Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=3945&path=Animation du Boulo
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=7322&path=Animation du boulo
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=1427&path=animation du boulo
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=5249&path=Animation du boulo
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=6662&path=Animation du Boulo
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=4296&path=Subvention excepti
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=7799&path=subvention potageo
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=9948&path=subvention excepti
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=3229&path=Subvention excepti
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=4701&path=Programmation et s
Déliberation - cms du boulodrome comple ment de subvention
Document publié le Lundi 24 avril 2017 par la commune de Saint-Quentin-Fallavier.
Lien du pdf (Déliberation - cms du boulodrome comple ment de subvention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE ST-QUENTIN-FALLAVIER (ISERE)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 AVRIL 2017
Le Conseil Municipal de St-Quentin-Fallavier, dûment convoqué par le Maire le 14/04/2017, s’est assemblé au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Michel BACCONNIER, Maire.
Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de 29.
Présents : Mesdames et Messieurs les conseillers en exercice à l’exception de ceux qui, absents, ont délégué leur pouvoir : Isella DE MARCO à Cyrille CUENOT, Evelyne GRAS à Bernadette CACALY, David CICALA à Patrice SAUMON, Ingrid VACHER à Odile BEDEAU DE L'ECOCHERE
Absent : Thierry VACHON.
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil : Bénédicte KREBS a été désigné(e).
DELIB 2017.04.24.5
OBJET : Animation du boulodrome - complément de subvention
Monsieur le Maire rappelle que certaines associations St-Quentinoises participent à l’animation du boulodrome.
Dans ce cadre, il est proposé de leur verser une subvention complémentaire.
En fonction de l’implication de chaque association, la répartition suivante est retenue :
OSQ Section Football 1 080,00 €
La Boule St Quentinoise 360,00 €
OSQ Tennis club 1 140,00 €
Club des Retraités 960,00 €
Judo Olympique 1 260,00 €
TOTAL 4 800,00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
APPROUVE la répartition présentée ci-dessus.
Adoptée à l’unanimité St-Quentin-Fallavier, le 25/04/2017
Publication et transmission en sous préfecture le 3 mai 201703/05/2017 Identifiant de télétransmission : 038-213804495-20170424-lmc11916-DE-1-1
Le Maire
Michel BACCONNIER
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à dater de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l’autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux.