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Ordre du Jour - odj 27 06 2018
Ordre du Jour - odj 28 11 2016
Ordre du Jour - odj 27 02 2017
Ordre du Jour - odj 29 03 2016
Ordre du Jour - odj 26 09 2016
Ordre du Jour - odj 27 06 2016
Document publié le Mardi 21 juin 2016 par la commune de Vire Normandie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 27 06 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Banque,
Page 1 sur 5
VIRE, le 21 juin 2016
N° du
point Titre du point Elu référent
COMMUNE DE VIRE NORMANDIE
URBANISME/HABITAT
1
Programme Local de l’Habitat (PLH) – Opération Programmée
d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Subventions aux
particuliers
Mme Nicole DESMOTTES
MOBILITE/DEPLACEMENTS
2
Conventions « Transport » entre le Conseil Départemental du
Calvados et Vire Normandie – Autorisation du Maire à signer
les conventions
Mme Marie-Odile MOREL
3
Evolution des services au 1er septembre 2016 :
a) TADAMI
b) AMIBUS
Transports scolaires :
c) évolution du service au 1er septembre 2016 sur la
commune déléguée de Vaudry (circuit test)
Marc ANDREU SABATER, Maire de Vire Normandie,
Affiché le 21 juin 2016
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu, à l’Hôtel de Ville de Vire Normandie, Salle des Mariages,
l e l u n d i 2 7 j u i n 2 0 1 6 à 2 0 h e u r e s 3 0
Ordre du Jour : Page 2 sur 5
TRAVAUX, SYSTEMES D'INFORMATION, TRANSITION ENERGETIQUE
Thématique « Travaux »
4 Dématérialisation et mise en réseau du système d'information documentaire M. Gaëtan PREVERT
5 Signature d’une convention avec ORANGE dans le cadre des travaux de viabilisation du Pôle Environnement M. Pierre-Henri GALLIER
6 Programme voirie – Autorisation de Monsieur le Maire à signer les marchés M. Pierre-Henri GALLIER
FINANCES / MARCHES PUBLICS
7 Compte de gestion 2015
Mme Annie BIHEL
8 Compte Administratif 2015
9 Affectation du résultat 2015
10 Décision Modificative n°1
11 Bilan des acquisitions et des cessions
12 Fiscalité Locale - Rectification
13
Subventions 2016 :
- Pays du Bessin au Virois
- Syndicat Mixte du SCOT du Bocage
- Syndicat de la Vire et du Saint Lois (SAGE)
- L’Etape
- Office du Tourisme de Normandie - Calvados
14 Tarifs – Médiathèque et Conservatoire de Musique et Danse
15 Garantie d’emprunt à Calvados Habitat
16 Balisage des chemins de randonnée – Plan de financement et demandes de subventions
17 Piscine « Aquavire » – Tarifs 2016/2017
ENFANCE, JEUNESSES ET LOISIRS
Thématique « Enfance, Jeunesse »
18 Opération « J’apprends à nager » - Renouvellement – Demande de subvention Mme Annie BIHEL
19
Signature du suivi des engagements et de l’évaluation des
actions pour le financement des accueils de loisirs sans
hébergement (ALSH) extrascolaires et périscolaires, pour la
période du 1er janvier au 31 décembre 2015
Mme Nadine LETELLIER Page 3 sur 5
PERSONNEL
20 Contrat d’Apprentissage – Espaces verts et Direction des Systèmes d’Information
M. Raymond GABILLARD
21 Création d’un emploi pour besoin occasionnel de 3 mois
22 Ratios d’avancement de grade
23 Suppressions / Créations de postes
24 Régime Indemnitaire
25 Création de deux postes dans le cadre du dispositif CUI, Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
25 bis Modification du tableau des effectifs
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES DE VIRE NORMANDIE
26 Approbation du règlement intérieur de Vire Normandie M. Marc ANDREU SABATER
RAPPORTS D’ACTIVITÉS
27
Rapports d’activités :
- Des délégataires de services publics
- Des services exploités en régie dotée de
l’autonomie financière (Eau et Assainissement
Collectif)
- Sur le prix et la qualité du service public
(Assainissement Non Collectif)
M. Marc ANDREU SABATER
SDCI
28 Décision du Conseil Municipal sur l'arrêté préfectoral
portant projet de périmètre de la fusion
M. Marc ANDREU SABATER
AFFAIRES FONCIERES/DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
29
Développement local : diagnostic sur les gestion
prévisionnelle des compétences et sur l'attractivité de la
commune de Vire Normandie
M. Serge COUASNON
30 Mise en place d’un observatoire du commerce M. Serge COUASNON Page 4 sur 5
COMMUNES DELÉGUÉES
COMMUNE DELEGUÉE DE VIRE
CULTURE
31 Attribution de subvention pour le Festival Avignon
M. Pascal BINET 32 Musée – Signature des autorisations d’urbanisme
33 Orchestre à l’Ecole
SPORTS-ASSOCIATIONS
34 Convention de mise à disposition d’une infrastructure sportive à l’association du Golf de la Dathée
M. Philippe MALLEON
Mme Marie-Noëlle
BALLE
35
Attribution de subventions :
a) A l’USMV
b) A l’AFV
c) Aux Bélougas
d) Au Collectif Jeunes
36 Jumelage M. Philippe MALLEON
EDUCATION
37 Participation des communes aux frais de scolarité M. Christophe PASSAYS
AFFAIRES FONCIERES/DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
38
Les Mancellières – Vente commune de Vire – SNC les
Mancellières : Modification de la consistance des lots n°2 – 4
et 5
M. Serge COUASNON
39 La Florie – Signature d’une convention d’occupation précaire avec M. et Mme CANDEA M. Serge COUASNON
40 La Mercerie – Vente de 3 lots à bâtir M. Serge COUASNON
TRAVAUX
41
Convention à signer entre la commune déléguée de Vire et le
SDEC relative à l’effacement des réseaux – Place de Martilly,
rue St Martin
M. Gaëtan PREVERT
42
Acquisition d'engins pour une politique éco responsable de
gestion des espaces publics à l'échelle de la commune
nouvelle
M. Gaëtan PREVERT
43 Requalification des abords de l'hôtel de ville M. Gaëtan PREVERT Page 5 sur 5
COMMUNE DELEGUÉE DE MAISONCELLES-LA-JOURDAN
FINANCES
44 Subventions 2016
M. Samuel BINET
45 Herbe à faucher
COMMUNE DELEGUÉE DE ROULLOURS
46 Effacement des réseaux « Le Haut Castel » - Etude définitive
Mme Nicole DESMOTTES
47 Tarif du restaurant scolaire pour l’année 2016 - 2017
COMMUNE DELEGUÉE DE SAINT-GERMAIN-DE-TALLEVENDE
48 Projet de bail pour la location d’une partie de l’ancienne Mairie à l’institut Forme et Beauté
Mme Valérie OLLIVIER 49 Projet de lotissement la Mahère 2 – Plan topographique pour
l’Etude d’Aménagement
50 Création d’un Comité d’Aide Sociale
COMMUNE DELEGUÉE DE VAUDRY
51 SAFER – Réserves Foncières Mme Annie BIHEL
52 Convention de mission d'accompagnement de la Maîtrise d'Ouvrage Publique Mme Annie BIHEL
53 Effacement de réseaux Mme Annie BIHEL
Veuillez agréer, Chère(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire de VIRE NORMANDIE,
Marc ANDREU SABATER