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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2020 06 15
Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Sermérieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2020 06 15)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour de la séance du 15 juin 2020
Ordre du jour :
A/ DELIBERATIONS :
1/ Formations des commissions communales et extra-communales,
2/ Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS,
3/ Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du CCAS de Sermérieu,
4/ Budget 2020 :
a) affectation du résultat 2019 au BP 2020 : commune et CCAS
b) taux d'imposition
c) budget primitif 2090 : commune et CCAS
5/Subvention aux associations
B/ QUESTIONS DIVERSES :
1/ prochain conseil municipal : 20 juillet à 19h30