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Compte-Rendu - Bibliotheque CR Conseils Municipaux 2022
Document publié le Lundi 10 janvier 2022 par la commune de Plumergat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Bibliotheque CR Conseils Municipaux 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
CLUMERQAT mériadec
Cr ÉLUMERQAT mérisdec
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 j 2022
L'an deux mille Angt-deux, le dix-sept janvier à vingt heures, les membres du Conseil municipal
de la commune de Plumergat, légalement et individuellement convoqués, se sont réunis, en séance
publique, à la mairie, sous la présidence de Madarne Sandrine CADORET, Maire.
Après avoir pr
la séance.
Lit présents
Mormbre de sonseiters
< : POANCER, Likrecja MILCENT, Joëlle LE GAT
Présents : 24 Denis PRUVOT à ss | donné pouvoir à Bernard FRANÇONS
Abe Eté Éva LEROUX
fecrésuredesbarce Mérie-Agrès CMAUVEL
Date de comiation 10 jarmier 2022
Délibération n°2022/01/1 - Objet : Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2021
Le Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités,
Vu le procès-verbal de la séance du 13 décembre 2021 soumis à son examen, c verbal
voie dématériahsée,
SN eee Madame MILCENT Lukrecja souhaite que
soit apporté le cornplément d'information suivant
Délibération n°2021/12/12 - Objet : Réfection et restructuration du local commercial situé 1 rue du
Pont Forest - Demandes de subventions
COMMUNE DE PLUMERGAT ÉLU m ERQAT
= la u ï
L'an deux mile vingt-deux, le vingt-huit février à vingt heures, les membres du Conseil
lique. à La mairie, la pr , Maire.
Après avoir procédé à l'appel nominal et constaté que le quorum est atteint, Madame le Maire
ouvre la séance.
Sandrine CADORLT, Mihel JALLL Odile ROSNARHO, Pascal BLANDEL,
Mare Rene DINARD, Piippe
Absares acids Vaiére TMOMAZO à donné pouvor à Nathalie LE MOD,
Mosctiantés Gullèurre CPR LEM à donné pouvons à Sénarne CADORET
Secrétaire de séance : Morte CHAPEAU
Que de commcationt 21 février 2022
Madame Sandrine Cadoret, Maire, dernande l'autorisation d'ajouter un bordereau sur table à
l'ordre du jour, à savoir : Attribution de subvention de fonctionnement", Les élus donnent leur accord pour h
Détbération n°2022/02/1 - Objet : Procès-verbal de la séance du 17 janvier 2022
Le Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités,
Vu le procès-verbal de la séance du 17 janvier 2022 sournis à son examen,
plaire du pr
par voie dérnatériahsée,
Les Conseillers ayant été invités à en prendre connaissance et à indiquer en séance les
observations ou corrections qu'ils souhaitent éventuellement y apporter,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité:
: APPROUVE le procès 17 janvier 2022.
COMMUNE DE PLUMERGAT
ÉtumERQAT mériacec
la du mars
L'an deux mille vingt-deux, le vingt-huk mars à dix-huit heures, les membres du Consef
en séance publique, à la mairie, sous ka présidence de Madarne Sandrine CADORET, Maire.
Après avoir procédé à l'appel nominal et constaté que le quorum est atteint, Madame le Maire
ouvre la séance.
Sercrme CADOMT. hchel juil Ole ROSMAMMO, Pancat BANDE.
Mare here BOURAON. Mers PARRONNO Prahgge LI RAT Bernard
Larsen FRAC. Mare-agrés CHAUVIL. Mathéle LE BOOK. Crmtoghe AGO.
Gétaume GIRLIMAN, fommssté PROMO, Clare LE GUNÉIEC. Mchans
PONS. Ladregé MILCENT, podite LE GAT
Matte DNAND à donné pouce à Sandine CAC, Marne
nn atsacses ancien #02 Gorné pouver dOSte ROSMAE) Vatére THOMALO à doré s secté peuvos à athée LE BOOK. fes LEROUX à donné pouseir à Clan LE
ARDrL EE Derss PRNOT
Seutssedestens Cure il GUNÉMEC
Date de comRGaDen : 21 mars 2022
2022/09/71 - Obiet : Procès 28 février 2022
Le Consel municipal
Vu le code général des collectivités,
Vu le procs-verbai de La séance du 28 février 2022 soumis à son examen, à Salles h né:
par voie dématériahsée,
Les Conellers ayant été invités à en prendre connaissance et à indiquer en séance les dde y
Après en avoir délibéré, à l'unanimité:
APPROUVE le procès 28 février 2022
COMMUNE DE PLUMERGAT
FLUMERQAT métiadec
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 2 mai 2022
L'an deux mille vingt-deux, le deux mat à vingt heures. les membres du Conseil municipal
de la commune de Plumergat. légalement et indimiduellement convoqués. se sont réunis, en
séance publique, à la mairie, sous la présidence de Madame Sandrine CADORET, Maire.
Aprés avoir procédé à l'appel normunal et constaté que le quorum est attent, Madarne le Maire
ouvre la séance.
Sangine CADORET, Mnnei JALU Oile AOSNARMO, Pancai BLAMDEL.
Marie home BOURGEOS. Hans PERNONNO. Merise DINARD. Préppe
LE RAY, Marine CHAPEAU. Bernars FRANÇOIS Dommique LE CALVEZ
VARIE. aiece scbsenes Mmierry DANO. PRAD. Marie Agnès
Voiène THOMATO Conssopne JÉGO Guitsume GUILLEMM Évs LEROUX
En aneece 27 nomusid PROND. Cinre LE GUNÈMEC
Présents : 25 POANCER Likrecs MILCENT. joëlie LE GAT
Votants : 27 Atiann arcusds Denis PAUVOT à donné suuveir à Sandrine CADORET. Natnabe LE BOO
aicasctsaccts 9 Sonnk pouvoir à Varèrie THOMAZO
Lecokines de stance Dominique LE CALVEZ
Dre deconvecegen 25 ovni 2022
Délibération n°2022/05/1 - Objet : Procés-verbal de la séance du 28 mars 2022
Le Conseil
Vu le code général des collectivités.
Vu le procés-verbal de la séance du 28 mars 2022 sournis à son examen,
Considérant qu'un exernplaire du procés-verbal à été transmis à chaque membre avant la séance, par voie dématériahksée,
Les Conseillers ayant été invités à en prendre connaissance et à indiquer en séance les
qu'is souh y apporter,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité:
Acucie unique : APPROUVE le procés-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 mars 2022.
COMMUNE DE PLUMERGAT
ÉtumErqAt érisdec
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 juin 2022
sn ne Manor mie cn icude aÙ au ua àS Ms
de Pilumergat. légalement et indiiduellement convoqués. se sont réunis, en séance
fil À ie mal ei à pééaca 1e Malos fonte CPS Maire.
Après avoir procédé à l'appel nomänal et constaté que le quorum est atteint, Madame le Maire ouvre
la séance.
Sandrine CADORET, Michel JALU. Odile ROSNARMO. Pascai BLANDEL
POTEL Frédère MDANOER. Lukrers MILCENT. jodihe LE GAT En enertice : 27
Présents : 22 Mermite DINARD » dunmé pouvoir à Lerdrme CADOMET Imebeie AAC
Vtt à Odte ROSNARMO. Varie THOMAZO # donné pouvoir à Nathalie LE so0KE. 6
Secrétaire du ndance: Cdi ROSNARMO
Das de coremcacec 13 pan 2022
"2022/06/1 - Objet : k 2 mai 2022
Le Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités,
Vu le procès-verbal de la séance du 2 mai 2022 soumis à son examen,
Nplair pr sorti per
voie dématérialisée,
Les Conseillers ayant été invités à en prendre connaissance et à indiquer en séance les observations
ou corrections qu'ils souhaitent éventuellement y apporter,
Après en avoir délibéré, à Funanimité:
APPROUVE le procès ai di du 2 mai 2022.
COMMUNE DE PLUMERGAT “
FLUMERGAT mériadec
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 septembre 2022
stophe Travert. fonctions le 1° septembre 202
En préambule. Modame à ai iso Lis était disc Cigin Césaire municipale.
L'an deux mille vingt-deux, le douxe septembre à vingt heures, les membres du Consed
à la mairie, d. , Maire.
Après avoir procédé à l'appel norninal et constaté que le quorum est atteint Madame le Maire ouvre la séance.
Sendrine CADORET. Pascal Marie Reine BOURGEOS,
HenciPERRONNO, Phiippe LE RAY, Benas Deminique
LE CALVEZ, inabaie ARE, Thimrry DANO, Marylne PRADIE. Marie Agnès
Étaent gcésaces CHAUVEL Natnete LE BODIC Vatrie THOMAZO, Chrmtophe JÉGO.
Gulisume GURLFME Éve Romusid Cire
LE GUMÈMEC. Mehart POTIL Prédérie PIDAMCIER. Lukress MALCENT,
En amercice : 27 BATIR
Présente: 22 Michei JAY 0 donné pouvoir à Sandrine CADORET, Odtie ROSNARHO a Votanes : 28
memes Caire LE GUNEHEC
Atnanta aucéaés Martine CHAPLAL Der PRUVOT
Sacrbiaie de sbance Maryane PRADIC
Date dasocuacation 5 septembre 2022
hbér: -Objet verbalde L du 20 juin 2022
Le Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités,
Vu le procès-verbal de la séance du 20 juin 2022 sournis à son examen,
Considérant taire du pr verbal à été ù ernbi ant la séance, par voie dématérialisée,
Les Commeillers ayant été invités à en prendre connaissance et à indiquer en séance les s'ils apporter.
DRE RAR ER ES DE RE art ene ORNE cer er
de la séance relatif
COMMUNE DE PLUMERGAT
ÉLUMERQAT mérisdec
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 07 novembre 2022
L'an deux mille vingt-deux, le sept novembre à vingt heures, les membres du Conseil
æ äls mette Là sséaitanre de Mtsdk ns . ARE.
DR S —e VOPRR PONIES ER GRAINE EUR PR GR RARES De RAR
ouvre la séance.
MRCENT
eenue:27 Parcs BLANDEL # donné pouvoir à Michel JALL Bernard FRANÇOIS m Présents: sonné pouver à Mare Reine BOURGEOIS, PRADE n donné Absants sacaés = pourvoir à Marie Agnès CHAUVEL. Vatérie THOMAZO à donné pouvoir à RDC EEE Narhaie LE DOOI. Prédére MOANCIER à donné pouvoir à Lirece
MA CENT
Abaants maests Marti CHAPEAU, Denis PRUVOT, job LE GAT
Sacrhiain dnatance Dominique LE CALVEZ
Data dnsomniaton 28 ccbre 2022
Après avoir ouvert le séance, Medeme le Maire donne lecture des courriers de démission de Monsieur Denis PRUVOT {au motif Syn Mériadec Villages.
Madame le Maire informe l'assemblée que Monsieur LE PENNEC Samuel sera prochainement
contacté afin d'être installé au sein du Consed
Madame le Maire apporte une précision quant aux nouvelles règles de publicité des actes des
collectivités (ordonnance n°2021-1310) : les délibérations sont désormais signées par le Maire et
par le secrétaire de séance, Ce dernier devra donc se rendre en mairie aprés les séances pour
COMMUNE DE PLUMERGAT
ÉLUMERQAT mériadec
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 décembre 2022
L'an deux RER SR MERE b
ds ne de De ee Rd on ie ae A dCi S
publique, à ls mairie, r. Maire,
Après avoir é até que le que î l séance,
Sandrine CADORET. Miheï JALU Pascal BLANDEL Marie Rene
Henri PERRONNO, Prilppe LE RAY, Bernard FRANÇOIS,
Écaisor présents : DA Re ee nr reed Rent pit ss éco. Romusid PRONO,
Richard POTEL Lukrega MILCENT, Samuel LE PENNEC
En exercice: 27 Piotr :20 Odie ROENARHO ponsir à CADORET.
Votares :25 danses Marnide DINARD à donné pouvoir à Guillaume GUILLEMEN, Éva LEROUX acrepcbsereés 9 donné pouver à PGO. Giaire LE GUNÉHEC à donné pouvoir
à Thierry DANO Joël LE GAT à donné pouvoir à Fienard
dcanrecwés: Marine CHAPEAU Frédéric PDANCIER
Lacaredestance: Miel JALu
Due cecomncaes : 5 dbcembre 2022
2022/12/1
Modame le Maire installe Monsieur Samuel Le Pennec dons ses nouvelles fonctions et lui remer le charte de
l'élu focot.
Vu le Code général des collectés rerrisoriales er noramement £es articles L.2121-2 et 121214,
Vu le Code électoral et notamment son article L.270 qui dispose que “le condidat venant sur une liste
immédiatement après le dernier élu est appelé 6 remplacer le conseiller municipal élu sur certe liste dont le
siège devient vacant pour quelque cause que ce soft”,
Vu les résulcars des élections du 15 mars 2020,
RECUEIL DES PROCES-VERBAUX
CONSEILS MUNICIPAUX 2022
Procès-verbal du 17 janvier Procès-verbal du 28 février Procès-verbal du 28 mars Procès-verbal du 2 mai
Procès-verbal du 20 juin Procès-verbal du 12 septembre Procès-verbal du 7 novembre Procès-verbal du 12 décembre