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Conseil Municipal - cms du boulodrome complement de subvention
Document publié le Lundi 16 avril 2012 par la commune de Saint-Quentin-Fallavier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms du boulodrome complement de subvention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
fr
St-Qu se TESTS PREFECTURE
Fees SOUSSE ANGOMMUNE DE ST-QUENTIN-FALLAVIER (ISERE)
ŸY | 19 AR 202 \DEIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
| SEANCE DU 16 AVRIL 2012 ARRIVEE
Le Conseil Municipal de St-Quentin-Fallavier, dûment convoqué par le Maire le 10 avril 2012, s'est assemblé au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Michel BACCONNIER, Maire.
Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de 29.
Présents : Mesdames et Messieurs les conseillers en exercice à l'exception de ceux qui, absents, ont délégué leur pouvoir : Jean-Claude CANO à Alain CACALY — Odile BEDEAU DE L'ECOCHERE à Andrée LIGONNET -— Jean-Paul MOREL à David CICALA - Isella DE MARCO à Sophie BAUDOUIN — Rahma KHADRAOUI à Christophe CASADEI — Fabienne ALPHONSINE à Thierry VACHON — Yannis BURGAT à Michel CHARPENAY - Florentine MASSE à Nicole MAUCLAIR — Grégory COIN à Brigitte PIGEYRE — Véronique SORIANO à Grégory ESTREMS - Isabelle BALLET à Stéphane JEANNET
Absents : Bénédicte KREBS -— Franck FERRANTE
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil : Claude BERENGUER a été désigné
DELIB 2012.04.16 06
OBJET : Animation du boulodrome — complément de subvention
Monsieur le Maire rappelle que certaines associations St-Quentinoises participent à l'animation du boulodrome.
Dans ce cadre, il est proposé de leur verser une subvention complémentaire.
En fonction de l'implication de chaque association, la répartition suivante pourrait être retenue :
OSQ Section Football 1 140,00 €
La Boule St Quentinoise 420,00 €
Tennis 1 080,00 €
Club des Retraités 420,00 €
OSQ section Haltérophilie 720,00 €
TOTAL 3 780,00 euros
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
e APPROUVE la répartition présentée ci-dessus
A l’unanimité.
St-Quentin-Fallavier, le 17 avril 2012.
Publication le 17 avril 2012.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à dater de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité terntoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux.