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Document publié le Jeudi 24 octobre 2019 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 24 octobre 2019)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Sécurité publique,
Département des Alpes-Maritimes
Mairie
5, rue de la République, BP 1
06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne
mairie@saintcezairesursiagne.fr
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le jeudi 24 octobre 2019 à 19 h en salle du Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le mercredi 16 octobre 2019
IP a
Le Maire, Claude BLANC - Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 septembre 2019.
ORDRE DU JOUR
Admission en non-valeurs de taxes d'urbanisme (TLE).
Mise en place de cartes achats comme moyen de paiement.
Recrutement d’un intervenant sur le temps de la cantine pour les enfants de la petite section de l’école maternelle.
4. Fixation du régime des astreintes au sein de la police municipale.
9. Convention d'utilisation des locaux entre la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne, l'école primaire et le Conservatoire Départemental de Musique pour l’année 2019/2020. 6. Forêt communale de Saint-Cézaire-sur-Siagne — Convention d'installation de ruches avec M. Fontaine.
7. Forêt communale de Saint-Cézaire-sur-Siagne — Convention de pâturage avec M. Patrick BRUNO.
8. Syndicat départemental d'électricité et du gaz des Alpes-Maritimes — Modification des statuts.
9. Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse — Convention de partenariat pour la mise en place d’un observatoire fiscal.
10. Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale — dénomination des voies communales.
11, Mise à jour du linéaire de la voirie communale.
12. Lancement de la procédure de modification n°2 du PLU — Modification de l'outil d'aménagement retenu.
SD
=
Affaires diverses :
+ Rapport d'activités 2018 du CNFPT.
Secrétariat :
Tél. 04 93 40 57 57
Fax 04 93 60 81 80 www.saintcezairesursiagne.fr