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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil municipal en sa seance du jeudi 6 mars 2025
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Rivecourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil municipal en sa seance du jeudi 6 mars 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Fiscalité,
DÉPARTEMENT
DE
L’OISE
Arrondissement
de
COMPIÈGNE
Canton
d’Estrées-Saint-Denis
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SA
SÉANCE
DU
JEUDI
6 MARS
2025
N°
Délibération
Objet
Décision
01/2025
Affectation
du
résultat
2024
sur
le Budget
Primitif 2025
Approuvée
02/2025
Vote
du
Budget
Primitif — Exercice
2025
Approuvée
03/2025
Taxes
Locales
Directes
— Année
2025
Approuvée
04/2025
Attribution
subvention
2025
pour
l’Association
CARPE
DIEM
|
Approuvée
05/2025
Attribution
subvention
2025
pour
l’Association
ATOM2SON
Approuvée
06/2025
Attribution
subvention
2025
pour
l’ Amicale
des
sapeurs-
Approuvée
Pompiers
de
Verberie
07/2025
Attribution
subvention
2025
pour
Amicale
des
Sapeurs-
Approuvée
Pompiers
de
Longueil-Sainte-Marie
08/2025
Aménagement
voie
verte
entre
Longueil-Sainte-Marie
et
Approuvée
Rivecourt
—- Convention
tripartite
de
financement
09/2025
Modification
de
la délibération
n°55/2024
concernant
le
Approuvée
maintien
de
la demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
l'Oise
en
2025
pour
l’extension
du
réseau
des
eaux
pluviales
rue
de
la République
(dossier
n°00034311)
10/2025
Demande
exceptionnelle
tarification
salle
des
fêtes
(point
ajouté
|
Approuvée
à l’ordre
du jour)
Fait
à Rivecourt,
le
14
mars
2025.
Le
secrétaire
de
séance,
Françoise
DEBEAWPUI
Ed,