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Déliberation - Liste des deliberations 20240523
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20240523)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
Conseil Municipal
de la Ville de Saint-Louis
(HAUT-RHIN)
SÉANCE DU 23 MAI 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Ouverture à 18 H 17. Appel.
Présents : Mme SCHMIDIGER Pascale, Maire.
Mmes et MM. les Adjoints KNIBIELY Philippe (excepté pour le vote du point n° 9), GERTEIS Stéphanie, SCHICCA Daniel, DINTEN Françoise, BACHMANN Florian, STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne (excepté pour le vote du point n° 8), GISSY Bertrand (excepté pour le vote du point n° 9), SFEIR Lola, SCHMITTER Bernard et CHOQUET Sylvie (excepté pour le vote du point n° 9).
Mmes et MM. les Conseillers Municipaux PISARONI Gabriel, ECKES Raymond, MISLIN Bernard, DURIATTI Pascal, ALBRECHT Josiane, LEFEBVRE Christophe, KELLER-SOL Sophie, GENIALE Magna, SAVARY Nicolas, FEGHOUL-FERHATI Nawal, BAYSANG Frédéric, GASSELIN Mathieu et BERVIN Patrice.
Excusés représentés :
- Mme FERRANDEZ Françoise donne procuration à Mme SFEIR Lola, - Mme GROPENGIESSER Karin-Anne donne procuration à M. KNIBIELY Philippe (excepté pour le vote du point n° 9),
- Mme HERSBERGER Elisabeth donne procuration à Mme SCHMIDIGER Pascale, - M. GIEGELMANN Hubert donne procuration à M. ECKES Raymond, - Mme CAMBLIN Marie donne procuration à Mme KELLER-SOL Sophie, - Mme FELDTRAUER Catherine donne procuration à Mme GERTEIS Stéphanie, - Mme HOUDAF Amal donne procuration à Mme STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne (excepté pour le vote du point n° 8),
- M. DEME Alioune donne procuration à Mme CHOQUET Sylvie (excepté pour le vote du point n° 9), - M. KAHRIC Franck donne procuration à M. SAVARY Nicolas,
- Mme GREWIS Barbara donne procuration à M. GISSY Bertrand (excepté pour le vote du point n° 9), - Mme TCHEKOUTIO-TAISNE Aline donne procuration à M. BERVIN Patrice. 2
Non représentés :
- M. KNIBIELY Philippe (qui ne prend pas part au vote du point n° 9), - M. GISSY Bertrand (qui ne prend pas part au vote du point n° 9),
- Mme STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne (qui ne prend pas part au vote du point n° 8), - Mme CHOQUET Sylvie (qui ne prend pas part au vote du point n° 9), - Mme GROPENGIESSER Karin-Anne (pour le vote du point n° 9),
- Mme HOUDAF Amal (pour le vote du point n° 8),
- M. DEME Alioune (pour le vote du point n° 9),
- Mme GREWIS Barbara (pour le vote du point n° 9).
__________________________
Le Directeur Général des Services procède à l'appel. Le quorum étant atteint, l'assemblée peut délibérer valablement.
Conformément à l’article L. 2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales qui précise que « Lors de chacune de ses séances, le Conseil Municipal désigne son secrétaire », le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, désigne Monsieur Fabrice KARR, Directeur Général des Services, secrétaire de séance.
Conformément à l’article L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales qui précise que « Les décisions prises par le maire en vertu de l'article L. 2122-22 sont soumises aux mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations des conseils municipaux portant sur les mêmes objets. (…) Le maire doit rendre compte à chacune des réunions obligatoires du conseil municipal », le conseil municipal a pris connaissance du compte-rendu des décisions prises du 27 février au 22 avril 2024 inclus en vertu de cette délégation.
__________________________
Le conseil municipal a approuvé les délibérations suivantes :
1. Procès-verbal de la séance du 28 mars 2024
Le procès-verbal du 28 mars 2024 est adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.
2. Modification des grilles tarifaires et des règlements de fonctionnement pour les sites périscolaires et cantine
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
3. Aménagement du premier étage à l’Arche – Avenants aux marchés de travaux
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
4. Adhésion au groupement d’achat d’énergie proposé par Saint-Louis Agglomération pour la fourniture d’électricité
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
5. Adhésion à la centrale d’achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
6. Adhésion à la convention de partenariat conclue entre l’UGAP et Saint-Louis Agglomération
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés. 3
7. Emploi d’agents saisonniers
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
8. Autorisation de mandat spécial
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
9. Attribution de subventions
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
10. Remplacement de l’éclairage LED du stade de l’Au et transformation du stade de Bourgfelden Demande de subvention
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
11. Cession de matériel réformé
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
12. Convention de prolongation du programme CEE – ACTEE – APP SEQUOIA 2
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
13. Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction et le traitement des déchets issus des produits du tabac
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
14. Contrats de partenariat pour la Fête de la Musique 2024
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
15. Contrats de partenariat pour CONÇ’AIR® 2024
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
__________________________
L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire clôt la séance publique à 19 H 07.
Les délibérations et les procès-verbaux de séance sont consultables sur le site internet de la Ville de Saint-Louis : https://www.saint-louis.fr.
Les personnes intéressées peuvent demander communication des délibérations et des procès-verbaux de séance au Secrétariat Général (bureau n° 218) aux jours et heures d’ouverture habituels de la mairie.