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Document publié le Mardi 24 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C24 02 2026)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Histoire et mémoire,
C- 24-02-2026
Votants : 76
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 27 janvier 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 02 février 2026
GESTION DU PATRIMOINE - CESSION DE VÉHICULES ET MATÉRIELS ET SORTIE DE L'ACTIF
Titulaires et suppléants présents :
Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, François GIBERT, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne- Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY pouvoir à Sophie BOUTRIT, Jeanine BARBOTIN pouvoir à Dominique SIX, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Nicolas ROBIN, Elsa FORTAGE pouvoir à Sébastien MATHIEU, Cathy Corinne GIRARDIN pouvoir à François GIBERT, Bastien MARCHIVE pouvoir à Jérôme BALOGE, Mélina TACHE pouvoir à Lydia ZANATTA, Valérie VOLLAND pouvoir à Anne-Lydie LARRIBAU.
Titulaires absents :
Jean-Michel BEAUDIC, Alain CANTEAU, Thierry DEVAUTOUR, Richard PAILLOUX.
Titulaires absents excusés :
Marie-Christelle BOUCHERY, Gérard EPOULET.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sonia LUSSIEZ C- 24-02-2026
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 2 FÉVRIER 2026
GESTION DU PATRIMOINE - CESSION DE VÉHICULES ET MATÉRIELS ET SORTIE DE L'ACTIF
Monsieur Claude BOISSON, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre du renouvellement du parc de véhicules et matériels, tout en tenant compte des objectifs de développement durable et de rationalisation des moyens de la collectivité, certains véhicules et matériels doivent être réformés car, soit ils sont hors d’état, soit ils ne répondent plus à l’utilisation des services.
Il est proposé de vendre aux enchères les véhicules et matériels figurant dans les tableaux joints en annexe via la plateforme Agorastore.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Autorise le recours à la plateforme de vente aux enchères Agorastore pour la vente des véhicules et matériels précisés dans les tableaux en annexe 1, 2 et 3 de la présente délibération ;
- Entérine la sortie de l’actif des véhicules et matériels précisés dans les tableaux en annexe 1, 2 et 3 de la présente délibération ;
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer tous les documents nécessaires ; - Approuve le principe de mise à la réforme, en cas de vente aux enchères infructueuses.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 76
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Sonia LUSSIEZ
Secrétaire de séance
Claude BOISSON
Vice-Président Délégué