Procès Verbal - PV 21 03 2023

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Procès Verbal - PV 21 03 2023 Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Mogneneins. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 21 03 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Démocratie, #

vd

Mogneneins

PROCÈS VERBAL DE LA

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 21/03/2023 À 20 H 30

PRESENTS : M. CALAS Franck, M. CHAMPION Jean-Pierre, M. DE CLAVIERE Eric, M. MABRU Philippe,

M. MARTINEZ Frédéric, M. POULAIN Christophe, M. QUILLIEN Alexandre, M. REY Didier, Mme

ROBERT Magali, Mme ROLLET Jocelyne, Mme THÊTE Camille, M. VANNIER Thomas

ABSENT(S) : M. CHABANON Thierry

PROCURATION(S) : Mme KNEPPERT Marie-Laure donne pouvoir Jean-Pierre CHAMPION

Monsieur le Maire, Franck CALAS ouvre la séance à 20h30.

Secrétaire de séance : M. MABRU Philippe

KEREXX

Le procès-verbal du 15 février 2024 est validé à l'unanimité.

Puis, selon l’ordre du jour :

1 - Convention de partenariat avec le GDS01 (délibération n°2024-03-01)

Monsieur le Maire explique que cette convention a pour but la mise en place, le suivi et la collecte

des pièges destinés à capturer les fondatrices frelons asiatiques.

Elle est conclue pour une durée d’une année renouvelable par tacite reconduction pour une durée

maximale de 3 ans.

Le GDS01 se propose de fournir gratuitement les pièges.

La commune, elle, s'engage à nommer un référent Frelon Asiatique.

Monsieur Franck CALAS se propose pour être le référent.

Ouï ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- _ APPROUVE la convention de partenariat avec le GDS01.

- NOMME Franck CALAS en tant que référent

- AUTORISE M. Le Maire à signer tout document en lien avec cette convention.

VOTE : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : O

2 - Ouverture de crédits (délibération n°2023-03-02)

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que considérant que l'article L1612-1 du Code

Général des Collectivités Territoriales autorise l'Assemblée à engager, liquider et mandater les

dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice

précédent,

Ouï ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Funanimité :

Convocation Conseil Municipal- _ DECIDE de procéder à l'ouverture de crédits suivant pour le règlement du titre du SIVOS

n 14 pour la participation à l'investissement. Les crédits seront inscrits au Budget Primitif

2024 : Compte 204182 : 1 290.01 € TTC

- _ AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document concernant ces décisions.

VOTE : Pour: 13 Contre : O Abstention : 0

3 - Demande subvention au titre de la DETR pour relamping des bâtiments communaux

(délibération n°2024-03-03)

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que la commune, dans le cadre des

économies d'énergie un relamping des bâtiments de la commune (mairie et salle polyvalente) serait

nécessaire.

Afin de mettre ces travaux en œuvre, la commune souhaite déposer une demande d'aide financière

au titre de la DETR 2024.

Dans ce contexte, le plan de financement proposé à l'appui de cette demande de subvention est le

suivant : DETR (20 %) soit 1097.77 € HT — Commune (80 %) soit 4391.11 € HT

Ouiï ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- APPROUVE le plan de financement prévisionnel

- AUTORISE le Maire à signer tout document se rapportant à cette opération.

VOTE : Pour : 13 Contre : D Abstention : 0

4 - Demande subvention au titre de la DETR pour relamping des bâtiments communaux

(délibération n°2024-03-04)

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que la commune, dans le cadre des

économies d'énergie un relamping des bâtiments de la commune (mairie et salle polyvalente) serait

nécessaire.

Afin de mettre ces travaux en œuvre, la commune souhaite déposer une demande d'aide financière

au titre du Fonds Vert 2024.

Dans ce contexte, le plan de financement proposé à l'appui de cette demande de subvention est le

suivant : Fonds Vert (60 %) soit 3293.31 € HT — Commune (40 %) soit 2195.55 € HT

Ouï ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- APPROUVE le plan de financement prévisionnel

- AUTORISE le Maire à signer tout document se rapportant à cette opération.

VOTE : Pour: 13 Contre : 0 Abstention : O

5 - Demande subvention au titre du Pacte de Territoire pour relamping des bâtiments

communaux)

Monsieur le Maire explique que ce point est retiré de l’ordre du jour car la subvention ne peut pas

être demandée du fait du montant pas assez conséquent des travaux.

6 - Rapport des commissions

Administration Générale

Monsieur Jean-Pierre CHAMPION informe que le budget primitif 2024 a été finalisé ce jour avec

Monsieur le Maire. La commission se réunira semaine prochaine pour présentation du document.

Convocation Conseil MunicipalRendez-vous est pris avec M. BENIER Pascal — conseiller aux décideurs locaux le jeudi 28 mars

2024.

Il explique qu’en investissement les travaux les plus urgents ont été pris en compte et qu’aux vues

des finances l'emprunt qui devait être fait pour les travaux de l’espace coworking/multi-services

n’a plus lieu d’être.

La commission doit également travailler sur l’organisation des séances de Réalité Virtuelle, sur la

mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde et également sur l’actualisation des réseaux sociaux.

Jeunesse et Affaires Culturelles

Monsieur Philippe MABRU informe que sa commission s’est réunie le 28 février dernier pour faire

le point sur les animations de cette année.

I! rappelle que la fête des conscrits se déroulera les 3 et 4 mai prochain. Merci aux membres de la

commission d’être présent pour servir le vin d'honneur.

La date de la fête de la musique n’est pas encore fixée : soit le vendredi 21 juin soit le samedi 22

juin. Monsieur Jean-Pierre CHAMPION intervient pour dire qu’il serait judicieux de voir à quel

moment les communes voisines ont décidé de faire la fête de la musique pour pouvoir choisir la

date la plus adéquate.

Concernant la balade contée, Monsieur Philippe MABRU, essaie de contacter Mme LOISEAU pour

voir si elle aurait un thème sur les Jeux Olympiques.

Lors de la réunion il a été évoqué la pérennisation du Prix Jeunes Lecteurs. Une consultation sera

faite auprès des maîtresses et de la bibliothèque.

Il a également été évoqué la possibilité de faire des décorations de Noël durant le temps de

garderie par les enfants (exemple : cadeaux).

Le bulletin municipal est en création chez DG Promo depuis jeudi dernier. Le bon à tirer devrait

nous parvenir rapidement.

Gestion du Territoire

Didier REY informe Jocelyne ROLLET que les 2 sacs de feuilles qu’elle souhaitait sont prêts et à

disposition au local technique. Elle demande s’il serait également possible d’avoir des coupes de

haies pour le 12 avril prochain (animation « broyage de déchets verts » par le SMIDOM). Il en parlera

aux agents techniques.

Il annonce que divers devis ont été demandés (voirie, écoulement eaux pluviales, jeux...).

Le nouveau lave-vaisselle de la salle polyvalente a été installé.

Sa commission se réunira mercredi prochain pour décider de l'achat des fleurs pour cette année.

Concernant le cimetière la société Natural Land Scape ne peut plus fournir le produit désherbant il

faudrait trouver une autre solution pérenne. Voir éventuellement avec un paysagiste. Madame

Camille THÊTE demande s’il ne serait pas possible de réenherber les allées. Monsieur Franck CALAS

lui répond que les agents techniques n’ont pas le matériel adéquat.

Monsieur Frédéric MARTINEZ intervient pour faire part de la demande de plusieurs administrés pour

l'installation de jeux pour enfants au bourg du village. Monsieur Franck CALAS lui répond que cela

sera étudié pour 2025.

Cadre et qualité de vie

Madame Jocelyne ROLLET nous informe que :

- la journée nettoyage du village c’est bien passée malgré le peu de participant. Une benne complète

du camion a été remplie de déchets.

Convocation Conseil Municipal- la commission marché s’est réunie lundi soir. Madame Camille THÊTE intervient pour nous

informer que cette année il devrait y avoir plus de stand (viande, volaille, fromage, etc...) ainsi

l'offre aux administrés sera plus étoffée.

Monsieur Frédéric MARTINEZ demande s’il serait possible d'installer un stand réservé aux

associations pour organiser divers évènements. Madame Camille THÊTE lui répond que cela a été

évoqué lors de la réunion et que c’est en cours de réflexion.

Madame Jocelyne ROLLET informe que la plantation des haies s’est très bien déroulée que ce soit

avec les écoles (jeudi) ou le samedi matin.

4/ Questions diverses

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que la Direction Départementale des Routes

nous a informée que les panneaux 50 km/h n'avaient pas lieu d’être.

Il rappelle que les 3 et 4 mai prochain il y a la fête des conscrits et qu’il y aura besoin de monde pour

servir le vin d'honneur.

La fête des voisins à Flurieux se déroulera le 1 er juin et celle du haut du village le 8 juin 2024.

Il explique que suite aux réponses faites concernant le droit individuel à la formation des élus locaux,

chaque membre du conseil sera contacté individuellement.

Il rappelle également que la SAUR va tenir une réunion publique le 29 mars 2024 à 20 h à la salle

polyvalente.

Frédéric MARTINEZ demande s’il serait possible de mettre sur les réseaux sociaux le calendrier des

manifestations. Monsieur Jean-Pierre CHAMPION lui répond qu’il va voir cela conjointement avec

Monsieur Philippe MABRU.

L'ordre du jour étant épuisé, Le Maire, lève la séance à 21 h 40.

Le Secrétaire de Séance Le Maire,

M. Philippe MABRU Franck CALAS

Convocation Conseil Municipal