Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 93special 31aout17recueil

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Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 93special 31aout17recueil Document publié le Jeudi 31 août 2017 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 93special 31aout17recueil)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit, ES

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

HAUTE-SAVOIE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°74-2017-092

PUBLIÉ LE 31 AOÛT 2017Sommaire

74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de

Haute-Savoie

74-2017-08-31-001 - DSDEN Arrêté 2017 0018 Mesures de carte scolaire pour la rentrée

2017 (3 pages) Page 3

74-2017-08-31-004 - DSDEN arrêté 2017 0020 Modification de la composition

nominative du Comité Technique Spécial Départemental de la Haute-Savoie (2 pages) Page 7

74-2017-08-31-002 - DSDEN arrêté 2017 017 Modification des horaires des écoles

maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie (13 pages) Page 10

74-2017-08-31-003 - DSDEN Arrête 2017-0019 Modification de la composition de la

Commission Administrative Paritaire Départementale (3 pages) Page 24

274_DSDEN_Direction des services départementaux de

l’éducation nationale de Haute-Savoie

74-2017-08-31-001

DSDEN Arrêté 2017 0018 Mesures de carte scolaire pour

la rentrée 2017

74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-001 - DSDEN Arrêté 2017 0018 Mesures de carte scolaire pour la rentrée 2017 3EX 1. ——r

académie Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Grenoble

direction des services

départementaux

de l'éducation nationale

Haute-Savoie

Direction des Services Départementaux

de l'Education Nationale Annecy, le 31 août 2017

de la Haute-Savoie

Division 1° degré

Références: DIV 1/SM

LE DIRECTEUR ACADEMIQUE

DES SERVICES DE L'EDUCATION NATIONALE

DIRECTEUR DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX

DE L'EDUCATION NATIONALE DE HAUTE-SAVOIE

ARRÊTÉ N° DSDEN/SG/AA/2017-0018

relatif aux mesures de carte scolaire pour la rentrée 2017

ARRETE

Article 1 : à compter de la rentrée scolaire 2017, en complément de l'arrêté du 14 février 2017, sont réalisées les mesures suivantes :

IMPLANTATIONS D'EMPLOIS

classes élémentaires :

CHAMONIX Jacques Balmat EE (1 emploi)

FILLIERE - SAINT-MARTIN-BELLEVUE EE (1 emploi)

MAGLAND Gravin EE (1 emploi)

NANGY EP (1 emploi)

FESSY Bernard Lacroix EE (1 emploi)

SAINT-JEAN-DE-THOLOME EP (1 emploi)

SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY Georges Lacroze EP (1 emploi)

THONON La Grangette EE (1 emploi)

VALLIERES EP (1 emploi)

classes maternelles :

ANDILLY EP (1 emploi)

CHARVONNEX EP (1 emploi)

CUVAT EP (1 emploi)

LOISIN EP (1 emploi)

MARGENCEL EP (1 emploi)

NEYDENS Chef Lieu EP (1 emploi)

Cité administrative — 7 rue Dupanloup — 74040 ANNECY CEDEX -— ® : 04 50 88 41 58 - Fax : 04 50 51 47 36 courriel : ce.ia74@ac-grenoble.fr - site web: www.ac-grenoble.fr/ia74/spip/

74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-001 - DSDEN Arrêté 2017 0018 Mesures de carte scolaire pour la rentrée 2017 4Dispositifs « Plus de maîtres que de classes »

CLUSES Messy EP (1 emploi)

CLUSES Sardagne EP (1 emploi)

RUMILLY René Darmet EE (0,25 emploi)

SALLANCHES Les Vouilloux EE (0,25 emploi)

THONON Le Morillon EP (0,5 emploi)

divers :

Décharges de direction (1,82 emplois)

Aide pédagogique (0,5 emploi)

RETRAITS D'EMPLOIS

classes élémentaires :

MARIGNIER Pierre Gripari EP (1 emploi)

MORZINE Le Bourg EP (1 emploi)

classes maternelles :

DOUSSARD EP (1 emploi)

EPAGNY EP (1 emploi)

ETREMBIERES Jean-Jacques Rousseau EP (1 emploi)

GAILLARD Les Bossonnets EM (1 emploi)

NAVES-PARMELAN EP (1 emploi)

SCIONZIER Le Crétet EM (1 emploi)

divers :

Décharges de direction (0,5 emploi)

Aide Pédagogique (0,5)

TRANSFERTS ET TRANSFORMATIONS D'EMPLOIS

Transfert du poste de psychologue scolaire de VETRAZ-MONTHOUX René Cassin EP à Françoise Dolto EP.

Transfert d'un poste de l'école maternelle de CRANVES-SALES vers la nouvelle école primaire Les Sources Transformation d'un poste dédié à l'accueil des enfants de moins de trois ans à l'école primaire Le Crozet à SCIONZIER, en poste d'adjoint maternelle dans l'école.

Implantation d'1 dispositif EMILE à l'école de Novel à ANNECY

Implantation de 2 dispositifs EMILE à l'école élémentaire du Parmelan à ANNECY

FUSIONS

Fusion des écoles maternelle et élémentaire de SILLINGY

Fusion des écoles maternelle et élémentaire René Frison Roche à CRANVES-SALES

Cité administrative — 7 rue Dupanloup — 74040 ANNECY CEDEX - ® : 04 50 88 41 58 - Fax : 04 50 51 47 36 courriel : ce.ia74@ac-grenoble.fr - site web: www.ac-grenoble.fr/ia74/spip/

74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-001 - DSDEN Arrêté 2017 0018 Mesures de carte scolaire pour la rentrée 2017 5REGROUPEMENTS

Regroupement des écoles élémentaire et maternelle de Novel à ANNECY Regroupement des écoles élémentaire et maternelle du Parmelan à ANNECY

Article 2 : Mme la secrétaire générale de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Savoie est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.

Le directeur académique des services de l'éducation nationale

Directeur des services départementaux de l'éducation nationale

de la Haute-Savoie

Cité administrative — 7 rue Dupanloup — 74040 ANNECY CEDEX -— ® : 04 50 88 41 58 - Fax : 04 50 51 47 36 courriel : ce.ia74(@ac-grenoble.fr - site web: www.ac-grenoble.fr/ia74/spip/

74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-001 - DSDEN Arrêté 2017 0018 Mesures de carte scolaire pour la rentrée 2017 674_DSDEN_Direction des services départementaux de

l’éducation nationale de Haute-Savoie

74-2017-08-31-004

DSDEN arrêté 2017 0020 Modification de la composition

nominative du Comité Technique Spécial Départemental

de la Haute-Savoie

74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-004 - DSDEN arrêté 2017 0020 Modification de la composition nominative du Comité Technique Spécial Départemental de la Haute-Savoie 7EX 1. =

académie Liberté + Égalité » Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Grenoble

direction des services

départementaux

de l'éducation nationale

Haute-Savoie

Direction des Services Départementaux

de l'Education Nationale n : Annecy, le 31 août 2017

de la Haute-Savoie

Secrétariat Général

Références: SG/AA

LE DIRECTEUR ACADEMIQUE

DES SERVICES DE L'ÉDUCATION NATIONALE

DIRECTEUR DES SERVICES DEPARTEMENTAUX

DE L'EDUCATION NATIONALE DE HAUTE-SAVOIE

ARRÊTÉ DSDEN/SG/AA/2017-0020

relatif à la modification de la composition nominative du comité technique spécial départemental de la Haute-Savoie

L’inspecteur d’académie, directeur académique des services de l’éducation nationale de la Haute-Savoie,

VU la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, notamment

les articles 8 bis et 9, ensemble loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires

relatives à la fonction publique de l’Etat ;

VU le décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat modifié et notamment son article 31 ;

VU l'arrêté ministériel du 8 avril 2011 portant création du comité technique ministériel et des comités

techniques des services déconcentrés du ministère chargé de l’éducation nationale modifié, en ses articles 6

et 7;

VU l'arrêté rectoral n°2016-47 du 24 novembre 2016 donnant délégation de signature à M. Christian Bovier,

directeur académique des services de l'éducation nationale de Haute-Savoie ;

VU le procès-verbal du 4 décembre 2014 portant dépouillement du scrutin et de répartition des sièges du comité technique spécial départemental de la Haute-Savoie ;

VU l'arrêté SG n°2014-90 du 15 décembre 2014 relatif à la composition des comités techniques spéciaux

départementaux de l’académie de Grenoble ;

VU les propositions des organisations syndicales.

Cité administrative — 7 rue Dupanloup — 74040 ANNECY CEDEX -— ® : 04 50 88 41 58 - Fax : 04 50 51 47 36 courriel : ce.ia74@ac-grenoble.fr - site web: www.ac-grenoble.fr/ia74/spip/

74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-004 - DSDEN arrêté 2017 0020 Modification de la composition nominative du Comité Technique Spécial Départemental de la Haute-Savoie 8ARRETE

Article 1 : L'arrêté DSDEN/SG/AA/2017-0006 du 18 janvier 2017 est modifié ainsi qu'il suit :

Représentant du personnel suppléant au titre de la fédération syndicale FSU :

- M. Jean-Luc CHARTON en remplacement de Mme Leslie JEANDENAND

Article 2 : Mme la secrétaire générale de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Savoie est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.

Le directeur académique des services de l'éducation nationale

Directeur des services départementaux de l'éducation nationale

de li#Haute-Savoie Le e.

ee Christian BOVIER

Cité administrative — 7 rue Dupanloup — 74040 ANNECY CEDEX - ® : 04 50 88 41 58 - Fax : 04 50 51 47 36 courriel : ce.ia74@ac-grenoble.fr - site web: www.ac-grenoble.fr/ia74/spip/

74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-004 - DSDEN arrêté 2017 0020 Modification de la composition nominative du Comité Technique Spécial Départemental de la Haute-Savoie 974_DSDEN_Direction des services départementaux de

l’éducation nationale de Haute-Savoie

74-2017-08-31-002

DSDEN arrêté 2017 017 Modification des horaires des

écoles maternelles et élémentaires du département de la

Haute-Savoie

74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-002 - DSDEN arrêté 2017 017 Modification des horaires des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie 10EX |. =

académie Liberté + Égalité + Fraternité Grenoble RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

direction des services

départementaux

de l'éducation nationale

Haute-Savoie

Direction des Services Départementaux

l'Education Nati à POREOESROnNEROneS Annecy, le 31 août 2017

de la Haute-Savoie

Secrétariat Général

Références: SG/AA

LE DIRECTEUR ACADEMIQUE

DES SERVICES DE L'EDUCATION NATIONALE

DIRECTEUR DES SERVICES DEPARTEMENTAUX

DE L'EDUCATION NATIONALE DE HAUTE-SAVOIE

ARRÊTÉ DSDEN/SG/AA/2017-0017

modificatif relatif à la modification des horaires des écoles maternelles et élémentaires du

département de la Haute-Savoie

VU le Code de l'éducation, notamment les articles D411-2 et D521-10 à D521-13,

VU le décret n°2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires,

VU l'avis favorable émis par les conseils départementaux de l'éducation nationale dans ses séances du 25 juin 2013, 12 février 2014, 14 avril 2014, 02 juillet 2014, 14 octobre 2014, 08 avril 2015, 23 juin 2015, 17 novembre 2016, 14 février 2017,11 avril 2017 et du 06 juillet 2017

ARRETE

Article 1 : La liste des nouveaux horaires des écoles des communes du département de la Haute-Savoie, qui est arrêtée par le directeur academique et annexée au présent document.

Article 2 : Mme la secrétaire générale de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Savoie est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.

Le directeur académique des services de l'éducation nationale

Directeur des services départementaux de l'éducation nationale

de la Haute BAIE

/". Christia BÔPRÉS Se LE LR 7? \ & CSL nr ALES

NET

Cité administrative — 7 rue Dupanloup — 74040 ANNECY CEDEX -— & : 04 50 88 41 58 - Fax : 04 50 51 47 36 courriel : ce.ia74(@ac-grenoble.fr - site web: www.ac-grenoble.fr/ia74/spip/

74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-002 - DSDEN arrêté 2017 017 Modification des horaires des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie 11RNE_ Nom de la commune. ia ! Dé

0791H| ABONDANCE EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

ou |aavaunennn| & | uen ue (den | 5-19 em era |id em

am ax | & OT 0407R ALLÈVES BÉ 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30 0862K ALLINGES EP La Chavanne 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 / 0194J NE EE

8h30 — 11h30 13h15 -16h15 /

1ss7pi|, ARSSRRRE EM 8h30 — 11h30 13h15 -16h15 /

1477D AMANCY EM Les 3 Lutins 8h40 — 11h40 14h15 — 16h30 8h30 — 11h30

0666X AMANCY EE 8n30—11n80 00 eng feand eteudiet | ghao_ 11h30

0530Z AMBILLY EP La Fraternité 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

0531A AMBILLY EP La Paix 8h30 — 11h45 D D 8h30 — 11h30

0196L ANDILLY EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0408S ANNECY EP Balmont — Seynod 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1109D ANNECY EP Barral - Seynod 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1345K ANNECY EP Carnot 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

1106A ANNECY EE Centre — Meythet 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

0501T ANNECY EM Centre — Meythet 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

0422G ANNECY EP cou nr 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1403Y ANNECY EE Cotfa — Meythet 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

0280C ANNECY EM Cotfa — Meythet 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

0468G ANNECY EM De Novel 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

1260T ANNECY EM nn 8h20 — 11h20 13h35 — 15h50 8h20 — 11h20

1110E ANNECY EP Du Cep - Seynod 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

0491G ANNECY EM L'ar RAR CEE 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

1124V ANNECY EP “a ee h 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

11218 ANNECY EE La Plaine 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

0477S ANNECY EM La Plaine 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

1605T ANNECY EP La Prairie 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

1458H ANNECY EE À En, 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1300L ANNECY EM À ee ie 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1151Z ANNECY EP Ée nd = 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

0471K ANNECY EM Le Parmelan 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

1482) ANNECY EE er 8h30 — 11h45 14h00 — 16h00 8h30 — 11h30

1389H ANNECY EM _ VON GE 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

1122T ANNECY EP | NS ER 8h30 — 11h45 HE en 8h30 — 11h30

1304R ANNECY EE De a 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1150Y ANNECY EP — — 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1429B ANNECY EE er Eu 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1387F ANNECY EM pe 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1406B ANNECY EE Les Romains 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

Page 1

74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-002 - DSDEN arrêté 2017 017 Modification des horaires des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie 12RNE_ Nom de la commune | APPellation| Dén officielle |

0480V ANNECY EM Les Romains 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

1427Z ANNECY EP Les Teppes 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

1383B ANNECY EE Novel 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

1385D ANNECY EE A 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

1242Y ANNECY EE Pringy 8h30 - 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h 30

1241X ANNECY EM Pringy 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1480G ANNECY EP | Quai Jules Philippe 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

1388G ANNECY EE RER CRn 8h30 — 11h45 14h00 — 16h00 8h30 — 11h30

1361C ANNECY EE PES 8h30 — 11h45 14h00 — 16h00 8h30 — 11h30

1316D ANNECY EM PSS 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

1180F ANNECY ENST er 8h30 — 11h45 AAOOE A0 DD LE 5 8h30 — 11h30

0427M ANNECY EE e Le 8h30 — 11h 30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1360B ANNECY EP Vallin Fier 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

1399U ANNECY EE Vaugelas 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

0486B ANNECY EM Vaugelas 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

0518L ANNECY EP Vieugy — Seynod 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1265Y | ANNEMASSE EP Bois Livron 8h35 — 11h50 14h05 — 16h05 8h35 — 11h35

1718R| ANNEMASSE EP Camille Claudel 8h30 — 11h45 14h00 — 16h00 8h45 — 11h45

1491U| ANNEMASSE EP Jean Mermoz 8h30 — 11h45 14h00 — 16h00 8h30 — 11h30

1481H| ANNEMASSE EE La Fontaine 8h30 — 11h45 14h00 — 16h00 8h30 — 11h30

1534R| ANNEMASSE EM La Fontaine 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

05247 | ANNEMASSE EE Les Hutins 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

0526V| ANNEMASSE EM Les Hutins 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

0522R| ANNEMASSE EE Marianne Cohn 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

0523S | ANNEMASSE EM Marianne Cohn 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1697T | ANNEMASSE EP Saint Exupéry 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

0863L | ANTHY-SUR-LÉMAN | EE en3o—11n80 | 00 eng es lundi etjeudiet | gha0 _ 11h30

1371N | ANTHY-SUR-LÉMAN | EM eh30—1n30 | nn mnnetRudet | ghs0_ 11180

fus) RCE EE Flaine 8h45 — 11h45 F#n80 — 16hé0les lundi, mardi et | gh45 11h45

o354H| ARACHESLA- EP Serveray 8h45 — 11h45 18h80 — 16h20 les lundi, mardit | gs _ 11h95

0819N| ARBUSIGNY EP 8h15 — 11h45 13h30 — 15h15 8h15 - 11h15

1142P| ARCHAMPS EP 8h30 — 11h45 13h45 -16h30 /

0667Y | ARENTHON EE Benoit Chamoux 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0430R ARGONAY EE 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

1143R ARGONAY EM 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

0532B je EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

1372P AYZE EM Clos Chaboud 8h30 — 11h30 13h20 — 15h35 8h30 — 11h30

0580D AYZE EE Lucie Aubrac 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0210B| BALLAISON EE 8h30 — 11h45 14h30 — 16h30 8h30 — 11h30

1445U| BALLAISON EM 8h30 — 11h45 14h30 — 16h30 8h30 — 11h30

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74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-002 - DSDEN arrêté 2017 017 Modification des horaires des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie 130769) BASSY EE 9h00 — 12h00 13h40 — 15h55 9h00 — 12h00

1587Y BEAUMONT EE Beaupré 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

1563X BEAUMONT EM Beaupré 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0814H| BELLEVAUX EP 8h25 — 11h40 13h30 — 15h30 8h30 — 11h30

0239H BERNEX EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0688W BLOYE EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0177R BOËGE EE 8h15 — 11h15 13h15 -16h15 /

1267A BOËGE EM 8h15 — 11h15 13h15 -16h15 /

0176P BOGÈVE EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 !

0534D BONNE EP (émentaire) ps h4o ni She) (meme) (émentaire) . Bh40

— 11h40 (maternelle) — 11h40 (maternelle)

0190E | BONNEVILLE EE Bois Jolivet 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

0573W| BONNEVILLE EM Bois Jolivet 8h30 — 11h40 13h35 — 15h40 8h30 — 11h30

0188C| BONNEVILLE EP Du Centre 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

0574X| BONNEVILLE EP Le Bouchet 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0189D | BONNEVILLE EE Les Champeys 8h25 — 11h25 13h35 — 15h50 8h25 — 11h25

1244A| BONNEVILLE EP Les Iles 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0577A| BONNEVILLE EP Pontchy Dessy 8h35 — 11h35 13h35 — 15h50 8h35 — 11h35

0579C| BONNEVILLE EP Thuet 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0213E | BONS-EN-CHABLAIS EP (matemelle) ou 8h30 _- So de en 5 (matemelle) ou En30 _

11h30 (élémentaire) 11h30 (élémentaire)

0714Z BOSSEY EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0690Y BOUSSY EP 8h45 — 11h45 13h45 — 16h00 9h00 — 12h00

0217J | BRENTHONNE EP 8h30 — 11h45 13h30 — 15h30 8h30 — 11h30

0581E BRIZON EE 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0178S BURDIGNIN EE 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0198N CERCIER EE 8h15 — 11h15 13h00 -16h00 /

0199P CERNEX EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0868S CERVENS EE 8h30 — 11h45 13h30 — 15h30 8h30 — 11h30

Ba0oT| ÉMSRET EE 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0770K| CHALLONGES EP 9h00 — 12h00 13h40 — 15h55 9h00 — 12h00

0037S | CHAMONEEMONT- EE Du Centre 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

cszouw| CFÉMONDEMONT EM Du Centre 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

0325B SAME ROME - EE Jacques Balmat 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

0805Y ne EM Jacques Balmat 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

0321X Re EP Jean Constantin 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

0322Y PRESENT EP Les Bossons 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

0241K| CHAMPANGES EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0410 CHAPEIRY EM 8h30 — 11h30 13h15 -16h15 /

0436X | CHARVONNEX EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0798R CHÂTEL EP 8h30 — 12h00 13h45 -16h15 /

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74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-002 - DSDEN arrêté 2017 017 Modification des horaires des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie 140355J CHATLORESUR- EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0488D| CHAVANOD EP 8h30 — 11h30 13h30 — 16h30 /

0715A CHENEX EP 8h15 — 11h30 13h30 — 15h30 9h00 — 12h00

1367J | CHENS-SUR-LÉMAN EP Le Vernet 8h30 — 12h00 13h45 — 15h30 8h30 — 11h30

0800T CHEVENOZ EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0716B CHEVRIER EP 8h20 — 11h20 14h15 — 16h30 8h20 — 11h20

0391Y CHILLY EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0437Y CHOISY EE 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

1363E CHOISY EM 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 !

0393A |CLARAFOND-ARCINE| EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0772M CLERMONT EE 8h30 — 11h30 13h10 -16h10 !

1182H CLUSES EP La Sardagne 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0938T CLUSES EE Laurent Molliex 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0342V CLUSES EM Laurent Molliex 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h 30

1478E CLUSES EP Le Noiret 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1074R CLUSES EP Les Ewues 1 8h45 — 11h45 13h30 — 15h45 8h45 — 11h45

1102W CLUSES EP Les Ewues 2 8h45 — 11h45 13h30 — 15h45 8h45 — 11h45

1183J CLUSES EP Messy 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

G717e | COPRIPRSS OU EP Charles Perrault 8h30 — 11h45 13h30 — 15h30 9h00 — 12h00

0739B| COMBLOUX EP 8h30 — 11h30 13h15 — 15h30 8h30 — 11h30

1533P FONRRIESSEE EP Chateau De Villy 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

02015 COPPONEX EP 8h30 — 11h45 13h45 -16h30 /

0741D CORDON EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

1748Y CORNIER EE 8h15 — 11h45 13h45 — 15h30 8h15 — 11h15

0670B CORNIER EM 8h15 — 11h45 13h45 — 15h30 8h15 — 11h15

1749Z | CRANVES-SALES EP Les Sources 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 9h00 — 12h00

1256N | CRANVES-SALES EP [Roger Frison Roche 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 9h00 — 12h00

0192G| CRUSEILLES EP 8h15 — 11h30 13h30 — 16h15 /

sat SEE SE en20 1ir4s granso 13h45 — 16H39 les lundi, mardi et 8h30 — 11h30

1390J CUSY EM 8h30 — 11h30 13630 ne RSRAIeE 8h30 — 11h30

0440B CUVAT EP 9h00 — 12h00 13h30 -16h30 /

0773N DESINGY EP 8h30 — 11h30 13h20 -16h20 /

1603R | DINGY-EN-VUACHE EP 8h30 — 11h30 14h15 — 16h30 8h30 — 11h30

0441C | DINGY-SAINT-CLAIR EE 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

1428A | DINGY-SAINT-CLAIR EM 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

1294E DOMANCY EM 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0742E DOMANCY EE Gypaètes 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0375F DOUSSARD EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0939U DOUVAINE EE 8h15 — 11h45 13h45 — 15h30 8h30 — 11h30

1103X DOUVAINE EM 8h30 — 11h30 14h15 — 16h30 8h30 — 11h30

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74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-002 - DSDEN arrêté 2017 017 Modification des horaires des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie 15Appellation RNE | Nom de la commune | ? officielle Conbeneitite :

1601N DRAILLANT EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0495L DUINGT EP anse |ÉR nS ad etjeua | 8h80 11h30

0395C ÉLOISE EP La Prairie 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0584H| ENTREMONT EP Tom Morel 8h30 — 11h30 13h00 -16h00 /

0496M| ENTREVERNES EE Bono en ul 8h30 — 11h30

0442D ÉRRCRAMET # EP Epagny 8h30 — 11h45 14h00 — 16h00 8h30 — 11h30

0446H D EP Metz-Tessy 8h30 — 11h45 14h15 — 16h15 9h00 — 12h00

0562 | ESSERT-ROMAND EE 8h30 — 12h00 13h30 -16h00 /

0671C ETEAUX EE 8h30 — 12h00 14h45 — 16h30 8h30 — 11h30

0672D ETEAUX EE Les Crues 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

0692A ÉTERCY EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 9h00 — 12h00

1162L| ÉTREMBIÈRES EP ee 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1076T | ÉVIAN-LES-BAINS EP La Détanche 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1077U | ÉVIAN-LES-BAINS EE Le Centre 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0235D | ÉVIAN-LES-BAINS EM Le Centre 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1506K | ÉVIAN-LES-BAINS EP Les Hauts d'Evian 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0233B | ÉVIAN-LES-BAINS EP Mur Blanc 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0220M| EXCENEVEX EP (matermelle) et 8h20. nes To) don ner se 18h30 / 11h20 (élémentaire)

0585J FAUCIGNY BE 8h30 — 11h30 18h20 16h20es lundi, mardi et | 8h30 11h30

A EE Frontenex 8h30 — 11h30 one LU 8h30 — 11h30

mor) SSS EP Rene Cassin 8h30 — 11h30 ARR PES reieé 8h30 — 11h30

0385S ET EP Seythenex 8h30 — 11h45 13h30 — 15h30 8h30 — 11h30

ere) NES EE Vesonne 8h30 — 11h30 1830 — IE 8h30 — 11h30

csracl PVERCE EP Viuz 8h30 — 11h30 FARSDE TIRE EnGJeunl el 8h30 — 11h30

0722H FEIGÈRES EP Edouard Vuagnat 8h30 — 11h45 13h30 — 15h30 9h00 — 12h00

0221N FESSY EE 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0244N FÉTERNES EE 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1373R FÉTERNES EM 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0895W FILLIÈRE EP Aviernoz 8h30 — 11h30 13h15 — 15h30 8h30 — 11h30

0896X FILLIÈRE EP Evires 8h30 — 11h45 13h30 — 15h30 8h30 — 11h30

0903E FILLIÈRE EP Les Ollières 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0450M FILLIÈRE EE SACMANR 8h30 — 11h30 13h15 — 15h30 8h30 — 11h30

1298J FILLIÈRE EM er 8h30 — 11h30 13h15 — 15h30 8h30 — 11h30

08915 FILLIÈRE EE Thorens-Glières 9h00 — 12h00 13h30 — 15h45 9h00 — 12h00

1157F FILLIÈRE EM Thorens-Glières 9h00 — 12h00 13h30 — 15h45 9h00 — 12h00

0824U FILLINGES EP Adrien Bonnefoy (matemelle) at 8h10 : A nnee S (maternelle) at BhsS | 11h40 (élémentaire) 11h55 (élémentaire)

0775R FRANCLENS EP Alexandre Dumas 8h30 — 11h45 13h45 -16h30 Î

0940V FRANGY EE 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1268B FRANGY EM 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

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74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-002 - DSDEN arrêté 2017 017 Modification des horaires des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie 16| Appellation| énomination E | om de la commune |” officielle | Complémentaire

0545R GAILLARD EM Bossonnets 8h30 — 11h30 14h15 — 16h30 8h30 — 11h30

0544P GAILLARD EE Des Voirons 8h30 — 11h30 14h15 — 16h30 8h30 — 11h30

0543N GAILLARD EP Du Saleve 8h30 — 11h30 14h15 — 16h30 8h30 — 11h30

1191T GAILLARD EP Le Chatelet 8h30 — 11h30 14h15 — 16h30 8h30 — 11h30

0378J GIEZ EE St Gingolph 8h30 — 11h30 10e on mardi et | 3h30 11h30

0899A GROISY EP 9h00 — 12h00 13h45 — 16h00 9h00 — 12h00

0413X GRUFFY EE Georges Duffaud 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 9h00 — 12h00

1347M GRUFFY EM Intercommunale 8h30 — 11h45 14h00 — 16h00 9h00 — 12h00

0179T | HABÈRE-LULLIN EP 8h45 — 11h45 13h30 -16h30 /

0180U | HABÈRE-POCHE EP 8h30 — 11h30 13h15 -16h15 /

07004 SE EP Christine Janin 9h00 — 12h00 14h15 — 16h30 8h45 — 11h45

0414Y | HÉRY-SUR-ALBY EE Simone Veil done ae lee) dfèd--ié

07231 | JONZIER-ÉPAGNY ÉE 9h00 — 12h15 14h15 — 16h15 9h00 — 12h00

0546S JUVIGNY EE 8h30 — 12h00 13h30 — 15h15 9h00 — 12h00

coul PÉRMECE EP Avully 8h30 — 11h45 14h00 — 16h00 8h30 — 11h30

1511R PE EE Le Marais 8h30 — 11h45 14h00 — 16h00 8h30 — 11h30

1266Z rs EM Le Marais 8h30 — 11h45 14h00 — 16h00 8h30 — 11h30

0434V D EP Vincy 8h30 — 11h45 14h00 — 16h00 8h30 — 11h30

08366 | LA BALME-DE-THUY EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0797P DR CNoaNRe EP 8h30 — 12h00 14h00 -16h30 /

0669A Re EE 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0487C SE EE 8h30 — 11h30 13h00 — 15h15 8h30 — 11h30

1554M| LA COTE-D'ARBROZ | EM 8h30 — 11h50 13h30 -16h10 /

0563K| LA FORCLAZ EE 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0829Z LA MURAZ EP 9h00 — 12h00 13h30 — 15h45 9h00 — 12h00

0790G SRE EE Riparia Inversa 8h30 — 12h00 13h45 — 15h30 8h30 — 11h30

FEG2N | ÉSRESSUR EM Aux Chamboux 8h15 — 11h45 13h40 — 15h25 8h15 — 11h15

1695R | “A ROCHESUR- BE Bois Des Chères 8h25 — 11h55 13h50 — 15h35 8h25 — 11h25

o6eau| lLA RÉ EE Champully 8h30 — 12h00 14h00 — 15h45 8h30 — 11h30

o6615| LA es EE Mallinjoud 8h35 — 12h05 14h00 — 15h45 8h35 — 11h35

1493W| LA EE EM Marc Cadoret 8h15 — 11h45 13h40 — 15h25 8h15 - 11h15

06627 | A ROCHE-SUR- EM Vaulet 8h15 — 11h45 14h25 — 16h10 8h15 - 11h15 FORON

0647B LA TOUR EP 8h30 — 11h45 13h45 — 16h30 8h30 — 11h30

0174M LA VERNAZ EP 8h30 — 12h00 13h30 -16h00 /

0246R| LARRINGES EP 8h30 — 11h45 13h45 -16h30 /

1544B LATHUILE EP De Lathuile 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0560G LE BIOT EP 8h30 — 12h00 14h00 — 15h45 8h30 — 11h30

0837H| LE BOUCHET EE 8h30 — 11h30 13h35 — 15h50 8h20 — 11h20

0841M te EP De La Place 8h45 — 11h45 13h30 -16h30 !

opte FES EPRENAND- EP Le Crêt 8h30 — 11h45 13h45 -16h30 /

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74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-002 - DSDEN arrêté 2017 017 Modification des horaires des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie 17{RNE | Nom de la commune| Appellation | Dénomination

0167E| LE REPOSOIR EP Pralong 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0205W| LE SAPPEY EE x 8h15 — 11h30 13h00 -15h45 /

1246C LES CLEFS EP x 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

do |; FES SERRAURES: EP Alexis Bouvard x 8h30 — 12h00 13h30 -16h00 /

0783Z LES GETS EP x (matermelie) et Bhg0 ] 55008 TT e00 Clément) PE / 12h00 (élémentaire)

1545C| LES HOUCHES EP en30—11n80 | 00 ange indetfeudiet | hao_11n30

0844R | LES RES EP x 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0497N| LESCHAUX EE SOS UNS0 hors U derfeudi | 8h80 11h30

0222P LOISIN EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0693B LORNAY EP 8h30 — 11h30 14h15 — 16h30 8h30 — 11h30

0498P LOVAGNY EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0548U LUCINGES EP 8h45 — 12h00 14h00 — 16h00 9h00 — 12h00

1105Z LUGRIN EP 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

0870U LULLIN EE 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

02245 LULLY EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0872W LYAUD EE 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1572G LYAUD EM Le Lyaud 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0549V MACHILLY EP 8h30 — 11h45 14h30 — 16h30 8h45 — 11h45

0357L MAGLAND EE 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0360P MAGLAND EE Gravin 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1262V MAGLAND EM 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1637C MANIGOD EP een 8h30 — 11h30 13h10 -16h10 /

0586K | MARCELLAZ EE 8h10 — 11h40 13h30 — 15h15 8h45 — 11h45

tieau| MEL EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 9h00 — 12h00

0873X| MARGENCEL EP enso-11h30 | 060 énegleslundietjeudiet | So _ 11h30

1080X MARIGNIER EE Centre 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1081Y MARIGNIER EM Centre 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0591R MARIGNIER EP Le Giffre 8h15 — 11h15 13h30 — 15h45 8h15 — 11h15

1573H MARIGNIER EP Pierre Gripari 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

o695D | MAR SAINT- EP 8h30 — 11h30 13h10 -16h10 /

0875Z MARIN EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0397E MARLIOZ EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1082Z MARNAZ EE 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0365V MARNAZ EM 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0696E MASSINGY EP 9h00 — 12h00 13h30 — 15h45 9h00 — 12h00

0225T MASSONGY EP 8h30 — 11h45 13h45 -16h30 /

oso1A| MAXELYSUR- EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0941W MEGÈVE EP 8h30 — 11h30 13h15 — 15h30 8h30 — 11h30

0640U | MÉGEVETTE EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

04447 | MERTNORST- EE Clos Chevalier 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 !

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74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-002 - DSDEN arrêté 2017 017 Modification des horaires des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie 181400v| MERTICNST- EM Le Clos Chevalier 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0202T NE EP 8h40 — 11h40 13h30 -16h30 /

0776S ST EP Montioup 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0445G MÉSIGNY EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0227V MESSERY EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0785B MIEUSSY EP | Justinien Raymond 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1606U MINZIER EP Du Triolet 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0827X di EP Monnetier Eglise 8h15 — 11h45 14h00-16h30 /

0828Y PEER EP Pont Du Loup 8h30 — 12h00 14h00-16h30 /

0594U | MONT-SAXONNEX EP Pincru 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

doooui, MONA EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

1247D| MONTRIOND EP 8h30 — 12h00 13h30 -16h00 /

0759Y MORILLON EP Annie Bettex 8h45 — 11h45 13h30 — 15h45 8h45 — 11h45

1177C MORZINE EE Avoriaz 9h00 — 12h00 13h30 -16h30 /

0566N MORZINE EP Du Bourg 8h30 — 12h00 13h30 -16h00 /

0697F MOYE EP Jean Devance 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0415Z MÜRES EE Jacques Prévert 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

0366W|NANCY-SUR-CLUSES| EE 8h30 — 11h30 13h30 -15h45 8h30 — 11h30

0654J NANGY EP 8h30 — 12h00 14h00 — 15h45 8h30 — 11h30

0447, | NÂVES-PARMELAN EP 8h30 — 11h45 13h30 — 15h30 8h30 — 11h30

1296G| NEUVECELLE EM Milly 8h30 — 11h30 OS HE Leila : eve 8h30 — 11h30

0303C | NEUVECELLE EE Robert Magnin 8h30-11n80 | one lntetjeudet | gh30- 11h30

0724K NEYDENS EP 8h30-11h30 | 13h30. déng0 le mardi een | 200 12h00

0503V | NONGLARD EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0642W ONNION EP 9h00 — 12h00 14h15 — 16h30 9h00 — 12h00

0876A ORCIER EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0811E PASSY EM Chedde Jonction 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0628F PASSY EP Chedde Le Haut 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0627E PASSY EE Chedde-Centre 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

1146U PASSY EP Chef-Lieu 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0622Z PASSY EP L'abbaye 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0259E PASSY EP Marlioz 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

1147V PASSY EP Plateau D'assy 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0595V | PEILLONNEX EP Les Crys 8h15 — 11h45 13h45 — 15h30 8h45 — 11h45

8h30 — 11h30 8h30 — 11h30 0878C PERRIGNIER EE (élémentaire) et 8h40 13h30 — 15h45 (élémentaire) et 8h40 — 11h40 (maternelle) — 11h40 (maternelle)

1270D| PERRIGNIER EM Les Chainettes 8h35 — 11h35 13h25 — 15h40 8h40 — 11h40

0656L | PERS-JUSSY EP Emile Rosset 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 !

0658N | PERS-JUSSY EE Les Roguets 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

1107B POISY EP Brassilly 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1083A POISY EE Chef Lieu 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

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74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-002 - DSDEN arrêté 2017 017 Modification des horaires des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie 19Appellation Dénomination RNE | Nom de la commune | Appeler Complémentaire |

1126X POISY EM Chef Lieu 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

0746J | PRAZ-SUR-ARLY EE Des Eterlous 8h30 — 11h30 13h15 — 15h30 8h30 — 11h30

0306F PUBLIER EP Le Centre 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0305E PUBLIER EE Le Grand Pré 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1463N PUBLIER EM Le Grand Pré 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1258R PUBLIER EP Les Genevrilles 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0508A QUINTAL EP 8h30 — 11h30 13h30 — 16h30 8h30 — 11h30

0402K | REIGNIER-ÉSERY EE 8h15 — 11h45 13h45 — 15h30 8h15 — 11h15

. 8h30 — 12h00 (Esery) 8h30 — 11h30 (Esery)

0822S | REIGNIER-ÉSERY EP Esery Arculinges et8h15-11h45 | 14h00 pe 7 — | et8h15-11h15

(Arculinge) g (Arculinge)

1135G| REIGNIER-ÉSERY EM |La Rose Des Vents 8h30 — 12h00 14h00 — 15h45 8h30 — 11h30

1731E | REIGNIER-ÉSERY EP Les Vents Blancs 8h15 — 11h45 13h45 — 15h30 8h15 — 11h15

0880E REYVROZ ÉE 8h30 — 11h45 13h30 — 15h30 8h40 — 11h40

06845 RUMILLY EE Albert Bah Léon 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0686U RUMILLY EM Centre 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1085C RUMILLY EM Champ Du Comte 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1712J RUMILLY EP Joseph Béard 8h45 — 11h45 13h45 — 16h00 8h45 — 11h45

1301M RUMILLY EM Les Prés Riants 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1562W RUMILLY EE René Darmet 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1181G SALES EE 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

1167S SALES EM 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

0736Y| SALLANCHES EP Jules Ferry 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

1462M| SALLANCHES EE Le Boccard 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

1172X| SALLANCHES EM Les Marmottes 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0817L SALLANCHES EE Les Vouilloux 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0738A| SALLANCHES EM Les Vouilloux 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0747K| SALLANCHES EP St Martin Sur Arve 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 !

0451N| SALLENÔVES EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0942X SAMOËNS EP Andre Corbet 8h30 — 11h30 14h00 — 16h15 8h30 — 11h30

0727N SAVIGNY EP 8h45 — 12h00 14h00 — 16h00 8h45 — 11h45

0659P SCIENTRIER EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

ï 13h20 — 14h50 les lundi et jeudi et 1684D SCIEZ EP Des Buclines

8h20—11h20 |:3520. 16h29 lee mat met | 8h20— 11h20

: L 13h30 — 16h30 les lundi et jeudi et 0883H SCIEZ EP Les Petits Crêts 8h30—11h80 |,5530 15h00 les mardi at pendrel 8h80 11h80

1359A SCIONZIER EE 8h15 — 11h30 13h30 — 15h30 8h30 — 11h30

0934N SCIONZIER EM Crozet 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

snaoe no 13h30 — 15h45 (écoles maternelles) 0172K SCIONZIER EM

Du Cretet 11h30 (école et 13h30 — 15h30 (école 8h30 — 11h30

élémentaire) élémentaire)

0843P SERRAVAL EP 8h30 — 11h30 13h40 — 15h55 8h30 — 11h30

8h30 — 11h45 et 8h30 0335M SERVOZ EP — 11h30 (maternelle ee OMS

ES 8h30 — 11h30 MS et PS)

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74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-002 - DSDEN arrêté 2017 017 Modification des horaires des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie 20{RE | Nom de a commune ls

1149X SÉVRIER EP Henri Gour eh30—11h45 | ÉR2 LOnS0 les lunch di erecdi | 8h30 11h30

8h30 — 11h30 13h30 — 16h30 (élémentaire) et 8h30 — 11h30 0766F SEYSSEL EP Jules Coissard (élémentaire) et 8h20 | 13h20 — 16h20 (maternelle) les (élémentaire) et 8h20 — 11h20 (maternelle) lundi, mardi et jeudi — 11h20 (maternelle)

0175N SEYTROUX EE 8h30 — 11h45 13h30 -16h15 /

1713K SILLINGY EP Chaumontet 8h30 — 11h45 14h00 — 16h00 8h30 — 11h30

1004P SILLINGY EP Chef Lieu 8h30 — 11h45 14h00 — 16h00 8h30 — 11h30

0454S SILLINGY EE La Combe 8h15 — 11h30 13h45 — 15h45 8h15 11h15

15125 | SIXT-FER-À-CHEVAL| EP 8h10 — 11h25 13h30 -16h15 /

0182W SÉANDRÈRE EE 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0550W| ST-CERGUES EE 8h15 — 11h45 13h45 — 15h30 8h30 — 11h30

1148W| ST-CERGUES EM 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

0701K| ST-EUSÈBE EP 8h30 — 11h30 13h00 — 15h15 8h30 — 11h30

1537U| ST-EUSTACHE EM 8h30 — 11h30 13h05 — 15h20 8h30 — 11h30

0416A ST-FÉLIX EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1318F| ST.FERRÉOL EP 8h30 — 12h00 13h45 — 15h30 8h30 — 11h30

GEL), "FRÈRES EE Bionnay 8h30 — 12h00 13h45 -16h15 /

8h30 — 12h00 (site de ; .

ane] ass de | one | x (eee eg ones 0611M D EP Le Fayet

8h30 — 12h00 13h45 -16h15 /

0608J en Lu EP Marie Paradis 8h30 — 11h45 13h30 -16h15 /

0308H | ST-GINGOLPH EP Andre Zenoni 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0570T | ST-JEAN-D'AULPS EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0842N | ST-JEAN-DE-SIXT EP 8h30 — 12h00 13h30 -16h00 /

uv] EN | #7 RÉ Es 0637R ST-JEOIRE EP 8h15 — 11h30 14h30 — 16h30 8h15 - 11h15 0808B| ST-JORIOZ EM gnso1ins0 | no ne ndietjeudiet | ghan_ 11130 0511D| ST-JoRIOZ EE Village Ecole

eh30-11n30 | nn mndietieudiet | gp30_ 11h30

0704N NE ee EP Francois Buloz 8h15 — 11h45 13h45 — 15h30 8h45 — 11h45

or] “asENEN EP PES PER 8h15 — 11h45 13h45 — 15h30 8h45 — 11h45

1459J ce EP Puy St Martin 8h15 — 11h45 13h45 — 15h30 8h45 — 11h45

0706R Se ee EE Thairy 8h10 — 11h40 13h40 — 15h25 8h40 — 11h40

0673E | ST-LAURENT EE enso-1ins0 | no an de lundietieudi et | gh30_ 11h30

0310K Fr EP Chef-Lieu x 8h15 — 11h30 13h45 -16h30 /

0312M MT ÉE Faverges x 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

sp] SEE | | ouceme queneietenes| RE qaenao | ams-rans

1597J oe EP Georges Lacrose 8h10 — 11h40 13h40 — 15h25 8h15 — 11h15

1250G enr EP Toisinges 8h15 — 11h45 13h45 — 15h30 8h15 — 11h15

0170H| ST-SIGISMOND EE Tom Morel 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0683R ST-SIXT EE 8h30-11n80 | nn no mnetieudiet | gh30_ 11h30

0417B| ST-SYLVESTRE EE 8h30 — 11h30 13h15 -16h15 /

0381M| TALLOIRES- EE Montmin 8h30 — 11h30 18h30 — ES ns ARE 8h30 — 11h30

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74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-002 - DSDEN arrêté 2017 017 Modification des horaires des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie 21Appellation | Dénomination

et 15h00 — 16h30 les mardi et jeudi

RNE | Nom de la commune |Oficielle | complémentaire

0455T TALLOIRES- EP Talloires gn3o11n30 | 1#"80—16hS0les lundi mardiet | 30 11h30

0779V| TANINGES EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

coq] ESSSES EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

1125W THÔNES EP Arthur Thurin 8h30 — 11h30 SRE CES Send) Sp | EN30— 11h30

0833D THÔNES EE De Glapigny 8h30 — 11h30 pe I) es 8h30 — 11h30

0835F THÔNES EE De La Vacherie 8h30—11h80 | 15500 16h00 (are et an) cd) | 8h30 11h30

0834E THÔNES EE De Thuy 8h30 — 11h30 RO ARNO e Sul ap | EN30— 11h30

0943Y | THONON-LES-BAINS | EP Jules Ferry 8h45 — 11h45 14h00 — 16h15 9h00 — 12h00

0857E | THONON-LES-BAINS | EE La Grangette 8h45 — 11h45 14h00 — 16h15 9h00 — 12h00

0804X | THONON-LES-BAINS | EM La Grangette 8h35 — 11h35 13h50 — 16h05 8h35 — 11h35

0806Z | THONON-LES-BAINS | EM La Source 8h25 — 11h25 13h40 — 15h55 8h25 - 11h25

11908 | THONON-LES-BAINS | EP Le Chatelard 8h45 — 11h45 14h00 — 16h15 9h00 — 12h00

1156E | THONON-LES-BAINS | EP Les Arts 8h45 — 11h45 14h00 — 16h15 9h00 — 12h00

0850X | THONON-LES-BAINS | EM Les Charmilles 8h30 — 11h30 13h45 — 16h00 8h30 — 11h30

0853 | THONON-LES-BAINS | EP Letroz 8h45 — 11h45 14h00 — 16h15 9h00 — 12h00

1249F | THONON-LES-BAINS | EP Morillon 8h45 — 11h45 14h00 — 16h15 9h00 — 12h00

1111F | THONON-LES-BAINS | EP Vongy 8h45 — 11h45 14h00 — 16h15 9h00 — 12h00

0619W THUSY EP 8h45 — 11h30 13h30 — 16h00 8h45 — 11h45

1136H THYEZ EE La Crête 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1257P THYEZ EP Les Charmilles 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0778U USINENS EE 9h00 — 12h00 13h40 — 15h55 9h00 — 12h00

0802V| VACHERESSE EP 8h30 — 12h00 13h45 — 15h30 8h30 11h30

0B88N VAILLY EE 8h30 - 11h45 13h30 — 15h30 8h30 — 11h30

1464P VAILLY EM | Du Val D'Hermone 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0374E | VAL DE CHAISE EE pc 8h30 — 11h30 AD LRO eee ete 8h30 — 11h30

0380L | VAL DE CHAISE EP Marlens 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0604E | VAL-DE-FIER EP 9h00 — 12h00 13h30 -16h30 /

1188P VALLEIRY EP 8h15 — 11h30 13h30 — 15h30 9h00 — 12h00

0605F | VALLIÈRES EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0337P | VALLORCINE EE La Ruche 8h30 — 12h00 13h30 — 15h15 9h00 — 12h00

0617U VAULX EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1113H | VEIGY-FONCENEX EP F. Perillat 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0763C VERCHAIX EP Le Cadelet ehos11n05 | no eo mndietfeudiet| go _ 11h05

0730S VERS EP sh30—11n0 | ne end etfeudiet | gh30_ 11h30

0607H | VERSONNEX EP 8h45- 11h45 13h15 -16h15 /

0554 | VÉTRAZ-MONTHOUX | EP Francoise Dolto 8h30 11h30 13h30 — 15h45 8h30 - 11h30

1685E | VÉTRAZ-MONTHOUX | EP Petit Prince 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 - 11h30

0552Y | VÉTRAZ-MONTHOUX| EP René Cassin 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 - 11h30

1114J | VEYRIER-DU-LAC EE Alice Deléan gh3o—11n30 | 13h30 16h80 les lundi et vendredi | &36 _ 11h30

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74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-002 - DSDEN arrêté 2017 017 Modification des horaires des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie 22Appellation | Dénomir IE tion À RNE Nom de la commune | officielle Complémentaire |

1152A | VEYRIER-DU-LAC EM Alice Deléan 8h30-11h30 | FSRSN rnaU les lundi adietjeuei | 8h30 11h30

1483K VILLARD EE Luc Fortin 8h35 - 11h35 13h35 -16h35 /

0904F VILLAZ EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0648C | VILLE-EN-SALLAZ EP Ne en er | 14h00 16h30 les lundi jeudi et 8h30 — 11h30 8h30 — 11h30 le mardi vendredi

0555B | VILLE-LA-GRAND EE Centre 8h30 — 11h45 14h00 — 16h00 8h30 — 11h30

1153B | VILLE-LA-GRAND EP Cornières 8h30 — 11h45 14h00 — 16h00 8h30 — 11h30

1638D | VILLE-LA-GRAND EM La Bergerie 8h25 — 11h40 13h55 — 15h55 8h25 — 11h25

0557D | VILLE-LA-GRAND EM Les Pottières 8h20 — 11h35 13h50 — 15h50 8h20 — 11h20

0206X |VILLY-LE-BOUVERET| EE 8h45 — 11h45 13h25 -16h25 /

0459X | VILLY-LE-PELLOUX EP (maternelle) et 8h35- 18h15 ne ne) 13h25 / 11h35 (élémentaire)

0314P VINZIER EP 8h30 — 11h30 13h30 -16h30 /

0731T VIRY EE 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 9h00 — 12h00

1248E VIRY EP 8h30 — 11h30 13h80 — 15h45 9h00 — 12h00

0733V VIRY EE Malagny 8h20 — 11h20 13h20 — 15h35 8h50 — 11h50

1155D | VIUZ-EN-SALLAZ EM 8h30 — 11h40 13h35 — 15h40 8h25 — 11h25

0651F | VIUZ-EN-SALLAZ EE De Boisinges 8h30 - 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

1154C | VIUZ-EN-SALLAZ EE Levret 8h30 — 11h45 13h45 — 15h45 8h30 — 11h30

0703M| VIUZ-EN-SALLAZ EE Sevraz 8h30 — 11h20 13h20 — 15h45 8h30 — 11h30

0418C | VIUZ-LA-CHIÉSAZ EP enso—1inas | oogeiundietfeudet | ghao_11n30

0602C VOUGY EP 8h30 — 11h30 13h30 — 15h45 8h30 — 11h30

0207Y |[VOVRAY-EN-BORNES| EE 8h30 — 11h45 13h15 -16h00 /

0734W VULBENS EP 8h30 — 11h45 13h40 — 15h40 8h30 — 11h30

0232A YVOIRE EE 8h40 — 11h40 13h40 -16h40 /

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74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-002 - DSDEN arrêté 2017 017 Modification des horaires des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie 2374_DSDEN_Direction des services départementaux de

l’éducation nationale de Haute-Savoie

74-2017-08-31-003

DSDEN Arrête 2017-0019 Modification de la composition

de la Commission Administrative Paritaire Départementale

74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-003 - DSDEN Arrête 2017-0019 Modification de la composition de la Commission Administrative Paritaire Départementale 24EX = À

û C û ( û M | B Liberté + Égalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Grenoble

direction des services

départementaux

de l'éducation nationale

Haute-Savoie

Annecy, le 31 août 2017

Direction des Services Départementaux

LE DIRECTEUR ACADEMIQUE

DES SERVICES DE L'EDUCATION NATIONALE

de R'HAuteeS ave DIRECTEUR DES SERVICES DEPARTEMENTAUX Secrétariat Général DE L'EDUCATION NATIONALE DE HAUTE-SAVOIE Références: SG/AA

de l'Education Nationale

ARRÊTÉ DSDEN/SG/AA/2017-0019

relatif à la modification de la composition de la Commission Administrative Paritaire Départementale

VU la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État, dans leur rédaction issue de la loi n°2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique, plus spécialement art 9,

VU le décret n°82-451 du 28 mai 1982 modifié relatif aux commissions administratives paritaires dans sa version issue du décret n°2011-183 en date du 15 février 2011,

VU le décret n°90-770 du 31 août 1990 modifié relatif aux commissions administratives paritaires uniques communes aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles,

VU l'arrêté rectoral n°2016-47 du 24 novembre 2016 donnant délégation de signature à M. Christian Bovier, directeur académique des services de l'éducation nationale de Haute-Savoie,

VU l'arrêté du 3 juin 2014 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique de l'Etat,

VU le résultat du du scrutin du 5 décembre 2014 concernant les élections des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire Départementale Unique des instituteurs et des professeurs des écoles de Haute-Savoie,

ARRETE

Article 1 : Sont nommés membres de la CAPD unique commune aux instituteurs et professeurs des écoles de Haute-Savoie :

Cité administrative — 7 rue Dupanloup — 74040 ANNECY CEDEX -— ® : 04 50 88 41 58 - Fax : 04 50 51 47 36 courriel : ce.ia74@ac-grenoble.fr - site web: www.ac-grenoble.fr/ia74/spip/

74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-003 - DSDEN Arrête 2017-0019 Modification de la composition de la Commission Administrative Paritaire Départementale 25REPRESENTANTS DU PERSONNEL

TITULAIRES HORS CLASSE

Mme ISETTI Marie-Hélène, Professeur des écoles

TITULAIRES CLASSE NORMALE

Mme DENIS Marie, Professeur des écoles

Mme CLEMENCET Catherine, Professeur des écoles

M. DOMERGUE Philip, Professeur des écoles

Mme BOUNEMOURA Zahia, Professeur des écoles

M. BOUCHETIBAT Bilel, Professeur des écoles

Mme BONMARIN Sandrine, Professeur des écoles

M. ZIBELL Grégoire, Professeur des écoles

M. FUSS Emmanuel, Professeur des écoles

Mme HERETICK Catherine, Professeur des écoles

SUPPLEANTS HORS CLASSE

M. BASSET JACQUES, Professeur des écoles

SUPPLEANTS CLASSE NORMALE

Mme MAQUET Virginie, Professeur des écoles

Mme GREPILLAT Tuulikki, Professeur des écoles

Mr ZANINI Franck, Professeur des écoles

Mme BARTHES Aude, Professeur des écoles

Mme BILLON PIERRON Florence, Professeur des écoles

M. BARNOUD Michel, Professeur des écoles

Mme GILBAUD Françoise, Professeur des écoles

M. FRANCOIS Jean-Michel, Professeur des écoles

M. BOCQUET David, Professeur des écoles

REPRESENTANTS DE L'ADMINISTRATION

TITULAIRES

M. BOVIER Christian, directeur académique

Mme COQ Pascale, directrice académique adjointe

Cité administrative — 7 rue Dupanloup — 74040 ANNECY CEDEX — ® : 04 50 88 41 58 - Fax : 04 50 51 47 36 courriel : ce.ia74(@ac-grenoble.fr - site web: www.ac-grenoble.fr/ia74/spip/

74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-003 - DSDEN Arrête 2017-0019 Modification de la composition de la Commission Administrative Paritaire Départementale 26Mme ACLOQUE Anne, secrétaire générale

M. DASSEUX Christophe, inspecteur de l'éducation nationale adjoint

M. ROEDERER Philippe, inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription de Saint Gervais

Mme WILLIG Véronique, inspectrice de l'éducation nationale de la circonscription d'Annecy Sud

M. SUJKOWSKI Eric, inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription d'Annecy Ouest

Mme TABURET Anne, inspectrice de l'éducation nationale de la circonscription d'Annecy Est

Mme BESSON Martine, inspectrice de l'éducation nationale de la circonscription école maternelle

Mme LENTOS Céline, APAE-DSDEN

SUPPLEANTS

Mme ARRAMBOURG Nathalie, inspectrice de l'éducation nationale de la circonscription de Thonon

Mme MASSOU Nadine, inspectrice de l'éducation nationale de la circonscription d'Annecy IV — ASH

Mme BASSAGET Marie-Christine, inspectrice de l’éducation nationale de la circonscription de Annemasse 1

M. MAYOL Cédric, inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription de Groisy/Bonneville 2

M. LICITRI Christophe, inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription de Saint-Julien-en- Genevois

M. MARTINEZ Richard, inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription d'Evian

M. DA SILVA Olivier, inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription d'Annemasse II

M. DAMIAN Jacques, inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription de Rumilly

M. MAROT Frédérik, inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription de Cluses

Mme CHAMOSSET Marie, APAE-DSDEN

Article 2 : Cet arrêté annule et remplace l'arrêté DSDEN/SG/AA/2017-0010 du 06 mars 2017.

Article 3 : Mme la Secrétaire générale de la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de Haute-Savoie est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.

Le directeur académique des services de l'éducation nationale

2 U ‘di

sh Christian BOVIER

Cité administrative — 7 rue Dupanloup — 74040 ANNECY CEDEX -— ® : 04 50 88 41 58 - Fax : 04 50 51 47 36 courriel : ce.ia74@ac-grenoble.fr - site web: www.ac-grenoble.fr/ia74/spip/

74_DSDEN_Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Haute-Savoie - 74-2017-08-31-003 - DSDEN Arrête 2017-0019 Modification de la composition de la Commission Administrative Paritaire Départementale 27