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Déliberation - 1. Instances Composition des commissions communales
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Mode, textile et habillement,
IJORNEX Commune
du
Pays
de
Gex
D 2022
28
02
008
a
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ORNEX
en
NR
28
février
2022
Nombre de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: Le
22
janvier
2022
mm
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le vingt-huit
février,
le conseil
municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
=
ordinaire,
dans
la salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Jean-François
OBEZ,
Maire.
Présents
: J-F.
OBEZ,
S. MANFRINI,
Michèle
GALLET,
M-C.
ROCH,
W.
DELAVENNE,
J-M.
PALINIEWICZ,
M.
GIRIAT,
J. DIZERENS,
A. BOUSSER,
O.
GUICHARD,
R. OTZENBERGER,
M.
GRENIER,
H.
GRANGE,
J. DAZIN,
u_
M.
LAPTEVA,
P. GUINOT,
V.
KRYK,
G.
MASRARI,
M.
FOURNIER,
M.
GALLET,
5 æ
Absents
: A.
HERRING,
u &
Absents
excusés:
C.
TOWNSEND,
C.
BIOLAY,
M.
CHALENDAR,
D.
GANNE,
Y. DUMAS,
F. KHIAR
Procurations
: C.
TOWNSEND
à M.
GIRIAT,
C. BIOLAY
à J-F.
OBEZ,
Y. DUMAS
à W.
DELAVENNE,
F. KHIAR
à
G.
MASRARI,
M.
CHALENDAR
à H.
GRANGE
Assistaient
: I. GOUDET,
directrice
générale
des
services,
A.
SANCHEZ,
directeur
général
adjoint,
5 #
E. RABOT
adjointe
administrative.
1. Instances
- Composition
des
commissions
communales
Vu
le règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
;
Considérant
que
suite
à la
démission
de
Lisa
VAUTHIER
et
à l’arrivée
de
Maria
LAPTEVA,
il convient
de
redéfinir
la composition
des
commissions
communales,
nn
Vu
la délibération
D 2020
03
06
044
du
3 juin
2020
qui
constitue
les
commissions
municipales
um
comme
suit
:
Eu
1
mu
Commission
Président
/ Vice-
Objet
de
la commission
uw
Président
ss à
Finances
Jean-François
OBEZ
Préparation
et suivi
du
budget
/ Compte
nu d
administratif
/ Subventions
aux
associations
/ Suivi
u u
de
la masse
salariale
/ Emprunts
/ Garanties
|
d'emprunt
/ Acquisitions
/ Aliénations
/ Bilans
EL °
financiers
”
Enfance
et
Jean-François
OBEZ
Ecole
Maternelle
et
élémentaires
/ Activités
su.
jeunesse
Sandrine
MANFRINI
périscolaires
/
Accueil
de
loisirs
pour
les
écoliers
et
B
les
collégiens
/ sport
pour
tous
/ Conseil
municipal
CR
des
jeunes
(CMJ)
!
Em
....
Affaires
sociales
| Jean-François
OBEZ
Accompagnement
des
aînés
/ Aides
et actions
s ü
Cathy
BIOLAY
sociales
envers
les
plus
fragiles
et
les
familles
qui
en
on
ont
besoin
/ Jardins
communaux
/ Définition
de
la
grille
d'attribution
des
logements
sociaux
nm
M
M 3
Aménagement
|
Jean-François
OBEZ
Projets
d'aménagement
urbains
/ Etudes
sectorielles
mm
et
Patrimoine
Olivier
GUICHARD
/ Permis
de
construire
de
plus
de
10
logements
/
mm
PLUiH,
orientations
d'aménagement
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIME
VERT
Mod.
540330
- 09/10
Havrgue
duo
:
Environnement
|
Jean-François
OBEZ
Déclinaison
de
la charte
de
IéRTOMAeAIE,p202220020000E
et
cadre
de
vie
|
Olivier
GUICHARD
Préservation
de
la biodiversi
m7
étionsreR
fav
eue
développement
durable
/ P
é-urbaine/
Lutte}
—
contre
les
dépôts
sauvages
Urbanisme
Jean-François
OBEZ
Projet
de
permis
de
construire
(analyse
juridique
et
.
Max
GIRIAT
critique
du
dossier,
analyse
de
la densité
des
”
promotions
immobilières)
/ déclarations
préalables
/
m
déclarations
d'intention
d’aliéner
Evènements
et
|
Jean-François
OBEZ
Planification
et
organisation
des
évènements
/
m
vie
associative
Marie-Claude
ROCH
Animation
de
la commune
/ relation
aux
associations
communales,
occupation
des
salles
/ buvettes
/
communication
évènementielle
/ Ornex
info
/ Site
internet
/ Panneau
lumineux
Travaux
Jean-François
OBEZ
Travaux
sur
les
bâtiment
communaux,
travaux
de
Willy
DELAVENNE
voirie
communale,
travaux
dont
la commune
est
maître
d'ouvrage,
et
travaux
menés
par
des
m
partenaires
sur
le domaine
public
/ mobilier
urbain
/
m
espaces
verts
/ entretien
de
la commune
m
Sécurité
Jean-François
OBEZ
Sécurité
du
territoire
et
des
habitants
/prévention
m
Willy
DELAVENNE
de
la délinquance
/ pouvoirs
de
police
du
maire
/
mu
participation
citoyenne
Ù
Considérant
que
depuis
le début
du
mandat,
certains
conseillers
ont
démissionné,
et
qu'il
convient
de
mettre
à jour
la participation
des
conseillers
aux
commissions.
Après
en
avoir
débattu
et
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
à l'unanimité
de
ses
membres
votants
:
- VALIDE
les
participations
des
conseillers
municipaux
telles
qu’ils
ont
souhaité
aux
différentes
commissions,
en
ouvrant
chaque
commission
à la
minorité
municipale,
et
ce
conformément
au
tableau
ci-joint.
Fait
à Ornex,
le 4
mars
2022
Jean-François
OBEZ
D
ta
m
Certifié
exécutoire
le
: 1,
mars
20%
u
Affiché
le:
LL mars
0037
k
Dr
Monsieur
le Maire,
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
m
la présente
notification.
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIMT
VERT
Mod.
540330
- 09/10
Mabrègue
duo