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Document publié le Jeudi 13 septembre 2012 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Déliberation - JOUR 13 09 2012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité sociale,
Rosans, le 06-09-2012.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Jeudi 13 septembre 2012 à 15 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance et
approbation du compte-rendu du 7 août 2012
2. Cantine scolaire, renouvellement du service, délibération pour approuver le tarif communiqué par le fournisseur, le prix fixé aux parents, la participation des communes
3. SIVU patrimoine et culture, délibération pour une prorogation à compter du 1er janvier 2013 (durée illimitée)
4. Rentrée, le point sur les travaux (chemin de Saint-Etienne, DFCI Raton, etc.), la rentrée scolaire
5. Fonds Solidarité Logement, délibération pour la participation communale 2012
6. Stationnement et jeux de boules sur la place
7. Régularisation des terrasses privées, projet de cessions
8. Villes et villages étoilés, dossier à déposer avant la fin du mois
9. Festivités (suite), participations fête du cheval, du terroir
10. AMDRAS
11. Questions diverses