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Déliberation - DEL 2023 18 Subvention ASMR
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 18 Subvention ASMR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
DATE DE
CONVOCATION
17/03/2023
DATE D'AFFICHAGE
17/03/2023
DATE AFFICHAGE DE
LA LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
29/03/2023
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 29
PRESENTS : 18
VOTANTS : 23
COMMUNE DE MESNIL LE ROI
(Yvelines)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2023/18
L’an deux mille vingt trois
Les vingt-trois mars à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 17 mars 2023 s'est réuni à la Mairie en séance
publique sous la présidence de M. Serge CASERIS, Maire.
PRÉSENTS : Serge CASERIS, Aline BILLET, Didier KENISBERG, Olivier ROBERT,
Christèle COLOMBIER, Achille CHOAY, Émilie DELAS, Éric FRANÇOIS,
Sandrine MARCHAND, Françoise HALOT, Janick CHEVALIER, Suzy MAYNE,
Cyriac MILLOT, Élisabeth GANDY, Paul BITAUD, Bruno PAUL-DAUPHIN,
Anne-Lise AUFFRET, Marc LAUG.
ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS : Pascal CRINCKET donne pouvoir à Olivier ROBERT, Martine POYER donne pouvoir à Aline BILLET, Sylviane COLLES donne pouvoir à Suzy MAYNE, Laure MERY-BOSSARD donne pouvoir à Serge CASERIS, Stéphane LEDOUX donne pouvoir à Anne-Lise AUFFRET.
ABSENTS (sont sortis de la salle du Conseil lors du débat et du vote) : Claudette
DOS SANTOS, Céline BRUISSON, Michel MONTFERME, Patrick SCHMITT, Jean-Claude
GUEHENNEC.
ABSENT EXCUSÉ : Monique CARUSO.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Claudette DOS SANTOS
OBJET : SUBVENTION A L'ASSOCIATION « A.S.M.R.»
LE CONSEIL MUNICIPAL ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU l'avis favorable de la commission des finances-équipements publics-voirie du 11 mars 2023;
CONSIDÉRANT la proposition de subvention à l'association sportive A.S.MR. ;
ENTENDU l'exposé du rapporteur;
Après en avoir délibéré ; à l'unanimité ;
FIXE la subvention à allouer à l'association sportive A.S.M.R pour l’année 2023 comme suit:
ASSOCIATION SPORTIVE Subvention 2023
A.S.MR 23 000 €
DIT que la dépense est inscrite au budget — chapitre 65.
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20230406-DEL2023-18-DE
Date de télétransmission : 06/04/2023
Date de réception préfecture : 06/04/2023