Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal Lundi 14 Avril 202
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 26 Juin 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 8 AVRIL 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 11.04.2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 15.02.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 20.12.2018
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2 avril 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 27 Avr
Ordre du Jour - Ordre du jour CM Vendredi 12 decembre 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 23 septembre 20
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 10 avril 2024
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune d'Orcines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 10 avril 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Fiscalité, Consommateurs,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
ORDINAIRE
DU
MERCREDI
10
AVRIL
2024
À
19H00
EN
MAIRIE
ORDRE
DU
JOUR
@
Finances
- Marchés
publics
>
Bilan
annuel
sur
la
formation
des
élus
2023
>
Droit
à
la
formation
des
élus
: participation
communale
2024
»
Mise
à
disposition
des
installations
sportives
pour
le
groupe
scolaire
Sainte-Anne
{2023-2024}
»
Forfait
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
du
groupe
scolaire
Sainte-Anne
{2024-2025}
>
Mise
à
disposition
des
services
entre
Clermont
Auvergne
Méliropole
ef
la
commune
d'Orcines
[entretien
des
espaces
verts
sur
voirie)
-— mise
à jour
de
la
fiche
sectorielle
>
Délégation
au
Maire
: virements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
»
Restauration
scolaire
:
renouvellement
du
contrat
de
fournitures
alimentaires
et
assistance
technique »
Bilan
annuel
des
acquisitions
ei
des
cessions
immobilières
Renouvellement
du
conirat
de
services
Bles
BL
connect
- Berger-Levrauit
Avenant
au
contrat
de
vérification
des
engins
du
service
technique
»
Avenant
au
contrat
de
maitrise
d'œuvre
ayant
pour
objet
la
sécurisation
du
bourg
de
Ternant
>
Compte
de
gestion
2023
»>
Election
d'un
président
pour
le vote
du
compte
administratif
Compie
Administratif
2023
»
Affectation
des
résultats
»
Subventions
aux
associations
»>
Subvention
au
CCAS
»
Taux
d'imposition
2024
Amortissement
des
immobilisations
Budget
primitif
2024
& Aïfaires générales
»
Création
de
deux
emplois
saisonniers
{services
techniques)
» Création
d'un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
temporaire
d'activité
(service
technique)
»
Etat
récapitulatif
annuel
des
indemnités
perçues
par
les
élus
>
Tirage
au
sort
« Jury
d'Assises
».
Questions
diverses