Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20121211 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230829 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20101014 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230207 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231130 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230131 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230223 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20220214 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20161230 RAA Spécial Sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20130912 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20121211 RAA special sommaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20121211 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Animaux, Guerre en Ukraine, Humanitaire,
Recueil
des
actes
administratifs
n° Spécial
du
11
décembre
2012
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAITRES
TI PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
SERVICE
INTERMINISTERIEL
DE
DEFENSE
ET
DE
PROTECTION
CIVILES
>
ARRETE
DU
5 DECEMBRE
2012
PORTANT
AGREMENT
AU COMITE
DEPARTEMENTAL
OISE
DE LA
FEDERATION
FRANCAISE
DE
SAUVETAGE
DE
SECOURISME
POUR
LES
FORMATIONS
AUX
PREMIERS
SECOURS
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
ET
DE
L'URBANISME
>
ARRETE
DU
4
DECEMBRE
2012
PORTANT
APPROBATION
DE
LA
CARTE
COMMUNALE
DE
BLARGIES
SOUS-PREFECTURES
SOUS
PREFECTURE
DE
SENLIS
>
ARRETE
DU
23
NOVEMBRE
2012
PORTANT
AUTORISATION
POUR
LE
CCAS
D'ERCUIS
DE
CONTRACTER
UN
EMPRUNT SOUS-PREFECTURE
DE
COMPIEGNE
>
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2012
PORTANT
MODIFICATION
DES
STATUTS
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DES
EAUX
D'HEMEVILELERS,
FRANCIERES,
MONTMARTIN
IT
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
INTERREGIONALE
DE
LA
PROTECTION
JUDICIAIRE
DE
LA
JEUNESSE
GRAND
NORD
>
ARRETE
DU
13
JUIN
2012
PORTANT
AUTORISATION
D'EXTENSION
D'UN
ETABLISSEMENT
DE
PLACEMENT
EDUCATIF
à
NOGENT
SUR
OISE
DIRECTION
REGIONALE
ET
INTERDEPARTEMENTALE
DE
L'ENERGIE
ET
DE
L'ENVIRONNEMENT
>
ARRETE
DU
27
NOVEMBRE
2012
PORTANT
MODIFICATION
DE
L'ARRETE
DU
20
OCTOBRE
2011
RELATIF
À
L'AMENAGEMENT
DE
LA
PLATE-FORME
MULTIMODALE
DE
LA
ZAC
PARIS-OISE
SUR
LA
COMMUNE
DE
LONGUFIL-SAINTE-MARIE
N°
de
page
ii 13
Recueil
des
actes
administratifs
n° Spécial
du
11
décembre
2012
AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
ARRETE
DU
12 NOVEMBRE
2012
RELATIF À L'AUTORISATION
D'EXPLOITER L'EAU
D'UN
FORAGE
À
DES
FINS
DE
CONDITIONNEMENT
DESTINE
A
LA
CONSOMMATION
HUMAINE
SOUS
LA
DESIGNATION
COMMERCIALE
« SOURCE
CLAIRE
FONTAINE
»
ARRETE
DU
16
NOVEMBRE
2012
PORTANT
ABROGATION
DE
L'ARRETE
DU
12
JUILET
2005
PORTANT
AGREMENT
DE
LA
SOCIETE
D'EXERCICE
LIBERAL
A
RESPONSABILITE
LIMITÉE
(SARL)
«
LABORATOIRE
LE
FEVRE
»
DONT
LE
SIEGE
SOCIAL
EST
SITUE
à
NOYON
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SECRETARIAT
GENERAL
ARRETE
DU
2
DECEMBRE
2012
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
ARRETE
DU
2
DECEMBRE
2012
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Thierry
LATAPIE-BAYROO,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DES
TERRITOIRES
PAR
INTERIM
SERVICE
DE
L'EAU,
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DE
LA
FORET
ARRETE
DU
30
NOVEMBRE
2012
PORTANT
DEROGATION
AUX
INTERDICTIONS
DE
DESTRUCTION
,
PERTURBATION
INTENTIONNELLE
D'INDIVIDUS
D'ESPECES
PROTEGEES
ET
DE
DESTRUCTION,
AETERATION
D'HABITATS
D'ESPECES
PROTEGEES
ARRETE
DU
7
DECEMBRE
2012
PORTANT
DEROGATION
AUX
INTERDICTIONS
DE
CAPTURE,
DETENTION,
PERTURBATION
INTENTIONNELLE
D'INDIVIDUS
D'ESPECES
PROTÈGEES
SERVICE
DE
L'AMENAGEMENT,
DE
L'URBANISME
ET
DE
L'ENERGIE
ARRETE
INTERPREFECTORAL
DU
28
NOVEMBRE
2012
PORTANT
OUVERTURE
D'ENQUETE
PUBLIQUE
SUR
LE
PROJET
DE
PLAN
DE
PREVENTION
DES
RISQUES
TÉCHNOLOGIQUES
(PPRT)
PRESCRIT
AUTOUR
DES
INSTALLATIONS
DE
STOCKAGE
SOUTERRAIN
DE
GAZ
NATUREL
EXPLOITEES
PAR
LA
SOCIETE
STORENGY
SUR
LA
COMMUNE
DE
GERMIGNY-SOUS-COULOMBS
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
ARRÈTE
DU
4
DECEMBRE
2012
PORTANT
ATTRIBUTION
DE
L'HABILITATION
SANITAIRE
à
Mme
Stine
JENSEN,
DOCTEUR
VETERINAIRE
à
LAMORLAYE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
ARRETE
DU
30
NOVEMBRE
2012
RELATIF
AU
REGIME
D'OUVERTURE
AU
PUBLIC
DES
SERVICES
DE
LA
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
DE
L'OISE
ARRETE
DU
30
NOVEMBRE
2012
RELATIF
AU
REGIME
D'OUVERTURE
AU
PUBLIC
DE
LA
TRESORERIE
DE
BEAUVAIS
AMENDES
ARRETE
DU
5
DECEMBRE
2012
PORTANT
INSTITUTION
D'UNE
REGIE
DE
RECETTES
AUPRES
DE
LA
DIRECFION
REGIONALE
DE
L'ALIMENTATION,
DE
L'AGRICULTURE
ET
DE
LA
FORET
DE
PICARDIE
18 22 24 25 46 50 53 57 59 60 61