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Déliberation - 220119 DELIB 01 B
Document publié le Samedi 1 janvier 2011 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - 220119 DELIB 01 B)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Sécurité sociale,
COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 23/11/2021 ET LE 17/12/2021
objet de la décision
ten ons smnn hit se
23/11/21 DECISION RELATIVE AU DROIT DE PASSAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - REDEVANCE DUE PAR LES OUVR
S$ DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE AU TITRE DE L'OCCUPATION PROVISOIRE
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2021- 332 23/11/21 DECISION RELATIVE AU DROIT DE PASSAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - REDEVANCE DUE PAR ENEDIS P
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2021- 333 23/11/21 DECISION RELATIVE AU DROIT DE PASSAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - REDEVANCE DUE PAR GAZ RESE
DISTRIBUTION FRANCE POUR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION ET DE TRANSPORT DE GAZ
3.5 Autres actes de gestion du domaine public
AU AD
2021- 334 24/11/21 Décision relative à l'attribution du Marché portant sur la réalisation d'ateliers de création
artistique pluridisciplinaires avec les élèves de l'école d'Arts Plastiques Fernand Bourguignon
de Lens, et les elèves des collèges Jean Jaurès, Jean Zay et Michelet de Lens, dans le cadre de
Potarlens 2022 - MN21064
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LES ECOLES LENSOISES DU PREMIER DEGRE ANNEE SCOLAIRE 2020/2021 POUR LA MATERNELLE ROUQUIE
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2021- 336 25/11/21 DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D UN SPECTACLE DANS LE CADRE DE LA JOURNEE DES DROITS DE
L ENFANT AU CENTRE SOCIOCULTUREL À DUMAS
7.10 Divers
FA COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 23/11/2021 ET LE 17/12/2021
N°d'ordre Signataire objet de la décision
2021- 337 25/11/21 | DECISION RELATIVE À LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS SACEM POUR L ASSOCIATION CULTURE POP DE LIEVIN DANS FA
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2021- 338 25/11/21 | DECISION RELATIVE A LA REPRÉSENTATION DU SPECTACLE “ TOURNEE DES PAGES ” À LA MEDIATHEQUE ROBERT HC
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2021- 339 25/11/21 | DECISION RELATIVE AU DON D'ARCHIVES DE MADAME JANINE NOCKIN HC
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ION CIELO DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE NOEL 2021 COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 23/11/2021 ET LE 17/12/2021
‘N° d'ordre
Date: objet de la décision Signataire
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2021- 346 29/11/21 DECISION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA CROIX ROUGE FRANCAISE AUX DISPOSITIFS PREVISIONNELS DE SE
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8.1 Enseignement
FA
2021- 347 29/11/21 DECISION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA SALLE DE SPECTACLE DU THEATRE MUNICIPAL LE
COLISEE A L'ASSOCIATION LION'S CLUB DE LENS LE VENDREDI 26 NOVEMBRE 2021 À 20H30 AUX FINS D'Y
ORGANISER LA REPRESENTATION "CHARLATAN"
8.9 Culture
HC
2021- 348 29/11/21 DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "L'APPEL DE LA FORET” LE LUNDI 31 JANVIER 2022 A
10H00/14H30 ET 20H00 AINSI QUE LE 1ER FEVRIER 2022 À 09H30 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
8.9 Culture
HC
2021- 349 29/11/21 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "MATHIEU MADENIAN" LE SAMEDI 2 AVRIL 2022 À 20H00
AU THEATRE MUNICIPAL LE OCLISEE
89 Culture
HC
2021- 350 29/11/21 DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "BUN HAY MEAN" LE VENDREDI 20 MAI 2022 A 20H00 AU
THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
8.9 Culture
HC
2021- 351 29/11/21 DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT N°13 RELATIF A LA LOCATION DE MATERIELS PO}
LES SPECTACLES DU MARDI 30 NOVEMBRE 2021 ET DU MERCREDI 8 DECEMBRE 2021 AU THEATRE MUNICIPAL LE
COLISEE
1.1 Marchés publics
UR PM
2021- 352 30/11/21 Portant sur l'attribution du contrat d'acquisition, de mise en service, de formation et de maintenan
ce d'un logiciel de gestion de la police municipale - PF21042
1.1 Marchés publics
PM
2021- 353 30/11/21 DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE NEGOCIE SOUS FORME D'UN ACCORD-CADRE RELATIF AU PM COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 23/11/2021 ET LE 17/12/2021
Date ue | : |
N° d'ordre de la objet de la décision |Signatairs: décision _ :
RENOUVELLEMENT DES LICENCES KWARTZ-KMC ET MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES SOLUTIONS KMCBOX et KWARTZ -
MN21057
11 Marchés publics
2021- 354 01/12/21 | RELATIVE A LA PASSATION D'UN'AVENANT N°2 AU CONTRAT PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE DE DESAMIANT PM
AGE ET DEMOLITION DE LOGEMENTS - PT21015 - LOT 1 - DESAMIANTAGE ET DEMOLITION DES LOGEMENTS SITUES 2
0E, 20F ET 20G - BOULEVARD DU MARAIS À LENS
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2021- 355 01/12/21 | DECISION RELATIVE A LA COMMANDE D'UNE PRESTATION DE SERVICE DANS LE CADRE DES CREDITS CULTURELS POUR DL
LES ECOLES LENSOISES DU PREMIER DEGRE ANNEE SCOLAIRE 2021/2022 ECOLE ELEMENTAIRE JEANNE D'ARC
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2021- 356 01/12/21 | Décision relative à l'attribution du marché subséquent n°6 pour l'organisation de séjours à la neige PM
2022
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2021- 357 03/12/21 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT N°14 RELATIF À LA LOCATION DE MATERIELS POUR PM
LE SPECTACLE DE VENDREDI 3 DECEMBRE 2021 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE
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2021- 358 03/12/21 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DU MARCHE D'ACQUISITION ET D'INSTALLATION D'UN CENTRE D'USINAGE AU PM
SEIN DU SERVICE MENUISERIE DE LA VILLE DE LENS - SF21061
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2021- 359 06/12/21 | DECISION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE RELATIF À LA FOURNITURE DE PRODUITS D'ESSUYAGE PM
ET DE LAVAVE DES MAINS PLUS ACCESSOIRES - AF21048.
1.1 Marchés publics
2021- 360 06/12/21 | DECISION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT DE LA SALLE DU THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE TG
AU COMITE D'ENTREPRISE DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ARTOIS, LE DIMANCHE 12 DECEMB
RE 2021 APRES-MIDI AUX FINS D'Y ORGANISER UN ARBRE DE NOËL
89 Culture COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 23/11/2021 ET LE 17/12/2021
Tate
N° d'ordre. delà objet de la décision |Signataire décision 1 À
2021- 361 06/12/21 | DECISION RELATIVE À LA PASSATION D'UN AVENANT DE TRANSFERT A L'ACCORD CADRE "ACQUISITION DE MATERIEL PM
POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS" AF19040
1.1 Marchés publics
2021- 362 07/12/21 | DECISION RELATIVE A LA MISE A DISPOSTION GRATUITE DE LA SALLE DE SPECTACLE DU THEATRE MUNICIPAL LE HC
COLISEE A L'ASSOCIATION LION'S CLUB DE LENS, LE VENDREDI 26 NOVEMBRE 2021 À 20H30 AUX FINS D'Y
ORGANISER LA REPRESENTATION "CHARLATAN"
8.9 Culture
2021- 363 07/12/21 | DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE 2 PROJECTIONS CINEMATOGRAPHIQUES DANS LE CADRE DE LATELIER FA
INSERTION SOCIALE AU CENTRE SOCIOCULTUREL À DUMAS
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NOEL AU CENTRE DUMAS
6.1 Police municipale
2021- 365 07/12/21 | DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN STAND DE BARBE A PAPA LES 8, 15 et 22 DECEMBRE 2021 PAR LA PM
SOCIETE FRIENDS CIE DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE NOEL
8.9 Culture
2021- 366 07/12/21 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DU CONTRAT DE MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES INSTALLATIONS DE TRAITEM PM
ENT DES EAUX - 5521055
11 Marchés publics
2021- 367 07/12/21 | Décision relative a la mise en plac e d'un conte de Noel Malagra dans le cadre des festivité de Noel FA
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2021- 368 07/12/21 | DECISION RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE L'ACCORD CADRE "TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS" AT21043 PM
4.1 Marchés publics
2021- 369 07/12/21 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE SALLE PM COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 23/11/2021 ET LE 17/12/2021
TRE RIRES ———
N° d'ordre dela objet de la décision | Signataire: décision: _ . |
DE QUARTIER - RUE PAUL SION A LENS - PT20033 - LOT 5
1.1 Marchés publics
2021- 370 07/12/21 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE SALLE] PM
DE QUARTIER - RUE PAUL SION A LENS - PT20033 - LOT 6
1.1 Marchés publics
2021- 371 07/12/21 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE SALLE! PM
DE QUARTIER - RUE PAUL SION A LENS - PT20033 - LOT 7
1.1 Marchés publics
2021- 372 07/12/21 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°2AU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE SALLE PM
DE QUARTIER - RUE PAUL SION A LENS - PT20033 - LOT 8
1.1 Marchés publics
2021- 373 07/12/21 | DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 AU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE SALLE) PM
DE QUARTIER - RUE PAUL SION A LENS - PT20033 - LOT 9
1.1 Marchés publics
2021- 374 07/12/21 | DECISION RELATIVE À LA SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE SALLE PM
DE QUARTIER - RUE PAUL SION A LENS - PT20033 - LOT 10
1.1 Marchés publics
2021- 375 07/12/21 | décision relative à la mission de maîtrise d'oeuvre pour l'installation et la climatisation au sein PM
de deux établissements de la petite enfance situés à Lens crêches lacore et vachala
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2021- 376 08/12/21 | Décision relative à la commande d'une prestation de service pour les écoles maternelles lensoises : DL
Année scolaire 2021/2022, Spectacles Mariska
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2021- 377 08/12/21 | DECISION RELATIVE À LA COMMANDE D'UNE PRESTATION DE SERVICE DANS LE CADRE DES CREDITS CULTURELS POUR DL COMMUNE DE LENS - DECISIONS DU MAIRE
RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 23/11/2021 ET LE 17/12/2021
N° d'ordre objet de la décision | Signataire
LES ECOLES LENSOISES DU PREMIER DEGRE ANNEE SCOLAIRE 2021/2022 MATERNELLE ROLAND
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2021- 378 08/12/21 | DECISION RELATIVE A LA COMMANDE D'UNE PRESTATION DE SERVICE DANS LE CADRE DES CREDITS CULTURELS PEUR DL
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2021- 381 13/12/21 | Décision portant révision des tarifs droits de place, voirie et stationnement à partir de janvier2022 PM
6.4 Autres actes réglementaires
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RELEVE DES DECISIONS
ENTRE LE 23/11/2021 ET LE 17/12/2021
Date . . mu
N° d'ordre dé la objet de la décision :Signataire CIS OT :
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2021- 388 14/12/21 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "MADELEINE PEYROUX" LE JEUDI 20 JANVIER 2022 A 20H HC
00 AU THEATRE MUNICIPAL LE COLISÉE
89 Culture
2021- 389 14/12/21 | DECISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU SPECTACLE "CHARLELIE COUTURE - TRESORS CACHES ET PERLES HC
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8.9 Cuiture
2021- 390 16/12/21 | ETUDE RELATIVE A LA MISE À JOUR DE L ACTIF DE LA VILLE DE LENS PM
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2021- 391 17/12/21 | DECISION RELATIVE À LA MISE EN PLACE DE SPECTACLES POUR ENFANTS DE LA SOCIETE SURMESURES PRODUCTIPN PM
DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE NOEL 2021
89 Culture