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Procès Verbal - PV DELIBERATION DU 08.04.2024 FINANCES ATTRIBUTION
Déliberation - Attribution des subventions 2024 aux associations
Déliberation - 1. Finances Attribution des subventions aux associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Déliberation - 1. Finances Attribution des subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
Accusé de réception en préfecture
001-210102810-20260526-D20260521039-DE
Date de télétransmission : 26/05/2026
Date de réception préfecture : 26/05/2026
MAIRIE D'ORNEX
Département de l'Ain
République Française
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'ORNEX
21 MAI 2026
Nombre de conseillers en exercice : 29
Date de convocation du conseil municipal : le 13 mai 2626
L'an deux mille vingt-six, le vingt-et-un mai, le conseil municipal dûment convoqué s'est réuni en
session ordinaire, dans la salle communale René Lavergne, sous la présidence d'Olivier GUICHARD,
D 2626 65 21 6039
Maire.
O. GUICHARD, C. BIOLAY, W. DELAVENNE, M. GIRIAT, M-C. ROCH
M. CHALENDAR, J. DAZIN, J. DIZERENS, M. FOURNIER, M. CONDÉ,
H. LEPIVERT, Y. DUMAS, C. GALLEMAND, P. GUINOT, C. MARTINET,
F. GRENIER, M. CICCIU, N. SEPIERRE, À. BOUSSER, T. LUGINBUHL,
H. GRANGE, R. TATOUD, S. PONSART, J. HERVO, A. DI PAOLO
Présents
Absents excusés
Absents
Procurations
Assistaient
L. FEDRIGO, Y. QUARTERONI, R. OTZENBERGER
I. MOUIMEN
L. FEDRIGO à O. GUICHARD, Y. GUARTERONI à M. CHALENDAR,
R. OTZENBERGER à C. BIOLAY
I. GOUDET, directrice générale des services, J. BRUNET, assistante du Maire
et de la direction
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.
1. Finances — Attribution des subventions aux associations
Après avis des commissions Sociale et Sports, la commission Finances du 11 mai 2626 a
validé les 34 dossiers de demande de subvention déposés auprès de la commune. Seules
les associations dont la documentation est complète seront susceptibles de percevoir une
subvention. Par ailleurs, les associations bénéficiant d'une convention spécifique avec la
commune recevront une subvention sur la base de la convention. Sont concernés par ce
dispositif, les sous des écoles des Bois et Arc en Ciel dont les demandes seront présentées
en commission Enfance du 4 juin 2026.
Pour rappel, le budget 2026 alloué aux subventions aux associations s'élève à 85 008 €.
La répartition des subventions s'articule de la façon suivante : 32 859 € aux associations
sportives, 9 188 € pour la « Solidarité », 968 € pour la « Formation », 4 4808 € pour les
autres associations dont la thématique est « Divers », 1255 € pour les associations
culturelles et 409 € pour l'Environnement.
Délibération du Conseil Municipal d'Ornex-du-21 mai 2026 - 1/3
540330 Le volume de subventions accordées atteint donc 81 485 € en intégrant l'AMCO (œuvre
sociale de la commune) présentée en conseil municipal en mars 2026. Au total, le volume
de subvention atteint la somme de 81 485 € àce jour.
Le tableau récapitulatif des subventions octroyées par les commissions se présente comme
suit :
Associations Thématique Décision 2026
Ecole de musique Chevry Crozet Echenevex Culture 255 €
Société musicale de Ferney Voltaire Culture 1660 €
Amicale anciens combattants Ferney et environs Divers 109 €
Amicale pompiers d'Ornex - subvention | Divers 4 698 €
exceptionnelle pour les 159 ans de l'association
APICY piétons Divers 366 €
Les Vergers du Tiocan Environnement | 408 €
Association intercommunale des jeunes sapeurs- | Formation 606 €
pompiers du Nord Est Gessien
Lycée professionnel privé rural de l'Ain Formation 108 €
MFR Le Clos des Baz Formation 108 €
MFR Vulbens Formation 169 €
Amicale pour l'animation du centre hospitalier du | Solidarité 408 €
Pays de Gex (Tougin)
Les Restaurants du Cœur Solidarité 4 508 €
Club Loisirs d'automne - subvention exceptionnelle | Solidarité 3 606 €
pour les 5®ans de l'association
Croix-Rouge française Solidarité 1289 €
Association sportive du Collège d'Ornex Sport 1106 €
Basket pays de Gex Sport 2 450 €
Cirque Chrysalide Sport 11609 €
Cop'Ain de Trail Sport 1006 €
ERAGE Sport 659 €
Ferney Grappling Club Sport 1450 €
Ferney Ski Sport 16089 €
Délibération du Conseil Municipal d'Ornex du 2 mai 2026 -27/3 Grimp'Tout Sport 1506 €
HBC Gessien Sport 2 506 €
La Gexoise Sport 2706 €
Mercredis de neige du Pays de Gex Sport 158 €
Move Different 2 Sport 4 686 €
Ornex Form Gym Sport 3 506 €
Pays de Gex Football Club Sport 2500 €
Pays de Gex Natation Sport 2 008 €
Tennis de table - CTTG Sport 2 208 €
Union Sportive Pays de Gex Rugby Sport 1256 €
Volley ball club Ferney Prévessin Sport 1888 €
Total 48 905 €
Après en avoir débattu et en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité de ses
membres votants :
- VOTE pour l'attribution des subventions mentionnées dans le tableau ci-dessus ;
- DIT que la dépense est inscrite au BP 2626.
Fait à Ornex, le 22 mai 2026
La s Crétaire de séance,
C. BIOLAŸ # O. GUICHARD /
/ 2 a
| ET
AT
|
À
Affiché et exécutoire le: 26 cha 2226
Monsieur le Maire, certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la
présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant Le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai
de 2 mois à compter de la présente notification.
Délibération du Conseil Municipal d'Ornex du'21 mai 2026 -37/3
540330