Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 26 09
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 12 12
Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal 09 06 2023
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 09 04
Déliberation - liste des deliberations 06 09 2023
Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal 26 09 2023
Déliberation - gd7egv2qyni4qfu
Déliberation - 2023 06 09 Conseil Municipal liste des deliberatio
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 05 03
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du Con
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 09 06 2023
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Dombasle-sur-Meurthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 09 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Sport,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE DOMBASLE-SUR-MEURTHE
SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2023 À 18H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL - DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Éd ue
Conseillers présents :
Absents excusés :
Secrétaire de séance :
u “7 Monsieur David FISCHER, Madame Nathalie BOTRAN, Monsieur Olivier MAZUR, Madame Carole TERNARD, Monsieur Thierry JAMBOIS, Madame Annick CESARI-
VEBER, Monsieur Philippe BELLEVILLE, Madame Karine CHEVASSU DENIS, Madame Élodie D'ANDREA, Monsieur Vincent SOLASTIOUK, Madame Axelle BENOIT, Monsieur Alexandre MOUGEOT, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Olivier HASENFRATZ, Madame Éliane LEFEVRE, Monsieur Sébastien LAUBER, Madame Sandrine DUBAS-SPILLING, Madame Nadia HADDOU, Monsieur Maxime BLAISE, Madame Séverine THOMAS, Monsieur Nicolas DI SCIULLO, Madame Sylvie GUERBER, Monsieur Christian VINCENT, Madame Nadège VIRIOT, Monsieur Dominique GOSNET, Madame Catherine ONGARETTI.
Madame SOUAILLAT Morgane (pouvoir à Madame Annick CESARI-VEBER) Monsieur Steve COSTA (pouvoir à Madame Séverine THOMAS)
Monsieur Jean-Louis GEHIN, absent non représenté
Madame Axelle BENOIT
Signature de la Secrétaire de Séance : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 Juin 2023 est adopté à l'unanimité des membres présents ou
représentés.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 SEPTEMBRE 2023
N° Délibération Titre Décision
AFFAIRES GÉNÉRALES
Délibération n°D2023-041 | Avis sur la demande de dérogation à l'interdiction du travail le dimanche au | APPROUVÉE titre de l'année 2024 pour le supermarché MATCH
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°D2023-042 Modifications du tableau des effectifs APPROUVÉE
Délibération n°D2023-043 | Recrutement d'un apprenti au sein du Pôle Cadre de Vie Environnement de | APPROUVÉE Dombasle-sur-Meurthe
VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE ET EVENEMENTIELLE
Délibération n°D2023-044 Subventions exceptionnelles 2023 APPROUVÉE
Délibération n°D2023-045 Subventions exceptionnelles liées à Sports Vacances 2023 APPROUVÉE
Délibération n°D2023-046 | Convention de mise à disposition des salles pour la MJC Jean Monnet de | APPROUVÉE Dombasle-sur-Meurthe pour l'année 2023/2024
URBANISME / TRAVAUX
Délibération n°D2023-047 Présentation de l'Avant Projet Sommaire de l'aménagement du APPROUVÉE bâtiment Alice Solvay en restaurant scolaire et accueil périscolaire
Fait à Dombasle-sur-Meurthe, le 2
Le Maire, David FISC,
Septembre 2023