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Arrêté - Préfecture - Oise - 20241217 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230829 RAA spécial sommaire
Document publié le Mardi 29 août 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20230829 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Guerre en Ukraine, Aménagement du territoire, Animaux,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 29 août 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 29 août 2023 N° de page
1
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6
10
16
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SOMMAIRE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L'ÉDUCATION NATIONALE DE L’OISE
SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 24 AOÛT 2023 DONNÉE À M. SAMUEL ROUZET, MME CÉLINE LOUIS SCHUMAN, M. JEAN-BAPTISTE MAYENSON
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 29 AOÛT 2023 PORTANT DÉROGATION POUR LA COUPE D'UN ORME LISSE SUR LA COMMUNE DE COMPIÈGNE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 AOÛT 2023 PORTANT DÉROGATION POUR LA DESTRUCTION, L'ALTÉRATION OU LA DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION OU D'AIRES DE REPOS D'ANIMAUX D'ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 AOÛT 2023 PORTANT DÉROGATION POUR LA DESTRUCTION, L'ALTÉRATION OU LA DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION OU D'AIRES DE REPOS D'ANIMAUX D'ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA CATHÉDRALE DE BEAUVAIS
SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’ÉNERGIE
ORDRE DU JOUR DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL RÉUNION DU 14 SEPTEMBRE 2023
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 1ER AOÛT 2023 PORTANT OUVERTURE D'UN ÉTABLISSEMENT DE FORMATION DES CANDIDATS AUX TITRES ET DIPLÔMES D'ENSEIGNANTS DE LA CONDUITE ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE , DÉNOMMÉ ÉCOLE GALIENI (93600 AULNAY SOUS BOIS) DONT LE LOCAL DE FORMATION DÉNOMMÉ MEDIA MANAGEMENT, SALLE LAVANDER FOG, 60200 COMPIÈGNE