Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Affiche A3 Ordre du jour CM 17 12 2025
Ordre du Jour - Affiche A3 Ordre du jour CM 26 06 2024
Ordre du Jour - Affiche A3 Ordre du jour CM 13 11 2024
Ordre du Jour - Affiche A3 Ordre du jour CM 10 01 2025
Ordre du Jour - Affiche A3 Ordre du jour CM 25 09 2024
Ordre du Jour - Affiche A3 Ordre du jour CM 27 03 2025
Ordre du Jour - Affiche A3 Ordre du jour CM 25 06 2025
Ordre du Jour - Affiche A3 Ordre du jour CM 25 09 2025
Ordre du Jour - Affiche A3 Ordre du jour CM 21 09 2023
Ordre du Jour - Affiche A3 Ordre du jour CM 20 06 2023 2
Ordre du Jour - Affiche A3 Ordre du jour CM 11 12 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Gagny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affiche A3 Ordre du jour CM 11 12 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Inégalités sociales, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
du 11 décembre 2024 à 19h30
Salle du Conseil Municipal - Hôtel de Ville
(entrée rue du 8 mai 1945)
CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal du conseil
municipal du 13 novembre 2024
2024-122 Cession à titre onéreux d’un terrain à bâtir CH 76
137 bis avenue de Versailles à Gagny
2024-123 Intégration dans le domaine public routier de la
voirie de desserte de l’opération « Les domaines
de Gaia »
2024-124 Convention d’occupation privative du domaine
public à intervenir entre Cellnex France et/ou
Bouygues Télécom et la commune
2024-125 Rapport annuel de la Société Anonyme
d’Economie Mixte (SAEM) Sequano
PETITE ENFANCE
& ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2024-126 Rapport annuel d’activité du Syndicat
Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne
(SIFUREP) pour l’année 2023
ÉDUCATION & SPORTS
2024-127 Attribution d’une subvention au lycée Gustave
Eiffel pour un voyage scolaire à Barcelone
2024-128 Rapport d’exploitation du Délégataire de Service
Public de la Piscine pour l’année 2023
2024-129 Convention de partenariat entre la Ville et la
Métropole du Grand Paris dans le cadre de
l’appel à projet « Restauration collective Bio et
Locale » 3ème édition
2024-130 Subvention à l’association Le Contre Temps pour
des séances hebdomadaires d’escrime avec les
résidents de l’association EHPAD la Cerisaie
COHÉSION SOCIALE & SANTÉ
2024-131 Avenant au Contrat de ville cadre « Engagements
Quartiers 2030 » formalisé par la Charte
territoriale et la convention communale gestion
urbaine et sociale de proximité 2025-2030
ENFANCE & VIE ASSOCIATIVE
2024-132 Participation financière des familles gabiniennes
aux centres de vacances d’hiver 2025
FINANCES
& RESSOURCES HUMAINES
2024-133 Créances irrécouvrables éteintes et admises en
non-valeur
2024-134 Ajustement de la provision pour créances
douteuses 2025
2024-135 Fixation des taux d’imposition des taxes
communales 2025
2024-136 Adoption du budget primitif 2025
2024-137 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction
et d’engagement pour la filière police
2024-138 Mise en place de la protection sociale
complémentaire – Risque prévoyance
2024-139 Modification du Tableau des emplois
2024-140 Recours aux contrats d’apprentissage
CULTURE – PRÉSERVATION
DU PATRIMOINE & FESTIVITÉS
2024-141 Convention tiers-payant Pass’ Sports Loisirs
2024-142 Attribution d’une subvention à l’association
Ka’Raïb
2024-143 Fixation des tarifs pour participer aux évènements
à destination des seniors, organisés par la Ville
REDYNAMISATION
ÉCONOMIQUE & COMMERCE
2024-144 Rapport d’exploitation du Délégataire de Service
Public des marchés d’approvisionnement pour
l’année 2023
2024-145 Dérogation au repos dominical pour les
commerces de détail en magasin non spécialisé
à prédominance alimentaire ou non alimentaire
pour l’année 2025
VOIRIE – PROPRETÉ URBAINE –
ESPACE PUBLIC & BÂTIMENTS
COMMUNAUX
2024-146 Rapport annuel d’activité du Syndicat
Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Île-
de-France (SIGEIF) – Année 2023
2024-147 Avis de la Ville de Gagny sur le Plan des Mobilités
en Ile de France
Rolin CRANOLY
Maire de Gagny
Conseiller départemental
Les annexes sont consultables à la Direction générale