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Déliberation - Liste Delib Votees cm NOV 24
Document publié le Mercredi 27 novembre 2024 par la commune de Saint-Martin-d'Hères.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib Votees cm NOV 24)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 27 NOVEMBRE 2024
1. Présentation du procès verbal du conseil municipal du 25 septembre 2024. Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
2. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
3. Déplacement les 11 et 12 décembre 2024 de Monsieur Brahim CHERAA à Paris pour la remise des labels ÉcoQuartiers 2024.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
4. Composition de la Commission Développement durable, cadre de vie : abroge et remplace en partie la délibération n°4 du 09 juin 2020 suite à la démission d'une élue. Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
5. Désignation du représentant de la Ville au conseil de l’Institut National Supérieur du Professorat et de l'Éducation de l'Académie de Grenoble.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
6. Motion contre l'austérité envers les collectivités territoriales.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
1
VOEUX ET MOTION
QUESTURE
MANDAT SPECIAL
DECISIONS DU MAIRE
QUESTURE 7. Rapport d'orientations budgétaires pour 2025 : présentation et débat.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
8. Prestation de service d'assurance.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
9. Cession de véhicules et d'accessoires - Mise à jour de la liste.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
10. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de co-maîtrise d'ouvrage pour le réaménagement de l'échangeur Dulcie September.
Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON
11. Quartier durable Paul Bert / Paul Eluard : définition des objectifs et des modalités de concertation préalable à la procédure de mise en compatibilité du PLUi.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
12. Déclaration des ZAEnR : Zones d'Accélérateur des Énergies Renouvables. Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON
13. Rapport du mandataire de la Ville de Saint-Martin-d’Hères au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2023.
Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON
14. Signature du contrat de partenariat entre Grenoble-INP-ENSE3 et la ville de Saint-Martin- d'Hères.
Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON
15. Signature de l’avenant n° 19 à la convention concernant l’amélioration de la qualité du service rendu aux locataires pour l'année 2024.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
2
HABITAT POLITIQUE DE LA VILLE
AMENAGEMENT, ENVIRONNEMENT
METROPOLE
TRAVAUX, PATRIMOINE COMMUNAL
COMMANDE PUBLIQUE
FINANCES 16. Signature de l’avenant n°1 du contrat de ville Engagement quartiers 2030 de Grenoble Alpes Métropole.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
17. Signature d’une convention d'Objectifs et de Financement avec la CAF, en faveur de l'accueil des enfants en situation de handicap.
Rapporteur : Madame Elisabeth HERNANDEZ
18. Signature d’une Convention d'Objectifs et de Financement avec la CAF pour des dépenses de travaux à la crèche Cotton.
Rapporteur : Madame Elisabeth HERNANDEZ
19. Signature de la convention de mise en œuvre du dispositif " petits déjeuners " avec l’Éducation nationale.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
20. Attribution de la subvention " projet " aux écoles pour 2024 2025.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
21. Adhésion de la Commune à l'Association Centre d’Accompagnement du Sport d’Excellence Grenoble Alpes » (CASE GA).
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
22. Attribution d'une subvention relative à la mise en place du dispositif "Bons Sport Martinérois" aux associations - saison 2024/2025.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
23. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association GSMH METROPOLE ISERE HAND BALL.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
24. Attribution de la subvention liée au second socle à l'association AFEV - année 2024. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
25. Signature de la convention avec le Département de l'Isère définissant les engagements réciproques pour la vaccination sur les années 2025 à 2027.
Rapporteur : Madame Nathalie LUCI
3
SANTE PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENTALE
JEUNESSE
SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE 26. Recrutement agents recenseurs collecte 2025.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
27. Compte épargne temps (CET) : évolution des modalités de mise en oeuvre. Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
28. Créations suppressions de postes.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
4
RESSOURCES HUMAINES