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Ordre du Jour - odj 26 03 2018 1
Ordre du Jour - odj 23 09 2020
Ordre du Jour - odj 26 09 2016
Document publié le Mardi 20 septembre 2016 par la commune de Vire Normandie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 26 09 2016)
Thèmes du document : Banque, Transports, Logement,
Page 1 sur 7
VIRE, le 20 septembre 2016
N° du
point Titre du point Elu référent
COMMUNE DE VIRE NORMANDIE
Installation d’un Conseiller Municipal - M. Rémy MAUBANT M. Marc ANDREU SABATER
EPICS – REGIES EAU ET ASSAINISSEMENT
1
Services Eau et Assainissement Vire Normandie -
Modification des statuts
a) Modification des statuts du Service Eau Vire Normandie
b) Modification des statuts du Service Assainissement Vire
Normandie
M. Pierre-Henri GALLIER
URBANISME/HABITAT
2
Programme Local de l’Habitat (PLH) – Opération
Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) –
Subventions aux particuliers
Mme Nicole DESMOTTES
Marc ANDREU SABATER, Maire de Vire Normandie,
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu, à l’Hôtel de Ville de Vire Normandie, Salle des Mariages,
l e l u n d i 26 s e p t e mb r e 2 0 1 6 à 20 heures
Ordre du Jour : Page 2 sur 7
3
Programme Local de l’Habitat (PLH) – Action n°2 :
Opération « Façades » - Fusion des règlements de la
Communauté de Communes de Vire et de la Ville de Vire
Mme Nicole DESMOTTES
4 Programme Local de l’Habitat (PLH) – Action n°2 : Subvention d’une opération « Place du Champ de Foire »
5 Programme Local de l’Habitat (PLH) – Action n°15 : Accession à la propriété – Subvention aux particuliers
MOBILITE/DEPLACEMENTS
6
Transport urbain – Implantation d’un poteau d’arrêt « rue
d’Aunay » (arrêt « Pôle Emploi ») – Signature d’une
convention M. Guy VELANY
7 Délégation de Service Public (DSP) – Transport Urbain – Avenant n°3 au contrat
TRAVAUX, SYSTEMES D'INFORMATION, TRANSITION ENERGETIQUE
Thématique « Systèmes d’Information »
8
Lancement du projet de dénomination et de numérotation
des voies communales en partenariat avec la Poste (point
retiré)
M. Gaëtan PREVERT
8 Dématérialisation et mise en réseau du système d’information documentaire
Thématique « Travaux »
9
Marché public de conception/réalisation, études et
travaux pour l’implantation du service d’urgences de
l’hôpital sur le site de la Clinique
M. Pierre-Henri GALLIER
10
Marché public de travaux pour l’exploitation, la
maintenance et l’entretien de l’éclairage des espaces
publics, de la signalisation lumineuse tricolore et
illumination festives
M. Gaëtan PREVERT
11
Convention constitutive d’un groupement de commandes
en vue de la passation d’un accord cadre relatif à la
fourniture de matériaux de carrière (point retiré)
Thématique « Transition Energétique »
12 Réhabilitation d’un immeuble emblématique de la reconstruction – Rénovation du parc d’éclairage public M. Gilles MALOISEL Page 3 sur 7
FINANCES / MARCHES PUBLICS
Thématique « Finances»
13 Budget annexe « Ordures Ménagères » - Exercice 2016 – Décision Modificative n°1
Mme Annie BIHEL 14 Pôle Métropolitain « Caen Normandie Métropole » – Cotisation 2016
15 Renégociation de 3 prêts
Thématique « Marché Publics»
16 Autorisation d’une consultation pour une Délégation de Service Public (DSP) fourrière automobile
Mme Annie BIHEL
17 Marché de renouvellement des contrats d’assurance de Vire Normandie
18 Marché de services, gestion locative du Pôle de Santé Libéral Ambulatoire (PSLA)
19
Prestation de conseil et d’assistance juridique dans le
cadre de la construction d’un service des urgences sur le
site de la Clinique Notre Dame à Vire Normandie
ENVIRONNEMENT / AMENAGEMENT RURAL
Thématique « Environnement »
20 Déchèterie de Canvie – Modification du règlement intérieur M. Gérard MARY
21 Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) (socioprofessionnels) – Exercice 2017 M. Gérard MARY
22 Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Convention d’Assistance Technique – Signature M. Joël DROULLON
ENFANCE, JEUNESSE ET LOISIRS
Thématique « Piscine »
23 Piscine « Aquavire » - Rapport d’activités 2015 – Délégation de Service Public (DSP) M. Gilles MALOISEL
AFFAIRES FONCIERES, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
24 Parc d’Activités de la « Papillonnière » - Aliénation d’un terrain au profit de la SARL La Lande Page 4 sur 7
25 Parc d’Activités de la « Papillonnière » – Vente d’un terrain au bénéfice de la société SOFICOM
M. Serge COUASNON
26
Parc d’Activités de la « Papillonnière » – Suppression d’un
chemin rural n°11 dit de la « Millière » et d’une partie du
chemin rural n°14 dit du « Bosc »
27 Parc Commercial « La Douitée » - Vente d’un terrain au profit de la SCI IDOL
28 Parc d’Activités « Les Neuvillières » - Vente d’un terrain au profit de la Société LEMAUVIEL Automobiles
29 Parc d’Activités « Le Gast » - Acquisition de la parcelle section AR n°4
30 Signature d’une convention de partenariat entre la commune de Vire Normandie et la SAS Vaudry Distribution
31 Déplacement de l’arrêt- bus « Maupas »
PERSONNEL
32 Suppressions et Créations de postes suite à réussites à concours
M. Raymond GABILLARD
33
Suppressions /Créations de postes
a) Suppressions / Créations de postes
b) Suppression / Création d’emploi d’ingénieur
c) Création d’un emploi de responsable des travaux et
suivi des fêtes et manifestations
d) Création d’un emploi non permanent pour
accroissement temporaire d’activité de 3 mois
e) Création d’un poste d’adjoint administratif pour
besoins occasionnels à la commune déléguée de
Roullours
f) Création d’un poste d’agent spécialisé de 1ère classe
des écoles maternelles à la commune déléguée de
Roullours
g) Création d’un emploi de vacataire – grade d’assistant
d’enseignement artistique
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES DE VIRE NORMANDIE
DELEGATION DE POUVOIR
35 Modification de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire M. Marc ANDREU SABATER Page 5 sur 7
COMMUNES DELÉGUÉES
COMMUNE DELEGUÉE DE VIRE
AFFAIRES GENERALES
36 Création d’un site cinéraire et approbation du nouveau règlement des cimetières de la commune déléguée de Vire Mme Lyliane MAINCENT
37 Concours des jardins potagers
M. Eric DUMONT
38 Concours des maisons fleuries
MARCHES PUBLICS
39 Travaux rue « Chênedollé » - Protocole d’accord transactionnel avec l’entreprise EIFFAGE M. Gaëtan PREVERT
EDUCATION
40 Convention de partenariat avec l’Education Nationale pour le dispositif d’accueil des enfants de moins de 3 ans
M. Christophe PASSAYS
41 Convention de prestation de service CLAS à intervenir entre la CAF du Calvados et la commune déléguée de Vire
CULTURE
42 Demande de subvention – Prix biennale
M. Pascal BINET 43 Donation en numéraire
44 Récapitulatif des produits et de leur prix de vente à la demande de la Trésorerie
TRAVAUX
45 Projet d’implantation des poteaux pour le déploiement de la fibre optique M. Gaëtan PREVERT
AFFAIRES FONCIERES, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
46 Acquisition de terrain rue de la Mondrière (Consorts YVON)
M. Serge COUASNON
47 Acquisition foncière rue de Granville (auprès de M. VAUDRY)
48 Travaux rue Georges Fauvel – Signature d’une convention avec la Région Normandie et acquisition foncière »
49 Micro lotissement de « l’Errie » - Révision des tarifs de vente
50 Régularisation de servitudes électriques SDEC/Vire Normandie Page 6 sur 7
COMMUNE DELEGUÉE DE COULONCES
51 Travaux dans le logement communal « Maison de la Fabrique » - Etude des devis
M. Gilles MALOISEL
52
Emprises foncières par le département destinées à un projet
routier, rue de la Mairie – Indemnisation communale des
propriétaires
COMMUNE DELEGUÉE DE ROULLOURS
53 Acquisition d’une chaudière
Mme Nicole DESMOTTES
54 Acquisition d’une sono
55 Don du Comité des Fêtes de Roullours
56 Effacement des réseaux « Les Belles Voies – Les Monts » - Etude préliminaire
57 Concours des maisons fleuries 2016
58 Demande de subvention
59 Demande de subvention – Aide aux Petites Communes Rurales
COMMUNE DELEGUÉE DE SAINT-GERMAIN-DE-TALLEVENDE
60 Voirie - Echange de terrain suite à des travaux d'élargissement du chemin rural de La Charterie
M. Gérard MARY
61
Lotissement communal la Mahere 2 :
a) Convention de mission d'accompagnement à la
maîtrise d'ouvrage publique avec le CAUE
b) Résultat de l'appel d'offres pour la mission de maîtrise
d'œuvre
62 Travaux d'effacement des réseaux rue de l'Eglise : Etude définitive du SDEC Energie
63 Concours des maisons fleuries et des potagers 2016 - Résultats et prix
64 Bail commercial et d'habitation
COMMUNE DELEGUÉE DE TRUTTEMER-LE-GRAND
65
Subvention accordée à la coopérative scolaire de l’école
« Jacques PREVERT »
M. Pierre-Henri GALLIER Page 7 sur 7
66 Subvention 2016 accordée au Conseil Départemental de l’accès au Droit du Calvados
67 Décision sur une dette cantine
COMMUNE DELEGUÉE DE TRUTTEMER-LE-PETIT
68 Point d’Accès au Droit de Vire pour le Poste de Juriste au Conseil Départemental de l’Accès au Droit (C.D.A.D)
M. Fernand CHENEL 69 Location de la maison communale
70 Travaux – Voies communales (VC1 et VC3)
COMMUNE DELEGUÉE DE VAUDRY
71 Effacement de réseaux « Chemin des Douits » - Etude préliminaire
Mme Annie BIHEL
72 Concours des maisons fleuries et prix des potagers
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'assurance de ma considération distinguée.