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Déliberation - liste des deliberations 06 09 2023
Document publié le Mercredi 6 septembre 2023 par la commune de Bayon.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 06 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
Liste des délibérations
Séance du Conseil Municipal en date du 6 septembre 2023 :
- Délibération n°2023-41 examinée le 06/09/2023 - Motion en faveur de la réouverture
ferroviaire de la Lorraine vers le Sud de la France – Approuvée
- Délibération n°2023-42 examinée le 06/09/2023 - Redevances d’occupation du domaine
public – Approuvée
- Délibération n°2023-43 examinée le 06/09/2023 - Fixation du taux horaire des agents
communaux intervenant pour le compte d’un tiers ou en reprise d’un désordre causé par
tiers – Approuvée
- Délibération n°2023-44 examinée le 06/09/2023 - Décision modificative du budget –
Approuvée
- Délibération n°2023-45 examinée le 06/09/2023 - Subvention complémentaire Ecole de
musique – Approuvée
- Délibération n°2023-46 examinée le 06/09/2023 - Subvention exceptionnelle à une
association – Approuvée
- Délibération n°2023-47 examinée le 06/09/2023 - Demande de subvention + plan de
financement étude de revitalisation – Approuvée
- Délibération n°2023-48 examinée le 06/09/2023 - Charte de l’accompagnateur autocar –
Approuvée
- Délibération n°2023-49 examinée le 06/09/2023 - Recrutement des enseignants dans le
cadre de l’aide aux devoirs – Approuvée
- Délibération n°2023-50 examinée le 06/09/2023 - Tarification de l’aide aux devoirs –
Approuvée - Délibération n°2023-51 examinée le 06/09/2023 - Modification du périmètre délimité des
abords de l’église Saint-Martin – Approuvée
- Délibération n°2023-52 examinée le 06/09/2023 - Acquisition du bâtiment dojo – Approuvée