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Procès Verbal - PV signe conseil 13 septembre 2022
Document publié le Mardi 13 septembre 2022 par la commune de Tessoualle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV signe conseil 13 septembre 2022)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Séance
du
13
septembre
2022
Nombre
de
Conseillers
:
22
en
exercice
22
Votants
L’An
deux
mille
vingt-deux
le
treize
du
mois
de
septembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LA
TESSOUALLE
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie
de
La
Tessoualle,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
LANDREAU,
Maire.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
8
septembre
2022
PRÉSENTS
: Mmes
FERCHAUD
Ingrid,
JEAN-VICTOR
Anne,
Adjointes,
Mr
TOUZET
Alain,
Adjoint,
Mme
DUPONT
Véronique,
Adjointe,
et
Mr
BAUDIN
Alban,
Adjoint.
Mmes
BROSSET-PEYRAU
Chantal
et
MARECHAL
Farida,
Mrs
COUSIN
Gilles
et
RICHOU
Christian,
Mme
PENNES
Véronique,
Mrs
LOISEAU
Laurent
et
ROTUREAU
Christophe,
Mmes
BONDU
Corinne,
GUIET
Véronique
et
CHEMINEAU
Nelly
(1),
Mr
POIRON
Ghislain,
Mme
LECLERC
Delphine,
Mrs
MAILLOCHON
Tony,
MICHEL
Arnaud,
et
EPRON
Jimmy
(2),
et
Mme
ROCHAIS
Marine.
Pouvoirs
:
(1)
Pouvoir
donné
à
Mme
Chantal
BROSSET-PEYRAU
(2)
Pouvoir
donné
à
Mme
Marine
ROCHAIS.
Secrétaire
de
séance
:
Mr
Laurent
LOISEAU.
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
décide
d'approuver
le procès-verbal
de
la séance
12
juillet
2022.
I)
FINANCES
- INTERVENTIONS
MUSICALES
EN
MILIEU
SCOLAIRE
2022/2023
Par
délibération
du
9 juillet
2018,
le Conseil
Municipal
s’est prononcé
pour
la remise
en
place
des
interventions
musicales
en
milieu
scolaire.
Ces
interventions,
dispensées
par
des
enseignants
du
Conservatoire
du
Choletais,
doivent
faire
l’objet
d’une
convention
avec
l’ Agglomération
du
Choletais,
qui
gère
le Conservatoire.
Cette
convention
d’une
durée
d’un
an,
renouvelable
chaque
année,
prévoit
les
conditions
financières
suivantes
:
- 55
euros
pour
une
heure
d’intervention,
soit un
total
de
10
560
euros
pour
les
192
séances
souhaitées
pour
l’année
scolaire
2022/2023.
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide :
- D'APPROUVER
les termes
de
la convention
entre
la commune
et l’ Agglomération
du
Choletais
;
- D’'AUTORISER
Monsieur
le
Maire,
ou
à
défaut
un
de
ses
Adjoints,
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à la mise
en
œuvre
de
cette
convention ;
- DE
DIRE
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
de
l’exercice
en
cours.
Question
de
Mme
Farida
Maréchal
: le prix
a-t-il augmenté
par
rapport
à 2021/2022
?
Réponse
de
Mme
Ingrid
Ferchaud
: Non,
il est
identique
Précision
de
Mr
Le
Maire
: le
choix
à
été fait
d'intervenir
dans
plus
de
classes
avec
moins
d'heures
chacune ID)
FINANCES
_-
INDEMNITÉ
DE
GARDIENNAGE
DE
L'ÉGLISE
COMMUNALE
Considérant
la circulaire
en
date
du
19
avril
2022
qui
fixe
le montant
maximal
des
indemnités
de
gardiennage
des
églises,
le
Conseil
Municipal
est
amené
à
se
prononcer
sur
l’indemnité
de
gardiennage
de
l’église
communale.
Le
montant
maximal
fixé
en
2022
est
de
479,86
euros.
A
1 voix
contre
et 21
voix
pour,
le Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide :
- DE
FIXER
le montant
annuel
de
l’indemnité
de
gardiennage
de
l’Eglise
versé
en
2022
à 479,86
€ ;
- DE
DIRE
que
cette
indemnité
sera
versée
à l’ Abbé
Maurice
SANOU.
III)
FINANCES
- CHEQUE
SSIAP
— Cie
DES
MOTS
TISSES
A
l’occasion
du
spectacle
des
jeunes
de
la
Cie
des
Mots
Tissés,
le
10 juin
dernier
à Tessallis,
la Commune
a pris
en
charge
un
SSIAP.
Comme
convenu
avec
les
élus
de
la Commission
Culture,
ce
service
est refacturé
à l’association
concernée. A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
:
- D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à encaisser
le
chèque
de
la
Cie
des
Mots
Tissés
de
90
euros
;
- D’AFFECTER
cette
recette
au
budget
de
l’exercice
en
cours.
Mr
le
Maire
profite
du
sujet
pour
informer
le
conseil
municipal
du
passage
de
la
commission
de
sécurité
le 9 septembre
dernier,
avec
avis favorable.
IV)
FINANCES
— BUDGET
PRINCIPAL
— DM
N°1
Mme
Ingrid
FERCHAUD,
Première
Adjointe,
en
charge
des
finances,
rappelle
que
contrairement
aux
particuliers
la
commune
ne
bénéficie
pas
du
bouclier
tarifaire
pour
les
achats
d’énergie.
Ainsi
et malgré
l’adhésion
favorable
de
la commune
au
groupement
d’achat
constitué
par
le
Syndicat
Intercommunal
d’Energie
du Maine-et-Loire,
la facture
énergétique
s’envole
et au mois
de juin
nous
avons
consommé
la
quasi-intégralité
de
notre
enveloppe
budgétaire.
Ce
réel
problème
n’est
pas
tessouallais
mais
national
et frappe
aussi
bien
les
entreprises
que
les collectivités
locales.
C’est pourquoi
afin
de
pouvoir
faire
face
aux
factures
qui
vont
arriver
d’ici
à la fin de
l’année,
il y a
lieu pour
le Conseil
de
modifier
le budget
principal.
Mme
Ingrid
FERCHAUD
précise
que
cette
modification
ne
sera
sans
doute
pas
la seule
et que
d’ici
la fin de
l’année
il faudra
sans
nul
doute
corriger
à nouveau
le budget
pour
faire
face
à nos
factures
énergétiques.
En
outre,
Mme
Ingrid
FERCHAUD
précise
qu’il
va
falloir
prendre
des
mesures
d’économies
d’énergie
fortes
afin
de
réussir
à préserver
l’autofinancement
nécessaire
pour
continuer
à conserver
la
capacité
d’investissement
de
la commune. Une
fois
ces
précisions
apportées,
Mme
Ingrid
FERCHAUD
présente
au
Conseil
Municipal
la
décision
modificative
n°1
à apporter
au
budget
principal :
En
section
de
fonctionnement,
en
dépenses
:
- Article
7392221
: Fonds
de
péréquation
communale
et intercommunale :
-
7218
euros
- Article
6061
: Fournitures
non
stockables
:
+
48
335
euros
- Article
6062
: Fournitures
non
stockées
:
+
7218
euros
- Article
6411
: Personnel
titulaire :
+
20
000
euros
En
section
de
fonctionnement,
en
recettes
:
- Article
6419
: Remboursement
sur
rémunération
du
personnel
:
+ 20
000
euros
- Article
73212
: Dotation
de
solidarité
communautaire :
+
6
184
euros
- Article
732221
: Fonds
de
péréquation
communale
et intercommunale :
+ 42
151
euros
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
d'approuver
cette
décision
modificative
n°1.
V)_URBANISME
-
CADRE
DE
VIE
-
CESSION
D’UNE
PARCELLE
DE
TERRAIN
DU
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
—
DESAFFECTATION/DECLASSEMENT
DE
LA
PARCELLE
AL
N°453
Considérant
qu’un
bien
relevant
du
domaine
public
est inaliénable.
Considérant
que
pour
être vendu,
échangé
ou pour
faire
l’objet
d’un
droit réel
civil,
le bien
doit
« sortir
» du
domaine
public.
Considérant
que
la
procédure
de
sortie
des
biens
du
domaine
public
implique
deux
phases
distinctes
: une
opération
matérielle
de
désaffectation
du
bien
et
un
acte
juridique
de
déclassement
(article
L2141-1
et suivants
du
CG3P).
Monsieur
Alain
TOUZET,
Adjoint,
informe
le Conseil
que
depuis
plusieurs
mois
des
contacts
ont
été pris
avec
des
administrés,
lesquels
souhaitent
acheter
une
parcelle
de
terrain
communal
inutilisée
le long
de
leur propriété. Le bureau
de
commune
ayant
approuvé
cette
division
parcellaire,
un
bornage
a eu
lieu
début
juillet.
Cette
parcelle
cadastrée
AL
n°453
d’une
surface
de
85
m2
fait actuellement
partie
du
domaine
public.
Dès
lors,
il y a lieu
de procéder
à la désaffectation
de
cette
parcelle
pour
ensuite
procéder
à son
déclassement
du
domaine
public.
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
:
- D'APPROUVER
la
désaffectation
et
le
déclassement
de
la parcelle
AL
n°
453
d’une
surface
de
85
m2
;
- D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire,
ou
à
défaut,
un
de
ses
adjoints
à
signer
tous
documents
nécessaires
à la mise
en
œuvre
de
cette
procédure.
Question
de
Mr
Laurent
LOISEAU
: Pourquoi
ne pas
déclasser/désaffecter
toute
la parcelle
?
Réponse
de
Mr
Alain
TOUZET
: ce
n'est
pas
d'actualité,
pour
l'heure
la
commission
cadre
de
vie,
souhaite
plutôt
redonner
vie
à cet espace
vert
en y disposant
une
ou
deux
tables,
ou
quelques jeux pour
les
enfants.
À
ce jour
rien
n'a
été
décidé
maïs
en fonction
du
budget
2023,
des
aménagements
pourront
être
mis
en place. VI)
URBANISME
- CADRE
DE
VIE
- SIEML
— VERSEMENT
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
POUR
UNE
OPERATION
DE
REPARATION
DU
RESEAU
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
Vu
l’article
L.5212-26
du
CGCT,
Vu
la délibération
du
Comité
Syndical
du
SIEML
en
vigueur
à la
date
de
la commande
décidant
des
conditions
de
mise
en place
des
fonds
de
concours,
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide :
Article
1 :
La
collectivité
de
La
Tessoualle
par
délibération
en
date
du
13/09/2022
décide
de
verser
un
fonds
de
concours
de
75%
au profit
du
SIEML
pour
l’opération
suivante :
-
DEV343-22-130
: «
suite
à la demande
de
la Commune
et
la future
démolition
d’une
maison,
dépose
de
15
ml
de
réseau
EP
existant,
de
la lanterne
588
et d’une
prise».
Montant
de
la dépense
: 572,11
euros
net
de
taxe.
Taux
du
fonds
de
concours
: 75%
Montant
du
fonds
de
concours
à verser
au
SIEML
: 492,08
euros
net
de
taxe.
Les
modalités
de
versement
du
fonds
de
concours
seront
conformes
aux
dispositions
du
règlement
financier
arrêté
par
le
SIEML
en
vigueur
à la date
de
la commande.
Article
2 :
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de NANTES
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa publication
et de
sa réception
par
le
représentant
de
l’Etat.
Article
3 :
Le
Président
du
SIEML,
Monsieur
le Maire
de
La
TESSOUALLE,
Le
Comptable
de
la commune
de
La
TESSOUALLE,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
de
la présente
délibération.
VII)
PATRIMOINE
COMMUNAL
—
TRAVAUX
DESAMIANTAGE
-
BATIMENTS
CŒUR
DE
BOURG
Afin
de
réaliser
le
futur
pôle
santé
et réaménager
le cœur
de
bourg,
il y
a lieu
de
procéder
au
désamiantage
des
bâtiments
situés
au
1 rue
d’Elbée
et
12
rue
du
Commerce.
Plusieurs
offres
sont
parvenues
en
mairie :
A
l'issue
de
l’analyse
de
ces
offres,
Mr
le Maire
propose
de
retenir :
- Pour
le
désamiantage
des
2
bâtiments,
l’entreprise
M
DESAMIANTAGE
de
FAYE
L’ABESSE
pour
un
montant
de
33
210
euros
HT
soit
39
852
euros
TTC.
Ainsi,
il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
afin :
- D'APPROUVER
la proposition
de
Mr
le Maire
de
retenir
:
o
Pour
le désamiantage
des
2 bâtiments,
l’entreprise
M
DESAMIANTAGE
de
FAYE
L’ABESSE
pour
un montant
de
33
210
euros
HT
soit 39
852
euros
TTC. - D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire,
ou
à
défaut
un
de
ses
adjoints,
à
signer
tous
documents
nécessaires
à la mise
en
œuvre
de
ce
marché
public.
VIII
) PATRIMOINE
COMMUNAL
- TRAVAUX
ECOLE
DU
MOULIN
En
2022,
la
commission
patrimoine
communal
a
programmé
des
travaux
de
rénovation
des
ouvertures
de
l’école
communale.
À
partir
d’une
photo
de
notre
école,
Mr
Christophe
ROTUREAU,
Conseiller
délégué
montre
au
Conseil
la
première
tranche
de
travaux
lesquels
interviendront
normalement
en
début
d’année
prochaine.
Question
de
Mr
Laurent
LOISEAU
: s'agira-t-il
de fenêtre
triple
vitrage
?
Réponse
de Mr
Alban
BAUDIN
: le triple
vitrage
n'apporterait
rien
de plus
et le double
vitrage
prévu
est largement
suffisant.
A
l’issue
de ces
échanges,
Mr
Christophe
ROTUREAU
précise
qu’une
consultation
a été lancée
auprès
de
trois
entreprises
pour
ce
marché
de
travaux.
A
l'issue
de
l’analyse
des
offres
reçues,
la
commission
d’appel
d’offres
qui
s’est
réunie
le
mercredi
7
septembre
2022,
propose
de
retenir
l’entreprise
GROLLEAU
de
LA
TESSOUALLE
pour
un
montant
de
60
795,21
HT
de
soit
72
954,25
TTC.
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide :
- D'APPROUVER
la
proposition
de
la
commission
d’appel
d’offres
de
retenir
l’entreprise
GROLLEAU
de
LA
TESSOUALLE
pour
un
montant
de
60
795,21
HT
de
soit
72
954,25
TTC.
- D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire,
ou
à
défaut
un
de
ses
adjoints,
à
signer
tous
documents
nécessaires
à la mise
en
œuvre
de
ce
marché
public.
IX)
COMPTES
RENDUS
COMMISSIONS
1)
Commission
Sport
et infrastructures
sportives
Monsieur
Alban
BAUDIN,
Adjoint
en
charge
du
sport
et des
infrastructures
sportives,
fait un
retour
sur :
a)
la rencontre
avec
l’EAT
Foot
du
lundi
12
septembre
concernant
l’état
des
terrains
en herbe
au
sortir
de
l’été
: en cet fin d’été
marquée
par une
sécheresse
intense
et une
interdiction
d’arroser,
les terrains
de
football
sont
dans
un
état
catastrophique.
C’est
pourquoi,
une
rencontre
avec
des
membres
du
bureau
de
l’EAT
(Mrs
VERGNEAU
-—
MORILLE
— ROCHAIS
— GARNIER
et DENIS)
a eu
lieu
avec
des
représentants
de
la municipalité
(Mr
le MAIRE
- Mrs
BAUDIN
-— HAY
et MORINIERE).
A
l’issue
de
cette
réunion
constructive,
il a été
décidé
collégialement
de
mettre
le terrain
d'honneur
en
repos
pendant
un
mois
en
espérant
qu’une
météo
favorable,
c’est-à-dire
pluvieuse,
à défaut
de
pouvoir
arroser.
Les
membres
du bureau
de
l’EAT,
tout
comme
la municipalité,
ont bien
évidemment
conscience
que
cette
solution
va
«
sacrifier
» le terrain
Kellouaz
qui
sera
inévitablement
excessivement
sollicité.
C’est
pourquoi,
afin
de
délester
quelque
peu
l’utilisation
du
terrain
Kellouaz,
Mr
Alban
BAUDIN
précise
que
la disposition
du
demi-terrain
va
être revue
afin
de
permettre
son
homologation
pour
les
U13. b)
la communication
à envisager
à destination
des
associations
sportives
concernant
la nécessité
de
faire
des
économies
sur
les
factures
énergétiques.
Mr
Alban
BAUDN
informe
le Conseil
que
le leitmotiv
pour
la municipalité,
dans
les mois
et
années
à venir,
sera
de
faire
nécessairement
des
économies
en
limitant
le chauffage,
l’éclairage
et
ce
afin
de
préserver
autant
que
possible
la capacité
d’investissement
de
la commune.
Ces
économies
se
feront
par
la pédagogie
en
expliquant
aux
usagers
adultes,
mais
aussi
et bien
évidemment
auprès
des jeunes,
lesquels
sont
souvent
très
réceptifs
aux
préoccupations
environnementales. Question
de
Mr
Laurent
LOISEAU
:
ne peut-on
pas
s'appuyer
sur
le comité
directeur
de
l'EAT
?
Mr
Alban
BAUDIN
: la demande
de
soutien pédagogique
est plutôt
adressée
à la mairie
et les
économies
ne
concerneront
pas
que
les
associations
sportives
mais
aussi
les
associations
culturelles,
des
loisirs
etc.
Mr
Dominique
LANDREAU
: il va
revenir
à tous
de faire
les
efforts
nécessaires pour préserver
les
finances
communales.
Mr
Alain
TOUZET
: en
tant
que
référent
municipal
au
SIEML,
j'entends
des
mauvaises
nouvelles
pour
2023,
et il va
nous falloir faire
des
efforts
supplémentaires,
qui
sont
d'ailleurs
demandés
par
la population.
En
effet,
des
administrés
s’étonnent
que
l'éclairage public
soit remis
le matin
avant
7h00
et le soir pour
une
vingtaine
de
minutes.
Il nous faudra
sans
doute
réajuster
les heures
d'allumage
et d'extinction
des
éclairages publics.
Mr
Dominique
LANDREAU
:
au
niveau
de
l’Agglomération
du
Choletais,
il y a les
mêmes
problématiques
et certaines
communes
envisagent
des
restrictions
très
drastiques
en
matière
d'éclairage
ou
de
chauffage
de
salles
de
sports.
Mme
Ingrid FERCHAUD
souligne
que
c'est
la fin
de
l'abondance
et qu'il
va,
nous
aussi, falloir
prendre
des
mesures
drastiques.
|
æ.
a
-.
CE 4
L
LUC
€
EE
GS
AE
+
v.
c
;
@
Automobiles
à
Hessoualläises
ÉReTOEEu.,
Mairie
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lafressoualle
Maisonide
Retraite -
EHPADILa!Blanchine
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La
Mr
Alain
TOUZET,
Adjoint
au
Maire,
fait un
point
sur
les travaux
de
voirie
en
cours :
-
Reprise
complète
par
l’entreprise
CHOLET
TP
de
la voirie
le long
du
nouveau
lotissement.
En
effet,
quelques
semaines
après
sa
réalisation,
l’enrobé
montrait
des
signes
de
dégradation.
C’est pourquoi,
malgré
les
inconvénients
liés
à cette
reprise,
il était
impératif
de
refaire
les
travaux
lesquels
sont
pris
en
charge
par
la garantie
de
l’entreprise.
-
Sur
la partie,
après
le
rond-point
de
Parcé
et comme
souhaité
par
la
commission,
des
travaux
d’aménagement
sont
en
cours.
-
Sur
la partie
du
haut
de
l’avenue
Georges
Clémenceau,
il en
va
de
même
avec
la réalisation
de
travaux
visant
à sécuriser
et rendre
accessible
le trottoir.
-
Des
travaux
de
reprise
de
voirie
sont
également
en cours
dans
d’autres
secteurs
de la commune,
notamment
route
de
Cholet,
et dans
le quartier
du
Coteau.
-
Par
ailleurs,
l’AdC
vient
de
reprendre
la voirie
du
chemin
du
Palnay.
Famille
de migrants : Mr
le Maire
informe
le Conseil
qu’une
nouvelle
famille
de migrants
arrivera
sur
notre
commune
ce jeudi
15
septembre.
Cette
famille
de
2
adultes
et quatre
enfants,
âgés
de
1 à
16
ans,
est originaire
d’Arménie.
Le
format
retenu
est
le
suivant :
-18h/19h
réunion
en
salle
du
conseil
-19h/20h
discussions
informelles
en
salle
des
cérémonies
autour
d’un
moment
convivial
e
du
restaurant
le
Mme
Anne
TEAN- VICTOR,
Adjoints,
informe
le
Conseil
que
dans
le cadre
de
la programmation
culturelle
intercommunale,
Tessallis
accueillera
les
spectacles
suivants
:
-
Le
samedi
19
novembre
2022
à 20h30
un
spectacle
de
danse,
cascade,
jonglage,
clown-bouffon
avec
« Deixe-me
» joué
par
la Subliminati
Corporation ;
-
Le
vendredi
12
mai
2023
à 20h,
le concert-spectacle
América
proposé
par
le quintette
de
cuivres
« Arabesque
».
Prochain
Conseil
: mardi
11
octobre
2022
à
19h30
en
mairie
Approuvé
à l’unanimité
en
séance
le
11/10/2022
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Dominique
LANDREAÏK
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