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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 17 decembre 2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Largentière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 17 decembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Commune de Largentière 3 Avenue Félicien Blanc 07 110 Largentière
Tél : 04.75.39.28.60 - Mel : contact@largentiere.fr Site : www.largentiere.fr
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 DECEMBRE 2024
DATE NUMERO OBJET VOTE
17/12/2024 2024-052
Demande de subventions auprès des différents organismes
(Etat, Région, Département…) pour travaux RD305, avenue
des marronniers
3 Abstentions
et 15 voix pour
17/12/2024 2024-053
Demande de subventions auprès des différents organismes
(Etat, Région, Département…) pour travaux RD103, parvis
du tribunal
3 Abstentions
et 15 voix pour
17/12/2024 2024-054 Convention de mise en œuvre du dispositif "Petits déjeuners" à l'unanimité
17/12/2024 2024-055 Modification du temps de travail ASVP et du tableau des effectifs à l'unanimité
17/12/2024 2024-056 Décision modificative N°02 à l'unanimité
17/12/2024 2024-057 Servitude de passage à l'unanimité
17/12/2024 2024-058 Demande d'acquisition d'une partie du chemin communal Impasse des figuiers 1 Abstention et 18 voix pour
17/12/2024 2024-059
Compte rendu des décisions prises dans le cadre des
délégations d’attribution autorisées par la Loi (art.L.2122-22
du CGCT)
à l'unanimité
Fait à Largentière
Le 17 Décembre 2024
La Maire,
Jean Roger DURAND,