Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - RENDU 19 01 2007
Déliberation - JOUR 18 09 2007
Compte-Rendu - JOUR 08 06 2007
Déliberation - JOUR 13 04 2007
Déliberation - JOUR 13 01 2012
Compte-Rendu - JOUR 20 07 2007
Compte-Rendu - jour 17 03 2006
Compte-Rendu - JOUR 18 12 2007
Compte-Rendu - JOUR 23 02 2007
Compte-Rendu - JOUR 25 05 2007
Ordre du Jour - JOUR 19 01 2007
Document publié le Vendredi 12 janvier 2007 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - JOUR 19 01 2007)
Thèmes du document : Vieillesse, Logement, Institutions publiques,
Rosans, le 12 janvier 2007.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 19 janvier 2007 à 14 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation des derniers comptes- rendus ;
2. Transfert compétence « Assainissement Non Collectif » à la Communauté Interdépartementale des Baronnies » ;
3. Extension caserne : mise à disposition du terrain par l’O.P.A.C. ;
4. Convention ATESAT ;
5. Personnel municipal ;
6. Location logement école et bureau ;
7. Informations :
Remarques des personnes publiques associées sur le PLU ;
Vente de Pigerolles – avis du notaire ;
Lotissement plein soleil : remarques de la préfecture ;
Maison de retraite : dépôt du dossier CROSM fin janvier ;
Réception des logements aidés ;
8. Indemnité de conseil au nouveau trésorier de la commune ;
9. Demandes de subventions (amicale pompiers, MJC Serres) ;
10. Questions diverses.
05150 ROSANS • Tél. : 04-92-66-60-14 • Fax : 04-92-66-64-33 • e-mail : Mairie-Rosans@wanadoo.fr Département Des Hautes-Alpes • Arrondissement De Gap