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Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour 3
Document publié le Vendredi 21 février 2025 par la commune de Cuges-les-Pins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 février 2025 à 18 heures 30
ORDRE DU JOUR
Dès l’ouverture de la séance, présentation des motifs et des mobiles justifiant l’abrègement du délai légal de convocation du Conseil municipal, conformément à l’article L.2121-12 du CGCT.
Dans l’intérêt d’une bonne administration de la commune, il apparaît nécessaire qu’une question soit examinée plus rapidement. Le recours à la procédure d’urgence est justifié par les circonstances de l’affaire. Monsieur le maire expose ces circonstances.
Le Conseil municipal est amené à se prononcer sur l’urgence : approbation ou désapprobation.
Délibération :
N°2025-001 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – Avancements de grade – Mise à jour du tableau des emplois (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)