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Ordre du Jour - DOC160524
Procès Verbal - DOC191224 001
Document publié le Mercredi 1 janvier 2070 par la commune d'Asnan.
Lien du pdf (Procès Verbal - DOC191224 001)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
D’ASNAN
DU 10 DECEMBRE 2024
Membres présents : 7
Membres excusée : - Mme Maude COUDRIN donne pouvoir à CREBOIS Nathalie Absentes TONOLELI: Steffy LANTIER
Présents : LE CHARTREUX Alain, PINEAU Jacques, DOUX Jean-Michel, GUENEAU Jean Noël, RIOLINO Patrick, D'HIVERT Jacqueline, CREBOIS Nathalie
Secrétaire de séance : CREBOIS Nathalie
Séance ouverte à 19H09
ORDRE DU JOUR :
-RETAIT DE Mme BLONDEL Virginie au COS
-ADHESION AU CNAS POUR Mme BLONDEL Virginie
-CONVENTION TRIPATITES AVEC BREUGNON/VIGNOL ET MONCEAUX LE COMTE -CREATION POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL CAT B
-ADHESION GROUPAMA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE CONCERNANT LE MAINTIEN DE SALAIRE
- DEMATERIALISATION DES ACTES BUDGETAIRES
- SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE
- EGLISE EN 3D NUMERIQUE
- DEVIS MONUMENTS AUX MORTS
- DEVIS PORTE ANCIENNE ECOLE
- RAPPORT ANNUEL 2023 SIAEP
RETRAÏT DE Mme BLONDEL VIRGINIE AU COS
Résiliation de la commune d’Asnan à compter du 01 01 2025 pour Mme BLONDEL Virginie au COS . Vote à l’unanimité
ADHESION AU CNAS POUR Mme BLONDEL Virginie
La commune d’Asnan adhère au CNAS à compter du 01 01 2025 pour Mme BLONDEL Virginie : Vote à l’unanimité.
CONVENTION TRIPATITES AVEC BREUGNON/VIGNOL ET MONCEAUX LE COMTE
La commune d’Asnan qui en charge de l’adhésion pleine au CNAS, fera une convention avec les communes Breugnon, Vignol et Monceaux le Comte pour le remboursement et le partage de l’adhésion au CNAS à compter du 01 01 2025. : vote à l’unanimité
CREATION POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL CAT B Création du poste de Rédacteur territorial de catégorie B pour Mme BLONDEL Virginie à compter du O1 juin 2025. : Vote à l’unanimité
ADHESION GROUPAMA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE CONCERNANT LE MAINTIEN DE SALAIRE
La commune d’Asnan adhère chez Groupama à compter du 01 01 2025 pour la prévoyance complémentaire pour le maintien de salaire pour Mme BLONDEL Virginie avec un taux de 100%. Vote à l’unanimité,
DEMATERITALISATION DES ACTES BUDGETAIRES
La commune d’Asnan a l’obligation au 01 01 2025 de passer à la dématérialisation des actes budgétaires avec la Sous-préfecture.
Vote à l’unanimité.
SUBVENTION VOYAGE SCOALIRE
La commune d’Asnan a reçu une demande du Collège de Corbigny pour une demande de participation pour un voyage scolaire. Il a été décidé d’accorder une subvention de 260 euros pour les enfants d’Asnan qui feront un voyage. Vote à l’unanimité.
EGLISE EN 3D NUMERIQUE
Devis DE 3840€ : - en attente de subvention et en attente du rendez-vous fixé par Mr BAZIN
- DEVIS MONCMENTS AUX MORTS
Devis de 1084 euros en attente de subvention. Vote à l’unanimité
DEVIS PORTE ANCIENNE ECOLE POUR ACCES PMR
Devis de 2380 euros. Vote à l’unanimité
IL EST DÉCIDE D' ENGAGER LES TRAVAUX MEME SANS SUBVENTION pouri ancienne salle de l'école couverture tuiles, accès pmr dans le jardin et porte(mais une demande de DETR a été déposé et espérons en avoir) tout ceci pour salle de mariage, salle de vote et autre:salle de réunion ou d'activités pour association
RAPPORT ANNUEL 2023 SIAEP
Rapport annuel 2023 accepté à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
- _ Devis broyage Thibault pour 1536 euros.
LE MAIRE ET LE CONSEIL VOUS SOUHAITENT DE BONNES FÊTES DE FIN D ANNEE Fin de séance : 20h30
Le Maire, Secrétaire de Séance, Riolino Patrick Crébois Nathalie