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Déliberation - Liste des deliberations du 5 decembre 2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 5 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois et le cinq du mois de décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2023-84 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2023-85 Approbation du procès-verbal du 16 octobre 2023 Approuvé
2023-86 Tarifs municipaux Approuvé
2023-87 Redevance Assainissement Approuvé
2023-88 Convention de délégation de maîtrise d’œuvre de
la Communauté de communes à la Commune
pour l’aménagement de la rue des écoles jusqu’à
l’avenue du Puech Carlet
Approuvé
2023-89 Subvention exceptionnelle à l’USMR Approuvé
2023-90 Clôture du compte de gestion Lotissement la
Granière
Approuvé
2023-91 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du
service public d’alimentation en eau potable
Exercice 2022
Approuvé
Mis en ligne et affiché : le 8 décembre 2023