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Déliberation - JOUR 13 01 2012
Document publié le Vendredi 13 janvier 2012 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Déliberation - JOUR 13 01 2012)
Thèmes du document : Vieillesse, Investissement et développement économique, Banque,
Rosans, le 05-01-2012.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 13 janvier 2012 à 17 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1.Nomination d’un secrétaire de séance et approbation du compte-rendu du 8 décembre 2011
2.Parc Régional des Baronnies, adoption de la charte, délibération
3.Maison de retraite sur Rosans et projets de schémas constitutifs du projet régional de santé, délibérations
4.Subvention maison des jeux décidée le 19-08-2011, délibération
5.Finances : durée d'amortissement (proposition 5 ans) pour les études (compte budgétaire 2031) et vote des restes à réaliser de l'exercice 2011, délibération
6.Pièces irrécouvrables sur le budget de l'eau 195,42 € (cloture insuffisance actif), délibération
7.Demande de subvention par la maison familiale rurale de Ventavon
8.Personnel
9.Bibliothèque, convention avec la bibliothèque départementale de prêt
10.Piste forestière de Raton, proposition d'un prix d'achat à Monsieur Alain Cornillac 11.Conteneurs à ordure ménagère, emplacements et suppression
12.Frais de gardiennage pour l'église
13.Questions diverses