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Déliberation - DEL 2023 20 Subvention a lAssociation La Salamandre verte
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 20 Subvention a lAssociation La Salamandre verte)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DATE DE
CONVOCATION
17/03/2023
DATE D’AFFICHAGE
17/03/2023
DATE AFFICHAGE DE
LA LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
29/03/2023
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 29
PRESENTS : 22
VOTANTS : 27
COMMUNE DE MESNIL LE ROI
(Yvelines)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2023/20
L'an deux mille vingt trois
Les vingt-trois mars à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 17 mars 2023 s'est réuni à la Mairie en séance
publique sous la présidence de M. Serge CASERIS, Maire.
PRÉSENTS : Serge CASERIS, Aline BILLET, Didier KENISBERG, Olivier ROBERT,
Christèle COLOMBIER, Émilie DELAS, Éric FRANÇOIS, Sandrine MARCHAND, Claudette
DOS SANTOS, Jean-Claude GUEHENNEC, Françoise HALOT, Janick CHEVALIER, Suzy
MAYNE, Cyriac MILLOT, Élisabeth GANDY, Paul BITAUD, Céline BRUISSON,
Bruno PAUL-DAUPHIN, Michel MONTFERME, Patrick SCHMITT, Anne-Lise AUFFRET,
Marc LAUG
ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS : Pascal CRINCKET donne pouvoir à Olivier ROBERT, Martine POYER donne pouvoir à Aline BILLET, Sylviane COLLES donne pouvoir à Suzy MAYNE, Laure MERY-BOSSARD donne pouvoir à Serge CASERIS, Stéphane LEDOUX donne pouvoir à Anne-Lise AUFFRET
ABSENT (est sorti de la salle du Conseil lors du débat et du vote) : Achille CHOAY
ABSENT EXCUSÉ : Monique CARUSO
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Claudette DOS SANTOS
OBJET : SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LA SALAMANDRE VERTE »
LE CONSEIL MUNICIPAL;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU l'avis favorable de la commission des finances-équipements publics-voirie du 11 mars
2023;
CONSIDÉRANT la proposition de subvention à l'association La Salamandre Verte ;
ENTENDU l'exposé du rapporteur;
Après en avoir délibéré ; à l'unanimité des suffrages exprimés (9 abstentions : Christèle COLOMBIER, Françoise HALOT, Cyriac MILLOT, Anne-Lise AUFFRET : procuration Stéphane LEDOUX, Marc LAUG, Aline BILLET : procuration Martine POYER, Jean-Claude GUEHENNEC)
FIXE la subvention à allouer à l'association la Salamandre Verte pour l’année 2023 comme
suit;
SALAMANDRE VERTE Subvention 2023 : 6 500 €
DIT que la dépense est inscrite au budget — chapitre 65.
57 Pouræxtrait conforme,
(&f Le Mae
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20230406-DEL2022-20-DE
Date de télétransmission : 06/04/2023
Date de réception préfecture : 06/04/2023