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Déliberation - Listing deliberations CM 13 06 24 1ere seance
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Baie-Mahault.
Lien du pdf (Déliberation - Listing deliberations CM 13 06 24 1ere seance)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
2024/
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DE
LA
LIBERTE
-
EGALITE
-
FRATERNITE
00000000000000000000000000000
Séance
du
13
juin
2024
Le
jeudi
13
juin
2024
à
18
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
BAIE-
MAHAULT,
légalement
convoqué
le
vendredi
07
juin
2024,
s'est
assemblé,
à
la
salle
des
Délibérations,
sous
la présidence
de
Madame
Hélène
POLIFONTE-MOLIA,
Maire.
Présents
: Justin
DESSOUT
-
Shella
COMMIN
-
Georges
DAUBIN
-
Claudine
CHALUS
épse
BAZILE
- David
MONTOUT
-
Célia
MIMIETTE
épse
HATCHI
- Pierre
VENUTOLO
- Fabienne
ANTENOR
-
Michel
MADO
-
Johanne
DAHOMAIS
-
Denis
BERNADOTTE
-
Jocelyne
EUSTACHE
- Jocelyn
LEREMON
- Jacqueline
FAVORINUS
-
Julianna
DAN
-
Philippe
NABAB
-
Chazy
CIRANY
-
Jean-Louis
OPHELTES
-
Kattia
THEODORE
-
Tony
MOUSSE
-
Lydia
DUPONT
- Sandra
MANIJEAN
- Frédéric
THEOBALD
- Joseph
LEE
- Marie-Claude
BEAUZOR
épse
ALEXTS
- Diana
ETIENNE-ROUSSEAU
- Sylvie
CHAMMOUGON,
épse
ANNO.
Représentés
:
Lyliane
PIQUION
-
Olivier
SHEIKBOUDHOU
-
Murielle
JABES
Alain
RAGOUTON. Excusés
: Denise
BLEUBAR
- Ary
CHALUS.
Absents
: Fred
EUSTACHE
-
Corinne
PETRO
-
Christophe
CESARIN
- Amandine
FUNDERE
-
Joël
SYLVESTRE.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
:
N°DCM
2024/06/35
:
Autorisation
à
donner
au
maire
pour
la
signature
des
certificats
de
nantissement
ou
de
cessibilité
de
créances
relatifs
à
l'accord-cadre
«
Fourniture
et
installation
de
mobiliers
pour
les
services,
les
écoles
et
les
restaurants
scolaires
de
la
ville
de
Baie-Mahault
»
-
Lot
1
-
Mobilier
de
bureau
pour
les
services
de
la
ville.
ADOPTÉE
A
L'UNANIMITÉ.
N°DCM
2024/06/36
:
Autorisation
à
donner
au
maire
pour
la
signature
des
certificats
de
nantissement
ou
de
cessibilité
de
créances
relatifs
à
l'accord-cadre
«
Fourniture
et
installation
de
mobiliers
pour
les
services,
les
écoles
et
les
restaurants
scolaires
de
la
ville
de
Baie-Mahault
»
-
Lot
2
-
Mobilier
de
classement
pour
les
services
de
la
ville.
ADOPTÉE
A
L'UNANIMITÉ.
N°DCM
2024/06/37
:
Autorisation
à
donner
au
maire
pour
la
signature
des
certificats
de
nantissement
ou
de
cessibilité
de
créances
relatifs
à
l'accord-cadre
<
Fourniture
et
installation
de
mobiliers
pour
les
services,
les
écoles
et
les
restaurants
scolaires
de
la
ville
de
Baie-Mahault
»
-
Lot
3
-
Sièges
et
chaises
divers
pour
les
services
de
la
ville.
ADOPTÉE
A
L'UNANIMITÉ.
N°DCM
2024/06/38
:
Autorisation
à
donner
au
maire
pour
la
signature
des
certificats
de
nantissement
ou
de
cessibilité
de
créances
relatifs
à
l'accord-cadre
«
Fourniture
et
installation
de
mobiliers
pour
les
services,
les
écoles
et
les
restaurants 2024/
scolaires
de
la
ville
de
Baie-Mahault
»
-
Lot
4
-
Mobilier
scolaire
pour
les
écoles
maternelles.
ADOPTÉE
A
L'UNANIMITÉ.
N°DCM
2024/06/39
:
Autorisation
à
donner
au
maire
pour
la
signature
des
certificats
de
nantissement
ou
de
cessibilité
de
créances
relatifs
à
l'accord-cadre
«
Fourniture
et
installation
de
mobiliers
pour
les
services,
les
écoles
et
les
restaurants
scolaires
de
la
ville
de
Baie-Mahault
»
-
Lot
5
-
Mobilier
scolaire
pour
les
écoles
élémentaires.
ADOPTÉE
A
L'UNANIMITÉ.
N°DCM
2024/06/40
:
Autorisation
à
donner
au
maire
pour
la
signature
des
certificats
de
nantissement
ou
de
cessibilité
de
créances
relatifs
à
l'accord-cadre
«
Fourniture
et
installation
de
mobiliers
pour
les
services,
les
écoles
et
les
restaurants
scolaires
de
la
ville
de
Baie-Mahault
»
-
Lot
6
-
Mobilier
pour
les
restaurants
scolaires.
ADOPTÉE
A
L'UNANIMITÉ.
N°DCM
2024/06/41
: Approbation
du
budget
prévisionnel
des
«
Maisons
France
services
multi-sites
»
et
demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
National
d'Aménagement
et
de
Développement
du
Territoire
et
du
Fonds
National
France
Services
pour
l'année
2024.
ADOPTÉE
A
L'UNANIMITÉ.
N°DCM
2024/06/42
: Attribution
de
subvention(s)
au
titre
de
l'exercice
2024.
ADOPTÉE
A
L'UNANIMITE.
Fait
à
Baie-Mahault,
le
13
juin
2024.