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Procès Verbal - Avis
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Fonsorbes.
Lien du pdf (Procès Verbal - Avis)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Justice et droit,
Fonsorbes, le 6 mai 2024
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 16 MAI 2024
A 18 H 30
SALLE du CONSEIL MUNICIPAL
Une retransmission audio en direct de la séance du Conseil Municipal est disponible sur la chaîne YOUTUBE de la Mairie, accessible :
> En suivant le lien suivant : https://www.youtube.com/watch?v=KHKosn2cbec > Depuis le site internet de la Mairie de FONSORBES en cliquant sur le logo YOUTUBE en haut à
droite |
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 mars 2024 3. Convention d'objectifs pour l'association "Graines d'Artistes de Fonsorbes" (GAF) 4 Attribution d'une subvention de projet - association "Graines d'Artistes de Fonsorbes" (GAF)
5. Attribution d'une subvention de projet - Groupe Vocal de Fonsorbes 6. Demande d'une subvention auprès du Conseil Régional pour l'aide à a diffusion de proximité d'un spectacle
7. Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) 2024-2025 - demande de subventions auprès du Conseil Départemental et de la CAF
8. Demande d'une subvention auprès de la Région pour les travaux de rénovation du city stade de la Béouzo
9. Délégation de l'admission en non-valeur des créances de faible montant
10. Modification de la délégation du Conseil Municipal à Madame la Maire - modification du montant pour le Droit de Préemption
11. Délégation du Droit de Préemption à l'EFFO
12. Marché de maintenance et d'entretien des installations de chauffage et climatisation des bâtiments communaux
13. Vente d'un copieur aux enchères - modification du prix de vente
14 Enquête publique préalable au déclassement de la parcelle CC 307 du domaine public - chemin piétonnier du secteur Cantelauze
15. Création de postes de fonctionnaire - service jeunesse et sports
16. Création d'un poste en contrat d'apprentissage Voirie Réseaux Divers 17. Modalités d'utilisation du Compte Personnel de Formation
18. Mise à disposition d'agents entre la Mairie et le CCAS
19. Chartes informatiques - administrateurs et utilisateurs du Système d'Information (SI) 20. Première modification simplifiée du PLU - modalités de concertation et dispense d'évaluation environnementale
21. Effacement du réseau de télécommunication sur une portion du chemin Bénech - convention avec la société ORANGE 22,
23;
24.
25:
Le Muretain Agglo - informations diverses
Décisions prises par Mme la Maire en vertu de la délégation du Conseil Municipal conformément à l’article L2122-22 du CGCT
Questions orales posées par les divers groupes
Informations diverses
Madame la Maire
SIMÉON Françoise