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Document publié le Mercredi 28 mai 2025 par la commune d'Échenevex.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.06.03 039 Attribution de subventions aux associations legalise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Département de l'Ain
MATRIE D'ECHENEVEX
N° 039/2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBER""""*""
Nombre de Conseillers :
En exercice : 17
Présents : 9
Procurations : 1
Objet:
Attribution de subventions
aux associations
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt cinq
Le 3 juin
Le Conseil Municipal de la Commune d'Echenevex régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Mme Isabelle PASSUELLO, Maire d'Echenevex.
Date de la convocation: 28 mai 2025
Présents: Mme Isabelle PASSUELLO, Mme Catherine BOISSIN, M. Jean-Pierre
TROUILLOUD, Mme Emilie VINCENT, Mme Marie-Laure BERTRAND, Mme
Anneke VAN DER VOSSEN, Mme Leila SMITH, Mme Jocelyne SCHWALLER, M.
Pascal BRUN.
Excusés: Mme Amélie VAN ETTINGER, Mme Aurélie VUILLERMOZ, Mme Sylvie
PADLEWSKI, M. Stephan BOCKEN, M. Pierre REBEIX qui donne pouvoir à M,
Pascal BRUN.
Absents: M. Nicolas GRES, M. Guillaume PEREZ, M. Bernd BECK.
Mme le Maire INFORME le Conseil Municipal que,
Lors du conseil municipal du 1er avril 2025 le budget primitif de la commune a été adopté. Ce
budget prévoit une ligne de 12 000 euros pour l'attribution de subventions aux associations de la
commune.
Les demandes de subventions ayant été étudiées en commission animation, voici la répartition
proposée pour l'année 2025 :
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2025 POUR LES ASSOCIATIONS
ASSOCIATION SUBVENTIONS PROPOSEES
AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS 1 800,00 €
ES:CO. 2 000,00 €
ECHENEVEX LYNX BIKE 1300,00 €
SOU DES ECOLES 1 000,00 €
INSTITUT JEANNE D'ARC 420,00 €
M.F.R. COUBLEVIE 70,00 €
TOTAL 6 590,00 €
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l'unanimité,
APPROUVE la répartition des subventions aux associations pour l’année 2025, indiquée ci-dessus :
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20250603-2025-06-03-039-DE
Date de télétransmission : 05/06/2025
Date de réception préfecture : 05/06/2025 REPORTE au prochain Conseil Municipal la décision d'attribution de subventions pour les autres
associations ayant formulé une demande;
AUTORISE Mme le Maire à signer toute pièce de nature juridique, financière ou technique
nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Pour extrait conforme,
Fait et délibéré à Echenevex, les jour, mois et an que dessus.
Jean-Pierre TROUILLOUD Isabelle PASSUELLO
Secrétaire de séance, Maire d'Echenevex,
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20250603-2025-06-03-039-DE
Date de télétransmission : 05/06/2025
Date de réception préfecture : 05/06/2025