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Document publié le Samedi 30 mars 2024 par la commune de Neussargues en Pinatelle.
Lien du pdf (Déliberation - Table Recap Deliberations du 30 03 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Bois et produits du bois,
DATE
30/03/2024
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30/03/2024
30/03/2024
30/03/2024
30/03/2024
TABLE RÉCAPITULATIVE
des délibérations de la séance du 30 mars 2024
NUMERO
DEL_2024_001
DEL 2024 002
DEL _2024_003
DEL 2024_004
DEL 2024 005
DEL _2024_006
DEL_2024_007
DEL _2024_008
DEL_2024_009
DEL 2024 010
DEL 2024 011
DEL 2024 _012
DEL_2024_013
DEL_2024 014
OBJET
REALISATION D'ETUDES DIAGNOSTIQUES ET DE
MAÏTRISE D'OEUVRE EN MATIERE D'ALIMENTATION
EN EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT : annexe
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HTC POUR LA GESTION DES COMPETENCES EAU ET
ASSAINISSEMENT : SECTEUR CEZALLIER -SANTOIRE
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ASSAINISSEMENT : SECTEUR HAUT-ALAGNON
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ECOLES POUR LE PROJET "SAVOIR ROULER A VELO"
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DE HTC POUR 2024
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GARE À NEUSSARGUES
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RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE
CDI15
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AVEC EXTENSION LIMITÉE SUR LA COMMUNE DE
NEUSSARGUES EN PINATELLE : AVIS SUR LE PROJET
AFAFE
CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE
2025-2028 DU PERSONNEL, AVEC LE CDGFPT DU
CANTAL
A NEUSSARGUES EN PINATELLE, le 2 avril 2024
Le maire : Michel PORTENEUVE
ETAT
Adoptée
Adoptée
Adoptée
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Adoptée
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Adoptée
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