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Ordre du Jour - ordre du jour 3
Ordre du Jour - 3 Ordre du jour 1
Ordre du Jour - ordre du jour 2
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Gargenville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 2)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille,
Ouverture
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 3 avril 2023 à 20h00
ORDRE DU JOUR
Nomination d’un secrétaire de séance
A/ Informations au Conseil Municipal
Il est proposé au Conseil Municipal de prendre connaissance des décisions que Monsieur le Maire a été amené à prendre récemment, en vertu de la délibération prise par l’Assemblée Municipale donnant délégations au Maire, en vertu du Code Général des Collectivités Territoriales :
N° |En date du Objet Montant TTC
Attribution d’un MAPA à la société GCEC pour la prestation « Mission
de Coordination Sécurité et Protection de la Santé, dans le cadre de 10 458 €TTC
23-18 | 16/03/2023 {travaux d'extension et de rénovation de l'école Le Parc ». Le marché : . Gi L s pour la durée de la prestation
est conclu pour une durée allant de la date fixée par ordre de service,
jusqu'à la réception définitive sans réserve des travaux.
Convention de mise à disposition d'emballages de gaz, avec la société 735,72 € TTC
23-19 | 17/03/2023 |AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE. La convention prend effet le 1er pour 2 bouteilles
juillet 2023, pour une durée de 5 ans. et pour 5 ans
Contrat de dératisation des Berges de Seine, avec la société 3DI, pour
deux passages par an. Le contrat est conclu pour une durée initiale
220 | POMSRUES d’un an à compter du 1er avril 2023. Il est tacitement reconductible 3 1548,80 € TTC paran
fois 12 mois, soit jusqu’au 31 mars 2027.
B/ Notes de synthèse :
1-
2 =
Approbation du compte de gestion du Receveur pour l’année 2022 - Commune
Budget de la Ville - Approbation du compte administratif 2022
Budget de la Ville - Affectation du résultat de l’exercice 2022
Budget de la Ville - Vote des taux d'imposition 2023
Budget de la Ville - Budget Primitif 2023
Budget de la Ville - Attribution d’une subvention au CCAS pour 2023
Subventions communales aux associations, amicales, comités et coopératives pour 2023
Convention d’'Objectifs et de Financement entre la Ville et la Caisse d'’Allocations Familiales des Yvelines - Ludothèque - Année 2022
Marché « Prestations pour la réalisation des travaux de rénovation et d'extension de l'école Le Parc »
Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 03 avril 2023 10 - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne
11 - Parrainage (sponsoring)
12 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
Fait à Gargenville, le 24 mars 2023 Affiché, le 27 mars 2023
Le Maire
Yann PERRON
Le Maire
Yann PERRON
Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 03 avril 2023