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Compte-Rendu - DOC260326 001
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Asnan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - DOC260326 001)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune d’ASNAN
Compte-rendu du Conseil Municipal ordinaire du 22 Mars 2026
Présents :
RIOLINO Patrick, CRÉBOIS Nathalie, GUÉNEAU Jean-Noël, D'HIVERT Jacqueline, BARNÉON Thierry, COUDRIN
Maude, PINEAU Jacques, GUÉNEAU Élisa, LE CHATREUX Alain, DESTRAYES Virginie, DOUX Jean-Michel,
PRAIZELIN Samuel.
Ordre du jour:
1 Élection du Maire
2. Détermination du nombre d’adjoints au maire
3. Élection des adjoints
4. Lecture de la Charte de l’élu local et remise à chaque conseiller municipal d’une copie d’un extrait du
Code Général des Collectivités Territoriales consacré aux conditions d'exercice des mandats locaux 5. Versement des indemnités de fonction au maire et aux adjoints
6. Délégations de pouvoir consenties par le conseil municipal au maire
7. Élection des délégués dans les organismes extérieurs (Syndicats de communes ou syndicats mixtes,
… etc …)
8. Nomination des membres des diverses commissions locales
9. Questions diverses
Secrétaire de la séance : Thierry BARNÉON
La séance est ouverte à 10h00.
1] Élection du Maire :
M. RIOLINO Patrick a été réélu Maire à l’unanimité des suffrages exprimés.
2] Détermination du nombre d’adjoints au maire :
Le Conseil Municipal a décidé à l'unanimité de conserver le nombre de deux adjoints.
3] Élection des adjoints :
M. GUÉNEAU Jean-Noël est élu 1° Adjoint
Mme CRÉBOIS Nathalie est élue 2"% Adjointe
A l'unanimité des suffrages exprimés.
5] Versement des indemnités de fonction au maire et aux adjoints :
Il a été décidé à l'unanimité du Conseil d’octroyer les indemnités mensuelles suivantes :
+ Maire:536€
e 1% Adjoint : 206€
e _2"% Adjointe : 103 €
Pour mémoire, il est rappelé que ces indemnités ne représentent que la moitié des montants dus légalement.
La part non perçue de ces indemnités bénéficie directement au budget de la Commune. 6] Délégations de pouvoir consenties par le conseil municipal au Maire :
Acceptées à l’unanimité du Conseil.
7] Élection des délégués dans les organismes extérieurs :
SIEEEN : Titulaires : MM. RIOLINO Patrick & LE CHATREUX Alain
Éclairage public : Titulaire : GUÉNEAU Jean-Noël ; Suppléant : BARNÉON Thierry
SIAEP : Titulaire : LE CHATREUX Alain ; Suppléant: RIOLINO Patrick
SIVOM :Titulaire : GUÉNEAU Jean-Noël ; Suppléant : RIOLINO Patrick
8] Nomination des membres des diverses commissions locales :
Commission Budget : RIOLINO Patrick, GUÉNEAU Jean-Noël, CRÉBOIS Nathalie, DOUX Jean-Michel, GUÉNEAU
ÉLISA
Commission des Appels d'offres : RIOLINO Patrick, DOUX Jean-Michel, CRÉBOIS Nathalie, D'HIVERT Jacqueline,
PINEAU Jacques
Commission des Travaux et Voiries : RIOLINO Patrick, PINEAU Jacques, GUÉNEAU Jean-Noël, D'HIVERT Jacqueline,
DESTRAYES Virginie
Commission des Impôts indirects : la totalité du Conseil Municipal
Commission des Forêts & Chemins ruraux : GUÉNEAU Jean-Noël, DOUX Jean-Michel, BARNÉON Thierry
Garants : GUÉNEAU Jean-Noël, Marc LÉPIE (extérieur au Conseil), BARNÉON Thierry
Commission Fleurissement, Fêtes & Cérémonies : COUDRIN Maude, D'HIVERT Jacqueline, CRÉBOIS Nathalie,
GUÉNEAU ÉLISA
Gestion Salle des Fêtes : GUÉNEAU Jean-Noël, COUDRIN Maude
Centre Médico-social : CRÉBOIS Nathalie, COUDRIN Maude
9] Questions diverses :
e Sur demande d’un conseiller, il sera envoyé un compte-rendu des réunions de la Communauté de
Communes à tous les conseillers municipaux qui le souhaitent.
+ M. Samuel PRAIZELIN se propose de refondre gratuitement le site Internet de la Commune d'ASNAN.
Proposition acceptée par le Conseil Municipal.
La séance est levée à 11h55’.