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Ordre du Jour - odj presse cm 2023 03 27
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj presse cm 2023 03 27)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 MARS 2023 - ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2023
SOLIDARITÉ, FINANCES ET PERSONNEL
1. COMPTES ADMINISTRATIFS 2022
2. COMPTES DE GESTION 2022
3. AFFECTATION DES RÉSULTATS 2022
4. PROVISION POUR FINANCEMENT DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
5. DÉCISIONS MODIFICATIVES 2023 N° 1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
6. AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CRÉDITS DE PAIEMENT
7. GARANTIE D'EMPRUNT - PARC SOCIAL - DEUX LOGEMENTS - 61 RUE DES ROSES
8. MISE À LA RÉFORME ET CESSION DE DIVERS VÉHICULES ET MATÉRIELS DE LA COLLECTIVITÉ
9. FRAIS DE DÉPLACEMENTS ET INDEMNITÉS DE MISSION DES AGENTS MUNICIPAUX
10. REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS POUR LES AGENTS OCCUPANT DES FONCTIONS ITINÉRANTES
11. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
EDUCATION ET JEUNESSE
12. CONCOURS DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE RENÉ-GUY CADOU - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ NÉGOCIÉ
13. CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE A LA MISE EN PLACE ET A L'EXPLOITATION D'UN ESCAPE GAME PAR LA JUNIOR ASSOCIATION MONSTER PROD ET LA VILLE DES SABLES D'OLONNE
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ESPACES NATURELS
14. DUNES DU PUITS D'ENFER - PRÉSENTATION DU NOUVEAU PROJET ET MODALITÉS DE LA CONCERTATION PRÉALABLE EN VUE DE L'ÉTUDE D'IMPACT
15. POLLUTION DES PLAGES - CONVENTION DE SURVEILLANCE DES DÉCHETS SUR LES LITTORAUX
16. SAUVETERRE - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE D'UNE PARCELLE ONF CULTURE ET PATRIMOINE
17. FONDATION DU PATRIMOINE - LANCEMENT D'UNE COLLECTE DE DONS POUR LA RESTAURATION DE 4 CHAPELLES DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME DE BON-PORT
18. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION, RESTAURATION DES FAÇADES, PASSEPORT POUR L'ACCESSION et ÉCO-PASS.
19. PARTICIPATION DES ARCHIVES MUNICIPALES DES SABLES D'OLONNE À L'OPÉRATION NATIONALE DE LA GRANDE COLLECTE DU SPORT ORGANISÉE SOUS L'ÉGIDE DU SERVICE INTERMINISTÉRIEL DES ARCHIVES DE FRANCE (SIAF)
URBANISME
20. AVIS SUR LE PROJET DE PLH ARRÊTÉ PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FÉVRIER 2023
21. RÉGULARISATION D'ALIGNEMENTS
22. DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE SOINS - DÉCLASSEMENT ET CESSION D'UN TERRAIN RUE DU COLONEL BELTRAME POUR LA RÉALISATION D'UN CABINET DENTAIRE
23. ZAC CENTRE VILLE III - QUARTIER CHÂTEAU D'OLONNE APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRACL) 2022
24. ÉTABLISSEMENT D'UNE SERVITUDE SUR UN TERRAIN COMMUNAL AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ CANOË LOISIRS
25. BILAN DE LA POLITIQUE FONCIÈRE 2022
26. RÉNOVATION - RÉHABILITATION DE L'HABITAT ANCIEN - CONDITION D'ATTRIBUTION DES AIDES COMMUNALES
27. ACQUISITION D'UNE MAISON D'HABITATION RUE SIMONE VEIL
28. PRODUCTION DE LOGEMENTS - CESSION À l'EPF DE LA VENDÉE DE DEUX MAISONS D'HABITATION AVENUE FRANÇOIS MITTERRAND
29. CESSION D'UNE EMPRISE DU DOMAINE PUBLIC AVENUE D'ANJOU
30. PRODUCTION DE LOGEMENTS ABORDABLES - ACQUISITION D'UNE RÉSERVE FONCIÈRE RUE DES BERGERS
31. GESTION DES ESPACES NATURELS - ACQUISITION D'UNE PARCELLE AU MARAIS CHAUMOIS
32. CŒUR DE VILLE OLONNE SUR MER - RÉSILITATION D'UN BAIL COMMERCIAL
33. PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - RÉSILIATION DE BAUX COMMERCIAUX
ASSOCIATIONS, SPORTS, NAUTISME, ÉVÈNEMENTIEL
34. ADOPTION DU RAPPORT DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE AU SEIN DE LA SAEML VENDÉE POUR L'EXERCICE 2021-2022
35. ACCUEIL DE LA COURSE CROISIÈRE EDHEC - ÉDITIONS 2024, 2027 ET 2030 - PARTENARIAT AVEC L'ORGANISATEUR 36. ACCUEIL DES ÉDITIONS 2023 ET 2025 DE LA MINI-TRANSAT - CONTRAT D'ENGAGEMENT ET CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DES SABLES D'OLONNE
37. OPÉRATION TICKET-SPORT - RÈGLEMENT INTÉRIEUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE, COMMANDE PUBLIQUE
38. INDEMNITÉS DU 14ème CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ
39. SEM LES SABLES D'OLONNE DÉVELOPPEMENT - DÉSIGNATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR
40. SEM VENDÉE - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
41. ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT (SECOND DEGRÉ) - COLLÈGE PIERRE MAUGER - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
42. AVENANT N°2 À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RÉHABILITATION DU MANOIR DE LA MORTIÈRE
43. AVENANT N°5 A LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE DES CONGRES DES ATLANTES : MODIFICATION DE LA CONTRIBUTION FINANCIÈRE DE LA VILLE ET DE LA GRILLE TARIFAIRE
44. PARTICIPATION À LA POLITIQUE RÉGIONALE D'AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE PAR L'ADHÉSION DE LA VILLE AU SYNDICAT MIXTE GIGALIS
45. GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE ET L'AGGLOMÉRATION POUR LE RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCES
46. BRIGADE CYNOPHILE
47. APPROBATION DE L'AVENANT 5 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DU STATIONNEMENT HORS VOIRIE
48. MARCHE DE MAÎTRISE D'ŒUVRE RELATIF À LA POURSUITE DU PROJET D'AMÉNAGEMENT PAYSAGER DU FRONT DE MER DES SABLES D'OLONNE - MISSIONS PARTIELLES
VOIRIE, MOBILITÉ ET SÉCURITÉ
49. PROTECTION INCENDIE
DÉCISIONS