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Ordre du Jour - odj presse cm 2023 01 30 v7
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj presse cm 2023 01 30 v7)
Thèmes du document : Logement, Banque, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 JANVIER 2023 - ORDRE DU JOUR
Approbation des Procès-Verbaux des Conseils municipaux des 14 novembre et 5 décembre 2022
SOLIDARITÉ, FINANCES ET PERSONNEL
1. PLAN D'ACTIONS POUR LA PRODUCTION DE LOGEMENTS ABORDABLES AUX SABLES D'OLONNE
2. MAJORATION DE 50 % DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES (THRS)
3. SIGNATURE DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION DU PÔLE "LES SABLES D'OLONNE ENSEMBLE"
4. GARANTIE D'EMPRUNT - PARC SOCIAL - ONZE LOGEMENTS - RUE DES ROULIERS / LA VALLÉE VERTE
5. PROVISION POUR FINANCEMENT DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
6. BESOINS SAISONNIERS ET OCCASIONNELS POUR L'ANNÉE 2023
7. FORFAIT MOBILITÉ DURABLE
8. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
9. RAPPORT D'ACTION ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE
CULTURE ET PATRIMOINE
10. SIGNATURE DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE DE NACéO - CENTRE D'INTERPRÉTATION DES GENS DE MER - CHOIX DE L'ARCHITECTE
11. PARTICIPATION AU PORTAIL NATIONAL DES ARCHIVES "FRANCEARCHIVES" - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET LE SERVICE INTERMINISTÉRIEL DES ARCHIVES DE FRANCE (SIAF)
12. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION, RESTAURATION DES FAÇADES, PASSEPORT POUR L'ACCESSION et ÉCO-PASS
URBANISME
13. AMÉNAGEMENT COURS LOUIS GUÉDON - VALIDATION DU PRINCIPE D'ÉCHANGE FONCIER AVEC LA SOCIÉTÉ BOUYGUES IMMOBILIER ET LANCEMENT D'UNE PROCÉDURE DE DÉCLASSEMENT ANTICIPÉ DU PARKING BEL AIR
14. ACHAT D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE BUREAUX RUE DES PLESSES 15. ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER RUE OCTAVE VOYER
16. ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER AU 81, RUE DE LA RÉPUBLIQUE
17. CONSTITUTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS - LA MALBRANDE
18. DÉCLASSEMENT ET CESSION D'UNE EMPRISE DU DOMAINE PUBLIC - RUE DES SALINES
19. RÉGULARISATION D'ALIGNEMENTS
20. CONVENTION DE RÉTROCESSION DANS LE DOMAINE PUBLIC DES ESPACES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT "LA ROULIÈRE"
21. CONVENTION DE RÉTROCESSION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES ESPACES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT "LE VAL D'OLONNE"
22. DENOMINATION D'UNE VOIE
23. MISE EN PLACE D'ASTREINTES FINANCIÈRES POUR LES INFRACTIONS D'URBANISME
ASSOCIATIONS, SPORTS, NAUTISME, ÉVÈNEMENTIEL
24. ACCUEIL DU RELAIS DE LA FLAMME OLYMPIQUE EN TANT QUE VILLE ÉTAPE - PARTENARIAT AVEC PARIS 2024 ET LE DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE, COMMANDE PUBLIQUE
25. SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS
26. CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACQUISITION DE LICENCES MICROSOFT DE SUITE BUREAUTIQUE ET MESSAGERIE
VOIRIE, MOBILITÉ ET SÉCURITÉ
27. OPÉRATIONS D'EFFACEMENTS DE RÉSEAUX ET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
28. PROTECTION INCENDIE
DÉCISIONS