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Arrêté - Préfecture - Moselle - DCAT BEPE 2021 255
Arrêté - Préfecture - Moselle - 2020 DCAT BEPE 135
Arrêté - Préfecture - Moselle - 2024 DCAT BEPE 261
Arrêté - Préfecture - Moselle - 2025 DCAT BEPE 337
Arrêté - Préfecture - Moselle - 2021 DCAT BEPE 54
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Moselle - 2021 DCAT BEPE 54)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
Secrétariat
général
E
=
8
PRÉFET
.
.
DE LA MOSELLE
Direction de la coordination
tue
et de l'appui territorial
Égalité Fraternité
ARRÊTÉ
_DCAT/
BEPE/
N°2021-
94
du
imposant à la société TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE des prescriptions
complémentaires relatives à la surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit de
son établissement implanté sur le territoire de la commune de SAINT-AVOLD
Le préfet de la Moselle
Chevalier de la légion d'honneur
Officier de l’ordre national du mérite
vu le Code de l’environnement et notamment ses articles L.211-1, R.214-1 et R.181-45 ; vu
le
décret
n°2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
des
services
de
l'Etat
dans
les
régions
et
les
départements, notamment
son
article
45;
vu
le décret du
29 juillet 2020 portant
nomination de
M.
Laurent TOUVET,
préfet de
la
Moselle
;
vu l'arrêté ministériel du 11 septembre 2003 modifié, portant application du décret n°
96-
102 du
2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables au
sondage, forage,
création de puits ou d'ouvrage souterrain soumis à déclaration en application des articles L. 214-1
à
L.
214-3
du
code
de
l'environnement
et
relevant
de
la
rubrique
1.1.1.0
de
la
nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993 modifié ; vu l'arrêté
préfectoral
DCL
n°
2020-A-93
du
31
décembre
2020
portant
délégation
de
signature en faveur de Monsieur Olivier DELCAYROU, secrétaire général de la préfecture de
la
Moselle
;
vu l'arrêté préfectoral n° 2004-AG/2-434 du 27 septembre 2004 autorisant la société Total Petrochemicals
France
à
exploiter,
à
compter
du
1% octobre
2004
en
lieu
et
place
de
la
société ATOFINA, les
installations de pétrochimie citées à
l’article 1”, situées sur la
plate-
forme pétrochimique de Carling/Saint-Avold, et notamment son article
4;
vu
l'arrêté
préfectoral
n°
2006-DEDD/1-307
du
22
août
2006
portant
refonte
de
l'arrêté
cadre
modifié
n° 93-AG/2-194
du
13
avril
1993,
réglementant
les
ateliers
exploités
par
la
société
Total
Petrochemicals
France,
situés
sur
la
plate-forme
pétrochimique
de
Carling/Saint-Avold ; vu
l'arrêté
préfectoral
n° 2009-DEDD/IC-120
du
3 juin
2009
imposant
à
la
société
Total
Petrochemicals
France
la
réalisation
d'une
campagne
de
prélèvements
afin
de
définir
la
qualité
des
eaux
souterraines
de
la
plate-forme
de
Carling
et
d'analyser
certaines
substances présentes dans la nappe
;
9, place de la préfecture - BP 71014 - 57034 Metz Cedex 1- tel : 03.87.34.87.34
www.moselle.gouv.fr
Accueil du public — renseignements généraux :
du lundi au vendredi de 8h30 à 15h30 vu
l'arrêté
préfectoral
n°
2011-DLP/BUPE-221
du
20
juin
2011
imposant
à
la
société
Total
Petrochemicals
France
des
prescriptions
complémentaires
relatives
à
la
pollution
des
eaux
souterraines
au
droit
de
son
établissement
de
Saint-Avold
:
vu
l'arrêté
préfectoral
n°
2011-DLP/BUPE-222
du
20
juin
2011
imposant
à
la
Société
Cray
Valley
des
prescriptions
complémentaires
relatives
à
la
pollution
des
eaux
souterraines
au
droit
de
son
établissement
de
Saint-Avold
;
vu
l'arrêté
préfectoral
n°2012-DLP/BUPE-576
du
14
décembre
2012
imposant
à
la
société
Total
Petrochemicals
France des
prescriptions
complémentaires
relatives
à
la
surveillance
de
la
qualité
des
eaux
souterraines
au
droit
de
son
établissement
de
Saint-Avold
;
vu
l'arrêté
préfectoral
n°2012-DLP/BUPE-577
du
14
décembre
2012
imposant
à
la
société
Cray
Valley
des
prescriptions
complémentaires
relatives
à
la
surveillance
de
la
qualité
des
eaux
souterraines
au
droit
de
son
établissement
de
Saint-Avold
:
vu
le
changement
d'exploitant
des
installations
de
la
société
Cray
Valley
au
profit
de
la
société
Total
Petrochemicals
France
à
compter
du
1er
avril
2014
:
vu
le
bilan
quadriennal
de
la
surveillance
des
eaux
souterraines
-
années
2012
à
2015
-
plateforme
industrielle
de
Carling
/
Saint-Avold,
projet
n°46310325
préparé
par
AECOM
pour
Total
Petrochemicals
France,
Arkema,
Cokes
de
Carling
et
Protelor,
rapport
final
du
18
décembre
2018
;
vu
les
rapports
AECOM
des
campagnes
de
surveillance
relatifs
aux
dernières
campagnes
réalisées
(notamment
2019,
2020)
;
vu
les
derniers
comptes-rendus
des
réunions
du
GT
cône
et
du
comité
coordination
eaux
CHEMESIS
transmis
au
service
de
l'Inspection
des
installations
classées
pour
la
protection
de
l’environnement
(notamment
ceux
des
années
2019
et
2020)
;
vu
la
note
du
2
juin
2020
«
gestion
des
eaux
souterraines
-
création
d'un
puits
barrière
et
de
piézomètres
associés
—
note
justificative
-
mesures
pour
prévenir
l'extension
de
la
pollution
des
eaux
souterraines
de
la
nappe
des
Grès
du
Trias
Inférieur
dans
le
secteur
Est
de
la
plateforme
»,
rédigée
conjointement
par
Arkema
et Total-Retia
:
vu
le
rapport
de
l'Inspection
des
installations
classées
du
14
février
2021
:
vu
le
courrier
préfectoral
du
25
février
2021.informant
la
société
Total
Petrochemicals
France
des
prescriptions
réglementaires
complémentaires
relatives
à
la
surveillances
des
eaux
souterraines
au
droit
de
son établissement
de
Saint-Avold
considérant
que
l'arrêté
préfectoral
du
20 juin
2011
susvisé
impose
la
mise
en
œuvre
des
mesures
nécessaires
afin
d'éviter
la
diffusion
vers
des
zones
non
contaminées,
de
la
pollution
constatée
dans
les
eaux
souterraines
de
la
nappe
des
Grès
du
Trias
Inférieur
au
droit et
à
proximité
de
l'établissement
;
considérant
que
l'arrêté
préfectoral
du
14
décembre
2012
susvisé
impose
la
mise
en
œuvre
d’une
surveillance
des
eaux
souterraines
portant
tant
sur
le
suivi
du
niveau
piézométrique
et
la
définition
des
sens
d'écoulements
de
la
nappe
que
sur
le
suivi
analytique
de
la
qualité
des
eaux
souterraines
;
considérant
que
l'arrêté
préfectoral
du
14
décembre
2012
susvisé
impose également
que
toute
dérive
de
la
pollution
constatée
soit
portée
à
la
connaissance
de
l'Inspection
des
installations
classées et
accompagnée
des
mesures compensatoires
mises
en
œuvre
pour
stopper
la
dérive
;
considérant
que
la
surveillance
réalisée
en
application
de
l'arrêté
préfectoral
du
14
décembre
2012
susvisé
a
mis
en
évidence
que
les
esquisses
piézométriques
tracées
à
partir
des
relevés
du
niveau
de
la
nappe
aux
mois
d'avril
et
octobre
2019
confirment
2 l'existence d'une ligne de partage des eaux situées en façade Est de la plateforme, sur les axes des ouvrages F222-MW15 et F8-MW1, ainsi que d’une ouverture potentielle du cône piézométrique en bordure Nord - Est de la plateforme, au niveau du piézomètre F9 ; considérant que la note justificative du 2 juin 2020 susvisée met en évidence, sur la base des modélisations réalisées par le BRGM
pour le compte des industriels Arkema
FranceE
et Total Petrochemicals France, la nécessité d'une part de mettre en place un nouveau puits
barrière
dans
la
vallée
du
Merle
pour
garantir
le
maintien
du
piège
hydraulique
visant
à
maintenir
la
pollution
des
eaux
souterraines
confinées,
et
d'autre
part
d'y
associer 3 piézomètres afin d'assurer la surveillance de ce secteur
;
considérant
que
la
surveillance
d'un
gradient
piézométrique
permet
d'apprécier
l'efficacité des moyens mis en œuvre pour atteindre l'objectif précité
;
considérant
que
la
mesure
en
continu
du
niveau
piézométrique
permet
de
détecter
rapidement
toute
dérive
de
la
pollution
et
par
conséquent
de
prendre
les
mesures
compensatoires nécessaires pour stopper la dérive ; considérant
que
le
suivi
analytique
permet
de
contrôler
l'absence
de
diffusion
de
la
pollution
vers
des
zones
non
contaminées
;
sur proposition de Monsieur le secrétaire général de la préfecture de la Moselle
;
ARRETE
Article 1
: Réseau de surveillance des eaux souterraines
La société Total Petrochemicals France (numéro SIREN : 428 891 113), dont le siège social est situé 2 Place Jean
Millier - La
Défense 6 à COURBEVOIE (92400), complète le piège
hydraulique mis en place en application de l'arrêté préfectoral du 20
juin 2011 susvisé afin
de prévenir la diffusion vers l'Est de la pollution des eaux souterraines constatée au droit et
à
proximité
de
son
établissement.
A cet effet, un nouveau forage, « puits barrière » est mis en place dans la Vallée du Merle. Dans un délai de trois mois à compter de la notification du présent arrêté, la société Total Petrochemicals France transmet à
l'Inspection des installations classées une description
de l'ouvrage susmentionné, du calendrier et des modalités de sa réalisation. Article 2 - Renforcement de la surveillance dans le secteur Est de la plate-forme La mise en œuvre de l'ouvrage cité à l’article
1 du présent arrêté est associée à la mise en
place
de
nouveaux
ouvrages
de
surveillance
situés
à
proximité
et
visant
à
valider
l'efficacité
du
nouveau
puits,
à
compléter
la
connaissance
de
la
piézométrie
dans
le
secteur Est, et à suivre la qualité des eaux souterraines dans ce secteur. Ces
ouvrages
(puits
barrière
et
ouvrages
de
surveillance)
sont
intégrés
au
réseau
de
surveillance prévu à l’article 1 de l'arrêté préfectoral du 14 décembre 2012 susvisé et sont soumis aux dispositions des articles 2 à 5 dudit arrêté. Pour ce qui concerne
la
périodicité des
relevés de terrains (point
2.2 de
l'article
2 de
l'arrêté préfectoral du 14 décembre 2012 susvisé), ainsi que la fréquence des campagnes de surveillance de la qualité des eaux souterraines et les paramètres à analyser (article 3 de l'arrêté préfectoral
du 14 décembre 2012 susvisé), l'exploitant transmet à l'Inspection
des installations classées, dans un délai de 3 mois à compter de la notification du présent arrêté,
une
proposition
de
programme
de
surveillance
précisant
et
justifiant
3 l'emplacement
des
ouvrages
de
surveillance,
leurs
caractéristiques,
et
les
modalités
de
surveillance. Les
résultats
de
la
surveillance
réalisée
à
l'aide
des
nouveaux
ouvrages
sont
intégrés
au
bilan
prévu
à
l’article
4
de
l'arrêté
préfectoral
du
14
décembre
2012
susvisé.
Article
3
: Implantation
des
ouvrages
de
contrôle
des
eaux
souterraines
Lors
de
la
réalisation
d’un
ouvrage
de
contrôle
des
eaux
souterraines,
toutes
dispositions
sont
prises
pour
éviter
de
mettre
en
communication
des
nappes
d'eau
distinctes,
et
pour
prévenir
toute
introduction
de
pollution
de
surface,
notamment
par
un
aménagement
approprié
vis-à-vis
des
installations
de
stockage
ou
d'utilisation
de
substances
dangereuses.
|
Pour
cela,
la
réalisation,
l'entretien
et
la
cessation
d'utilisation
des
forages
se
font
conformément
:
°__
aux
dispositions
de
l'arrêté
ministériel
du
11
septembre
2003
modifié
susvisé
É
+
à
la
norme
en
vigueur
(NF
X
10-999
ou
équivalente),
sauf
en
ce
qu'elle
aurait
de
contraire
aux
dispositions
de
l'arrêté
ministériel
susmentionné.
L'exploitant
fait
inscrire
le
(ou
les)
nouvel(eaux)
ouvrage(s)
de
surveillance
à
la
Banque du
sous-sol,
auprès
du
Service
géologique
régional
du
BRGM.
Il
recevra
en
retour
les
codes
BSS
des
ouvrages,
identifiants
uniques
de
ceux-ci,
qui
seront
à
communiquer
au
Préfet
dans
le
cadre
du
rapport
prévu
à
l'article
10
de
l'arrêté
ministériel
du
11
septembre 2003
modifié
susvisé.
L'exploitant
surveille
et
entretient
les
forages,
de
manière
à
garantir
l'efficacité
de
l'ouvrage,
ainsi
que
la
protection
de
la
ressource
en
eau
vis-à-vis
de
tout
risque
d'introduction
de
pollution
par
l'intermédiaire
des
ouvrages.
Les
têtes
de
chaque
ouvrage
de
surveillance
sont
nivelées
en
m
NGF
de
manière
à
pouvoir
tracer
la
carte
piézométrique
des
eaux
souterraines
du
site
à
chaque
campagne.
Les
localisations
de
prise
de
mesures
pour
les
nivellements
sont
clairement
signalisées
sur
l'ouvrage.
Les
coupes
techniques
des
ouvrages
et
le
profil
géologique
associé
sont
conservés. Tout
déplacement de
forage
est
porté
à
la
connaissance
de
l'Inspection
des
installations
classées. En
cas
de
cessation
d'utilisation
d'un
forage,
l'exploitant
informe
le
Préfet
et
prend
les
mesures
appropriées
pour
l'obturation
où
le
comblement
de
cet
ouvrage
afin
d'éviter
la
pollution
des
nappes
d'eaux
souterraines.
Article
4
:
Possibilité
de
démarche
collective
Les
dispositions
de
l’article
3
de
l'arrêté
préfectoral
du
20
juin
2011
susvisé
sont
applicables. Article
5
: Délais
et voies
de
recours
En
application
de
l’article
R
181-50
du code
de
l'environnement
:
"Les décisions
mentionnées
aux
articles
L.
181-12
à
L.
181-15
peuvent
être
déférées
à
la
juridiction
administrative
: 1°
Par
les
pétitionnaires
ou
exploitants,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
du jour
où
la
décision
leur
a
été
notifiée
;
2°
Par
les
tiers
intéressés
en
raison
des
inconvénients
ou
des
dangers
pour
les
intérêts
mentionnés
à
l'article
L.
181-3,
dans
un
délai
de
quatre
mois
à
compter
de:
a)
L'affichage
en
mairie
dans
les
conditions
prévues
au
2°
de
l'article
R.
181-44
;
b)
La
publication
de
la
décision
sur
le
site
internet
de
la
préfecture
prévue
au
4°
du
même
article. Le
délai
court
à
compter
de
la
dernière
formalité
accomplie.
Si
l'affichage
constitue
cette
dernière
formalité,
le
délai
court
à
compter du
premier
jour
d'affichage
de
la
décision.
Les
décisions
mentionnées
au
premier
alinéa
peuvent
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
ou
hiérarchique
dans
le
délai
de
deux
mois.
Ce
recours
administratif
prolonge
de
deux
mois
les
délais
mentionnés
aux
1°
et
2°."
Les
particuliers
et
les
personnes
morales
de
droit
privé
non
chargées
de
la
gestion
d'un
service
public
peuvent
déposer
leur
recours
par
voie
dématérialisée
via
l'application
Télérecours
depuis
le
site
http://www.telerecours.fr/.
Article 6 : Information des tiers 1)
Une
copie
du
présent
arrêté
sera
déposée
dans
la
mairie
de
Saint-Avold
et
pourra
y
être
consultée
par
toute
personne
intéressée
;
2)
un
extrait
de
cet
arrêté
énumérant
notamment
les
prescriptions
auxquelles
l'installation
est
soumise,
sera
affiché
pendant
une
durée
minimum
d'un
mois dans
la
mairie de la commune susvisée
;
Procès-verbal
de
l'accomplissement
de
ces
formalités
sera
dressé
par
les
soins
du
maire
de
la
commune
susvisée
et
adressé
à
la
préfecture.
Le
même
extrait
sera
affiché
en
permanence,
de
façon
visible,
dans
l'installation
par
les
soins de l'exploitant. 3)
l'arrêté
sera
inséré
sur
le
portail
internet
des
services
de
l'Etat
en
Moselle
(publications
- publicité
légale
installations
classées et
hors
installations
classées
-
Arrondissement
de
Forbach-Boulay-Moselle)
pendant
une
durée
minimale
de
quatre
mois. Article 7 : Exécution Le
secrétaire
général
de
la
préfecture,
le
maire
de
Saint-Avold,
le
directeur
régional
de
l'environnement,
de
l'aménagement
et
du
logement
chargé
de
l'inspection
des
installations
classées,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
est
notifié à
la
société Total
Petrochemicals
France
dont
copie
est
adressée
pour
information
à
Madame
le
sous-préfet
de
l'arrondissement
de
Forbach-
Boulay-Moselle. Fait
à Metz,le
24
HARS
212]
Pour
le
préfet
et
par
délégation,
Le secrétaire général
Olivier Delcayrou
Ed
"dj
5