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Déliberation - 60
Déliberation - 60 d1382453706812 457
Document publié le Mercredi 16 octobre 2013 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 60 d1382453706812 457)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 16 octobre 2013 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 08/10/2013
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 21/10/2013
SEANCE DU 14 OCTOBRE 2013
Délibération n° D-2013-457
Convention de partenariat avec le SPIP des Deux-Sèvres et la
Maison d'Arrêt de Niort pour la mise en place d'actions
culturelles
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Annick DEFAYE, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD.
Secrétaire de séance : Frank MICHEL
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Pascal DUFORESTEL, ayant donné pouvoir à Madame Geneviève GAILLARD, Madame Delphine PAGE, ayant donné pouvoir à Madame Gaëlle MANGIN, Monsieur Jean- Claude SUREAU, ayant donné pouvoir à Madame Chantal BARRE, Madame Blanche BAMANA, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Louis SIMON, Monsieur Patrick DELAUNAY, ayant donné pouvoir à Monsieur Gérard ZABATTA, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel GENDREAU
Excusés :
Madame Maryvonne ARDOUIN, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Emmanuel GROLLEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 octobre 2013
Délibération n° D-2013-457
Direction Animation de la Cité Convention de partenariat avec le SPIP des Deux- Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort pour la mise en
place d'actions culturelles
Monsieur Nicolas MARJAULT, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
La politique culturelle de la Ville de Niort se donne pour axes prioritaires le soutien aux musiques actuelles, arts visuels et arts de la rue. Le service culture de la Ville organise à ce titre des manifestations à destination de tous les publics, y compris les publics dits « empêchés ».
Le Service Pénitenciaire d’Insertion et de Probation des Deux-Sèvres (SPIP) et la Ville de Niort décident de mettre en œuvre en partenariat des actions culturelles dans le prolongement des manifestations organisées par le service culture, à savoir : Les Jeudis de Niort, concerts de musique, le 4e mur, festival de graff et Regards Noirs, rencontres autour du roman policier.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la convention de partenariat passée avec le Service Pénitenciaire d’Insertion et de Probation des Deux-Sèvres et La Maison d’Arrêt de Niort ;
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à la signer et à percevoir la somme de 1 600 € net de taxes, conformément aux dispositions mentionnées dans la convention.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour Madame le Maire de Niort,
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Nicolas MARJAULT