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Compte-Rendu - Bibliotheque CR Conseils Municipaux 2021
Document publié le Lundi 4 janvier 2021 par la commune de Plumergat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Bibliotheque CR Conseils Municipaux 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
CLUMERQAT mériadec
COMMUNE DE PLUMERGAT COMMUNE DE PLUMERGAT 2 COMMUNE DE PLUMERGAT Ps
*LUMERQAT etes *LUMERQAT COMMUNE DE PLUMERGAT = Proces-vetbai de is sance de Concei mupecpui du 4 parer 2021 mérisdec métiadec FLUMERQAT Procès-verbal de la séa il idee Procès-verbal de la séa ik du 18 janvier 2021 Procès-verbal de la sé: 2021 DR SE Éd see icivel du 25 mai 2021 Lan deu mée ag et un le que jamer 3 vngt heures is metres du Conseil muncsl net le commune de Puumergal, légsiement et névduelement convoqués, se sonf rèumes, en sance à vingt heures, le commune de Pumerge légatement et convoqués, . publique Joss Evenas L'an deux mille vingt et un, le Gc-hui janvier à vingt heures, les membres du Conseil 4 Sont réunis, dréspace pubique, à FEspece Les Hernines auÉ eve Jesaphe Évenee, sous le présidence de Mademe aie de case à Me LC des ur bte No CADORET. Maire RENTREE # Maire. Sandrine CADORET, Maire. D Se en séance publique, à l'Espace Les Hermines stué rue Joseph Évenas, sous la présidence de PS gs értié pécééél à lise cssisti à cassé qu ‘et sisi, Msdoine fs Msire de Madame Sandrine CADORET, Maire. mu dé bi Madame Sandrine CADORET, Maire, ouvre là séance. GE ” Saréion CADORET, Mi DLL, Cole ROEMAMAO. Pascal BLANDEL. eue mer _ RACE. ue Aus SUREOR fans PEER Mons Ds A ur, Marne diSome PNG Dome CAE, Dot DORE an x oem, Pos mn DUR PA pe LE A Met CURE Gant SSL ES CANAL, Aarrand FRANÇON, Gmanique LA CALVEZ. abat AA. Merry DAME, Santos CHAT, Nacht ai, Cie MMM) Pa Domsqu LE CALVEZ lee ARZ Temy CAMO. Man Sandrine CADOMET, Michel JALU, Ode ROSNANO, Pascal BLANDEL. nas TS A CS eus ue Sin ss Mare MAC. VreAgres MM, Marat LRO. Coste A2 Date, Pañpge LE AA, Martms ms FRADC. Maneigrés CHAUVEL. Nobel LE BODE. Va Marie-hene BOURGEO(, Henri PERRONNO, LA BAY, Bent En ee :27 PONIOIR Aves LELCENE, able LE GA ee Gates GRAVE frs LIMOUR Mamma PACE, Ge A RE, Me saisi ans arme FAÇON, Dons POI, Dore 14 CAM, TOM, 2 £a Denis PRUVOT, LE CALVEZ tsatelie AR. " POUEL, Mréère POANOEA. MMACENE, on hrs DAN. Martine PAADE. Mae Age CAMLNEL, Mythe LA DCE. Vire Dominique Perry nr CT DÉNER Cttne DIR C Eure CARE ASVEUUE MAS RER, En se-E LEROUX Romusté PROD. Gupe LE GUNÉHEC. cran POTEL. OANO. Marine PRADIC Mane-Agrés CHAUVEL. Mathade LE BOOK. pose Anar eminés ca ne : » = » Prose megane brenguntenmes Lacs Fate: PRANCER, AMELCENT, Joie LE GAT tombes de remelers : Vaére THOMAZO. Crnsoghe JÉGO. Gélaume GUILLEMIN., Évs LERQUR, Cut nr PNR RN EO Se vers 26 Dana aan PONNAX à dat pommade LA RON SSL ne u Romutd PRONQ, Oure LE GUMÉME, POTEL. Frédéric soertients pret pen es SS Sims BIOS Que PRO à donne pouvar 3 Bears FRANÇUES us roues sénat civirenèer = a Sense Ve MENCEN à one pt à Mat POTE Ldee MRCINE à dun most Mathilde CINAMD, à domé pour à Odée POSNAIIO, déaaé RS ee es Disoud Marine FRADIC S Er re arre gg Danse Demon tease Cuiroméec 23 décetre 2129 ee Dontiseutent 1eme Papy LE RAY Délibération n°20210211 - Ohjes : Procis verbal de la séance janvier = dela du 18 2021 Le Conseil municipal Déibéraron n°2021/05/ - Oer : Procès-verbal de La séance du O6 avril 2021 Le Conseil mc débute par une mirute de sience chservée à la mémoire de lance ë Vue code pénéral des colecthttés Présdent de la République, Valéry Giscard d'Estang. aux bois genéammes lès dans le Puy-de Die We code ps Vu le procès-verbal de la séance dus 22 février 2021 soumis à son examen, Le Conseil le 23 décenêre. sens qu'aur soidats morts au Mai is 28 décembre et 2 janver pe Vulle procès-verbal de La séance du 18 janmier 2021 ours à son examen, Corsidérant qu'un exemplaire du procksverbal a été transmis à chaque membre avant la Vu le code pénérai des collecivtés terrhonales, à Emmanvel ANX, agent des services techniques municipaux, décédé le 15 janvier 2021. san à ÿ vd séance, par voie dématéristsée, Vule prochs-verbal de La séance du 06 avril 2021 soumis à son examen, En presnècie Modame le Mare souhate une tes bee mnée aux Conediers mmopax et espere — qe np Les Conseiti és FES d € à ind « es Considérant qu'un exemplaire du procès-verbal à été transmis à chaque membre avant La Que 2001 échsrcmse un peu le quotiéen de lous par rapport à 2020 we _ 10e. Les Consellers ayant été invités à es prendre connaissance et à indquer en séance les observations ou observations ou corrections qu'is souhaten éventuellement y apporter, hace: put vel Comte, a ï s er pd ; ; Les Consailers ayant été invités à en prendre connaissance et à indiquer en séance les mere! Ne = ouss Après en avoir délibéré, à Punanimité : observations ou corrections qu'ils souhatent éventuellement y apporter, 1 Mercredi 13 mer à 15h ns depurs peu le fleurtssement du bourg de Mériadec. Après en avoir délbéré, à lunanimaé : Après en avoir délibéré, à Nunaniemté: z3 Modome le Maire précise qu'un souDen psychologique, wo le centre de gestion de ko fonction publique 18 janvier 2021. 4 territoriale du Morbihan, a été propasé aux agents du service. 5.& Henri Perronno apporte une précision concernant la 1** lgre du tabieuu : N sagt un 7 jer 2021 ce chblage 8 Le Conseil Vu le code général des collectätés territoriales, 10 JeuSSsaist8h CCAS (EP) Vu le procès-verbal de la séance du 4 janvier 2021 souris à son examen,
COMMUNE DE PLUMERGAT A COMMUNE DE PLUMERGAT A COMMUNE DE PLUMERGAT EN a pa
LUMERQAT FLUMERQAT FLUMERQAT FLUMERQAT Mériodes métiadec mener méria
Hrocle-verbel da le sà SE PRES ER DT ER ON PEUR OP VOOR NE Procès-verbal de la sé ici 2071 proc wéstel de ia shgacs du du 15 décembre 2021
L'an deux mille vingt et un, le hu novembre à vingt heures, les membres du Corse 4 et ngx heu municipal de la commune de Phunergat, Mgaiement et individuellement convoqués, 5e 200€ de Se Là commune de Plumergat, légalemenx et indiiduellement convoqués, 5e 506 réurus. en FR 07 sance PARU, à le MS DS 1 préence de usdime Scie CODE SO SE EDS en Nine cnrs À ut Pure raies On Canne 52 sont réunis, en séance
publique, à l'Espace Les Hermines Situé rue Joseph Évenas, sous La présidence de Madame Sandrine CADORET, Maire.
Après avoir procédé à l'appel nominal et constaté que le quorum est atteint, Madame le Maire
cuve la séance.
Sandrine CADOHET, Mahal Ja Ce ROSMARIO, Pac BLANDEL. Marie hasre ROURGIOS, Here PRABONENC) Mid DLAR,
LE par, Mare Bear Dosarèque LE CALYEL, Auest gotsents: — inabe ARZ, Terry DANO) Maine PRADE. Marie-Agnès
Math LE BCONC. Varie THOMAZD, Ovistaghe JÉGO. Gutiaune GULLLMN us LEROUX Gus LE GUN, POANCUR,
En euro: 27 Andrea MLCENT. Joël LE GAT
Préserts :24 vous :25 Aer oies
Ress Mchard POTEL à donné perde à joie LA CAT
Atanctseanés Den PRUVOT, Romus PRO
Screen desMasce Pose BLANOUL
Due decometion Vpen
Détbération n°2021/06/! : Objes : Procès-verbal de la séance du 25 mai 2021
Le Conseil musnopal,
Vu le code général des collectivités terntoriales,
Vu le procès-verbal de Là séance du 25 mai 2021 sounis à s0n examen,
par voie émanérialsée,
Les Conseillers æyant été immés à en prendre connaissance et à indiquer en séance les
(observations ou corrections qu'ils souhaitent éventuellement y apporter,
Après en avoir délibéré, à Punanimité:
Sandrine CADORET, Maire.
CRT EEE PS Eee RO ee
Ouvre la séanc:
LEROUX, Cire LE QURÉMEE rétène PDANCHR Luirege MILCENT. joëte LE GAT
LT
T os pouror à Marne CHAPEAS, Mastiide DVD à nd sur à Cube LE OUAMRE Damas MANCES à demné pouvve à Mure tune BOURSEON. Denis PRO à deené
Bouvard Londine CADCAIT. René POTRL à sonné pouver à joëte ut car
Morgane PRADE
(03 sepoemare 21
1
Henn Perronno indique que des audits énergétques vont devoir être lancés afin de réduire les
En effet
ce bâtiment sx vieëlissant 1 à deé construë sur 3 époques différentes et des modules ont été
ajoutés au fil du temps,
à réduire de 40 M d'ici 2030) et sur l'école Arlequin bieu. il conseille aux élus de ne pas hésiter à
sollicrer les sernces Œun bureau d'étude pour l'école (problèmes de réglage des ballons d'eau chaude,
sources d'énergies pour le chauffage, tel que le bois en granubés où pellets.
Après avoir procédé atteint,
Cuvre là séance.
Mare -Poine DOUNGÉOE, Men PERRCNENS, Matnide DNA, agp ui mr, tenars PRO,
Hunespubees: Doiaue LE CAVIZ mabele AZ Tiverry DANC, Maryane PRAD. Muresgnès COMME. Mabute LE BCOK. Cremmgte ÉG0. fus
LIROUX, Romus PROMO, Gare LE GUMÉMA. Richard POUR, Luâreja - > MMRLCENT, ot LE GAT
Présents: Votre THOMAÏO à donné pourris à Mathaie LE BOOK. Guam
Vos: 27 AUAASENOS Guonignan à donné pouver à Sandi CAOONET, Médine MORNCIEN à RER gun pou à Luârec MMUCENT
Aus: Néon
Seuttaten Geste: fes LHBOUX
Due decmccmen: 2 oc 01
Madame le Maire soubuite La bienwenue à Monsieur Yvon Pointeau qui présemera le Compte
de là séance du 13 septembre 2021 souris à son examen,
Considérant qu'un exemplaire du procks-verbal à été transmis à chaque meère avan la
Les Consellers ayant été invités à en prendre connaissance et à indiquer en séance les
observations ou corrections qu'is souhaitent éventuellement y F
Après en avoir détibéré, à unanime :
Acc 5 13 septembre
an.
ta mairie, Maire.
Après avoir procédé est anteint,
cuve la séance.
Sandrine CADORET, Ode RCENABNO,
BOURGES, en PEMICRNC, Made DMAD, Mdpoe LE MAX, Mao Dans :
Huoecéseces: LE CAVE Terry DANO, Maryane PRADK Mahal LE HOONC, Valère
MOMAID Ounispre AGO Cutaure GUILLMN Aomusé FRONC.
Cuve LE GE. Mean FOIE. Hrédire MOANOER, sonne MALCENT, Joël LE GAT Présents: 23
ras: 27 Mc jALU à doré pau à Odte ROSNARO, sabeï ARZ à donné
MAS ouve à Dormrque LE CALVEZ, Murie-Agris CHALMVEL à don peut coms A Sandiare CADORET, be LEROUX à donné pot à Clare LE GUNÉMIE
Lacstiare desbance: Cuve LE Gutec
Due decamecaen: Déécembre 2021
Le Conseil municipal,
Vue code général des cohectivités,
Vu le procès-verbal de la shance du 8 novembre 2021 souris à son examen,
par voie démanérialisée,
Les Consellers ayant été invités à en prendre connaissance et à indiquer en séance les
Chservations ou corrections qu'ils souhañent éventuellement y apporter,
Après en avoir délibéré. à l'unanimité:
RECUEIL DES PROCES-VERBAUX
CONSEILS MUNICIPAUX 2021
Procès-verbal du 4 janvier Procès-verbal du 18 janvier Procès-verbal du 22 février Procès-verbal du 6 avril Procès-verbal du 25 mai
Procès-verbal du 28 juin Procès-verbal du 13 septembre Procès-verbal du 8 novembre Procès-verbal du 13 décembre