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Convocation - Convocation CM 22 avril 2025
Document publié le Mardi 22 avril 2025 par la commune de Durtal.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 22 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Le mercredi 16 avril 2025,
Objet : Conseil Municipal
Réf: PF/RB
Mesdames et Messieurs, les Conseillers municipaux,
Vous êtes convié(e) à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu :
MARDI 22 AVRIL 2025 — 20H00
Salle du Conseil municipal
Ordre du jour :
-__ Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Durtal du 25 mars 2025.
-_ Décisions du Maire
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1. Convention individuelle dans le cadre du transfert de la compétence « Production et
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des Agents avec les Artistes 10. Annulation de la délibération du 5 juillet 2022 — Rétrocession espaces communs Lotissement
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11. Location Licence IV
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Comptant sur votre présence,
Le Maire, Pascal FARION