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Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orcines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Environnement,
SEANCE ORDINAIRE DU 3 NOVEMBRE 2026
A 19H00 EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 22 septembre 2026
Décision du Maire
Aménagement du territoire, Urbanisme et Développement économique
► Demande de transfert à la commune d’un bien de section appartenant à la section
du Cheix, La Baraque, Villeneuve supportant un bassin d’orage – Parcelle cadastrée
section BH n° 179, chemin des Meuniers
► Mise à disposition de terrains communaux pour le pâturage de chevaux : convention
de pâturage – Myriam MOSNIER
► Mise à disposition de terrains communaux pour le pâturage de chevaux : convention
de pâturage – Claude BELORGEOT
► Autorisation de dépôt d’un permis de construire pour un abri – Place de la Liberté
► Convention d’adhésion de la commune au service commun d’instruction des
Autorisations du Droit des Sols
► Convention de coopération public-public pour une mission d’accompagnement en
ingénierie dans le cadre de l’application du PLU de la Métropole (PLUi) entre Clermont
Auvergne Métropole et la commune
► Mise en place de redevances pour occupation du domaine public
Affaires scolaires, petite enfance et jeunesse
► Demande de subvention auprès de la CAF au titre de l’appel à projets pour le
financement d’actions visant la prévention des violences faites aux enfants
Vie associative, Culture et Sport
► Convention de mise à disposition d’une partie d’un bâtiment communal au profit de
la société de chasse d’Orcines
Finances – marchés publics
►Salle omnisports : contrat d’entretien des toitures (toits terrasses- panneaux
photovoltaïques)
► Subvention communale pour l’aide à la rénovation de façade
► Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre de Gestion
de la fonction publique territoriale du Puy-De-Dôme
► Adhésion au pôle santé au travail du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme
►Renouvellement du contrat d’assistance juridique.
► Admission en non valeursTravaux – voirie
► Convention pour l’intervention du chantier d’insertion (association Job’chantiers) : «
brigades métropolitaines – petits patrimoines bâtis » - programme 2027 (rénovation
fontaine du Gressigny)
Affaires générales – Ressources humaines
► Intégration d’un membre délégué qu sein du SMGF
► Convention d’occupation temporaire portant autorisation d’utilisation d’une parcelle
sectionale en forêt du SMGF D’Orcines (section de la fontaine du berger) pour le tir sportif
► Convention d’occupation temporaire portant autorisation d’occupation de terrain,
d’installation et de maintien d’un parcours de TREC (technique de randonnée équestre
en compétition) sur des parcelles sectionales en forêt du SMGF D’Orcines (sections de
Ternant et Gressigny, Pont La Cheyre, Chez Vasson, Bonnabry).
► Création d’une commission « Ressources humaines »
► Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale du Puy-de-Dôme
► Modification du tableau des effectifs – Création de deux emplois permanents
d’adjoints techniques territoriaux
► Clermont Auvergne Métropole : rapport d’activités 2025
► Clermont Auvergne Métropole : rapport 2025 du service public de présentation et de
gestion des déchets ménagers et assimilés
► Clermont Auvergne Métropole : rapport 2025 du service et la qualité des services
publics de l’eau potable et de l’assainissement métropolitain
► Questions diverses