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Déliberation - 220302 DELIB 01
Document publié le Mercredi 2 mars 2022 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - 220302 DELIB 01)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Institutions publiques,
DIRECTION VIE DE LA CITE/MG/SL Question n°1
NOMENCLATURE :9-1
VILLE DE LENS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 02 MARS 2022
DECISIONS DU MAIRE PRISES
EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[062-216204982-20220302-DLB1_02032022-DE |
Accusé certifié exécutoire
Réception par le prèfet : 10/03/2022
L'article L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales stipule que
les décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 dudit Code sont soumises aux mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations des conseils municipaux portant sur les mêmes objets, et que le Maire doit en rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal.
Vous trouverez ci-après, la liste des décisions prises entre le 22 décembre
2021 et le 08 février 2022.
En cas d'accord de votre part, le registre des décisions sera soumis à votre signature.
© Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
Contre... 0
Abstention..…. 5 (Mmes LEROY et LAUWERS, MM PACH et CLAVET, Mme
VINCENT)
Arrivée de Mme BEDNARSKA à 14h04 à l'issue du vote de la
délibération 1 COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 18/12/2021 ET LE 08/02/2022
t dé la décision N° d'ordre
2021- 392 22/12/21 | DECISION RELATIVE À LA REPRESENTATION DU SPECTACLE * À NOS PEAUX SAUVAGES " A LA MEDIATHEQUE ROBERT RC
COUSIN LE 12 OCTOBRE 2021
8.9 Culture
2021- 393 28/12/21 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DES ACCORDS-CADRES RELATIFS À LA PROCEDURE PORTANT SUR DES PM
PRESTATIONS DE REALISATION D'ACTIONS DE SENSIBILISATION SOUS FORME D'ANIMATIONS PEDAGOGIQUES OU
ATELIERS SUR LE THEME DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE - AS 21046
1.1 Marchés publics
2021- 394 29/12/21 | Décision relative à la passation d'un avenant n°1 au marché d'acquisition de véhicules de police PM
municipale - PS21020
1.1 Marchés publics
2021- 395 30/12/21 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DU CONTRAT DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS DES BATIMENTS COMMUNAUX RM
LA VILLE DE LENS
1.1 Marchés publics
2021- 396 30/12/21 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DU CONTRAT DE MAINTENANCE DE LA PLATEFROME ELEVATRICE DU CENTRE DUMPM
AS
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2021- 397 30/12/21 | DECISION RELATIVE AUX VERIFICATIONS PERIODIQUES DES APPAREILS DE LEVAGE AD
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2022- 1 03/01/22 | DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE 5 SEANCES DE FABRICATION DE MOBILIER EN CARTON POUR LE CENTA FA
E SOCIOCULTUREL LENSOIS À FLAMENT
7.10 Divers
2022- 2 04/01/22 | Décision relative à la mise en p'ace d'un partenariat avec une contribution financière par l'office FA
du tourisme de Lens Lièvin dans le cadre des festivites de la sainte Barbe au centre Socioculturel
lensois F.VACHALA
7.10 Divers COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 18/12/2021 ET LE 08/02/2022
Néd'ordre: objet.
2022- 3 04/01/22 DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD CADRE "FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION
D'EQUIPEMENTS ET DE GROS MATERIELS SPORTIFS, RELANCE DES LOTS 5, 7 ET 8 DE LA PROCEDURE AF21008
DECLARES INFRUCTUEUX AF21052
1.1 Marchés publics
2022- 4 04/01/22 RELATIVE À L'ATTRIBUTION DU CONTRAT DE REPRISE DU MUR MITOYEN SIS A LENS, 162 AVENUE ALFRED MAËES - S
AT21066
1.1 Marchés publics
PM
2022- 5 05/01/22 DÉCISION RELATIVE À LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE REPRESENTATION DU SPECTACLE MAGIC MUSIC HALL
PAR MAGIC MUSIC HALL PRÉSENTÉ LE MARDI 21 DÉCEMBRE 2021 À LA MÉDIATHÈQUE DANS LE CADRE DU PROGRANME
" PLAINES D'ETE " DE LA DRAC HAUTS DE FRANCE.
8.9 Culture
HC
2022- 6 05/01/22 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "DANIEL AUTEUIL - DEJUNER EN L'AIR'LE SAMEDI 12
MARS 2022 À 20H00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
89 Culture
HC
2022- 7 05/01/22 DECISION RELATIVE A L'AVENANT DU SPECTACLE "MISTER MAT EN GROUPE" ANNULE LE JEUDI 22 AVRIL 2021 AU
THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE ET REPORTE AU JEUDI 20 FEVRIER 2022 À 20H00
89 Culture
HC
2022- 8 11/01/22 DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT N°16 RELATIF À LA LOCATION DE MATERIEL pou
LE SPECTACLE DU SAMEDI 8 JANVIER 2022 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
1.1 Marchés publics
PM A
2022- 9 12/01/22 DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT N°17 RELATIF À LA LOCATION DE MATERIELS PO
LES SPECTACLES DU JEUDI 13 JNAVIER 2022 À LA MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN ET DU JEUDI 20 JANVIER 2022
AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
1.1 Marchés publics
UR PM
2022- 10 14/01/22 DECISION RELATIVE À LA MISE EN CONFORMITE DES LIGNES DE VIE ET DES ECHELLES A CRINOLINE DES SITES SU
IVANTS EGLISE SAINT LEGER - THEATRE LE COLISEE - HOTEL DE VILLE
PM COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 18/12/2021 ET LE 08/02/2022
objet de la décision
1,1 Marchés publics
2022- 11 14/01/22 | DECISION RELATIVE À LA PASSATION D'UN AVENANT N°1 RELATIF À L'ACCORD CADRE POUR LA GESTION DES ABON
EMENTS A DES PUBLICATIONS PERIODIQUES lot 2 PUBLICATIONS PERIODIQUES GENERALES OU PROFESSIONNELLE
S20048
1.1 Marchés publics
UT
PM
2022- 12 24/01/22 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT N°18 RELATIF À LA LOCATION DE MATERIELS
POUR LES SPECTACLES DU MARDI 25 JANVIER 2022 ET DU JEUDI 27 JANVIER 2022 AU THEATRE MUNICIPAL LE
COLISEE
1.1 Marchés publics
PM
2022- 13 26/01/22 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DES ACCORDS CADRES RELATIFS AUX PRESTATIONS DE SERVICES DE
TÉLEPHONIE MOBILE ET D'ACCES INTERNET À DEBITS GARANTIS - AS21062
1.1 Marchés publics
PM
2022- 14 26/01/22 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D'UN AVENANT À LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN SIS
RUE ALAIN A LENS
3.6 Autres actes de gestion du domaine privé
TG
2022- 15 27/01/22 | Décision relative à la conclusion d'un contrat de maintenance de l'onduleur Van Pel pour l'année
2022-2023
9.1 Autres domaines de compétences des communes
PM
2022- 16 27/01/22 | Décision relative à la conclusion d'un contrat de maintenance de l'onduleur Lavoisier pour l'année
2022-2023
9.1 Autres domaines de compétences des communes
PM
2022- 17 27/01/22 | DECISION RELATIVE AU RECOUVREMENT DE L'INDEMNITE D'ASSURANCE SUITE AU DEGAT DES EAUX SURVENU AU
GROUPE SCOLAIRE THERESE CAUCHE - RUE COURBET (LENS) LE 12.02.2020
7.10 Divers
TG
2022- 18 27/01/22 | DECISION RELATIVE AUX PRESTATIONS DE SECURISATION ET DE PRESERVATION AU SEIN DU GYMNASE MACE SUIT PM COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 18/12/2021 ET LE 08/02/2022
Nod'ordre | objet de la décision
NCENDIE SURVENU LA NUIT DU 6 AU 7 SEPTEMBRE 2021
1.1 Marchés publics
2022- 19 28/01/22 DECISION RELATIVE AU CONTRAT "ACQUISITION ET MAINTENANCE DES DEFIBRILLATEURS DE LA VILLE DE LENS”
PF21016, QUI ANNULE ET REMPLACE LA DECISION 2021 273
1.1 Marchés publics
PM
2022- 20 28/01/22 DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UNE ANIMATION DANS LE CADRE DE L'ACTIVITE FABRICATION DE
BOULES DE NOEL EN 3D
8.1 Enseignement
FA
2022- 21 28/01/22 DECISION RELATIVE A L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN SUR LES IMMEUBLES BATIS SITUES À LENS
26 ET 28 RUE DE LA GLISSOIRE
3.2 Aliénations
LM
2022- 22 01/02/22 DECISION RELATIVE À LA SUPPRESSION D'UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE RUE MAURICE FRECHET À LENS
1.1 Marchés publics
AD
2022- 23 01/02/22 DECISION RELATIVE À LA MISE EN PLACE D'ANIMATIONS DANS LE CADRE D'ACTIVITES FABRICATION DE BOUGIES
ET DE BAUMES A LEVRES
8.1 Enseignement
FA
2022- 24 01/02/22 DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE 9 SEANCES PARENTALITE AU CENTRE VACHALA
7.10 Divers
FA
2022- 25 01/02/22 Décision relative à la commande d'une prestation de service dans le cadre des crédits culturels pour
les écoles lensoises du premier degré : Année scolaire 2021/2022 élémentaire Berthelot
8.1 Enseignement
DE
2022- 26 01/02/22 Décision relative à la commande d'une prestation de service dans le cadre des crédits culturels pour
les écoles lensoises du premier degré : Année scolaire 2021/2022 école maternelle Rouquié
DL COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 18/12/2021 ET LE 08/02/2022
8.1 Enseignement
2022- 27 01/02/22 Décision relative à la commance d'une prestation de service dans le cadre des crédits culturels pour
les écoles lensoises du premier degré : Année scolaire 2021/2022 école maternelle Bracke-
Desrousseaux
8.1 Enseignement
DL
2022- 28 01/02/22 Décision relative à la commande d'une prestation de service dans le cadre des crédits culturels pour
les écoles lensoises du premier degré : Année scolaire 2021/2022 école maternelle Lapierre
8.1 Enseignement
DL
2022- 29 01/02/22 Décision relative à la commande d'une prestation de service dans le cadre des crédits culturels pour
les écoles lensoises du premier degré : Année scolaire 2021/2022 école élémentaire Cauche
8.1 Enseignement
DL
2022- 30 01/02/22 Décision relative à la commande d'une prestation de service dans le cadre des crédits culturels pour
les écoles lensoises du premier degré : Année scolaire 2021/2022 école maternelle Cauche
8.1 Enseignement
DL
2022- 31 01/02/22 Décision relative à la commande d'une prestation de service dans le cadre des crédits culturels pour
les écoles lensoises du premier degré : Année scolaire 2021/2022 école maternelle Voltaire
8.1 Enseignement
DL
2022- 32 01/02/22 Décision relative à la commande d'une prestation de service dans le cadre des crédits culturels pour
les écoles lensoises du premier degré : Année scolaire 2021/2022 école élémentaire Macé
8.1 Enseignement
DL
2022- 33 01/02/22 Décision relative à la commande d'une prestation de service dans le cadre des crédits culturels pour
les écoles lensoises du premier degré : Année scolaire 2021/2022 école élémentaire Voltaire
8.1 Enseignement
DL
2022- 02/02/22 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE DE LENS ET TG COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 18/12/2021 ET LE 08/02/2022
LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN PRECISANT LES MODALITES DE GESTION TRANSITOIRE DES
CONTRATS ET ACTES LIES A LA ZAC CENTRALITE
3.3 Locations
2022- 35 03/02/22 DECISION RE LETIVE A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES IMMEUBLES BATIS SITUES A LENS
26 ET 28 RUE DE LA GLISSOIRE
3.2 Aliénations
LM
2022- 36 03/02/22 DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D ANIMATIONS DANS LE CADRE D ACTIVITES FABRICATION DE FONDANTS
PARFUMES NATURELS ET DE SAVONS AU CHOCOLAT
8.1 Enseignement
FA
2022- 37 03/02/22 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D EXPLOITATION DU SPECTACLE INTITY
LE "LA PANTOUFLE" PAR LA COMPAGNIE DE THEATRE AZELIG PRESENTE LE JEUDI 23 DÉCEMBRE A LA MEDIATHEQU
ROBERT COUSIN DE LENS DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE FIN D ANNEE
89 Culture
HC
2022- -38 03/02/22 DÉCISION RELATIVE À LA MISE EN PLACE DE DEUX PRESTATIONS D'ATELIERS MUSICAUX ANIMES PAR TREZORIUM
SOUS LA DIRECTION DE LA VILLETTE À LA MICRO-FOLIE AU SEIN DE LA MEDIATHEQUE LES LUNDI 27 ET MARDI
28 DECEMBRE DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE FIN D'ANNEE
8.9 Culture
HC
2022- 39 04/02/22 DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE SALLE
DE QUARTIER - RUE PAUL SION À LENS - PT20033 - LOT 4
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2022- 40 04/02/22 DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 POUR MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DU
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2022- a 07/02/22 DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE RELATIF À L'ACQUISITION DE LOGICIELS ET
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ENTRE LE 18/12/2021 ET LE 08/02/2022
Sigrataire
2022- 42 07/02/22 | Décision relative à la commande d'une prestation de service dans le cadre des crédits culturels pour DL
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2022- 44 08/02/22 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION "BARCELLA - INTIME" LE MARDI 26 AVRIL 2022 À 20H00 AU THEATRE HC
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ANCEMENT D'ATELIERS D'ECRITURE ET DE CREATION ARTISTIQUE AVEC LES COLLÈGES JEAN JAURES, MICHET ET JE
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8.9 Cutture