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Déliberation - conseil municipal du 18 septembre 2024 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Liancourt.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal du 18 septembre 2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Travail et emploi, Éducation,
Liste des délibérations
Ville de LIANCOURT
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 18 SEPTEMBRE 2024
N° de la | A délibération Objet de la délibération Vote
2024-09-01 | Règlement intérieur du Conseil Municipal de Liancourt Adoptée à l'unanimité
Commissions permanentes - Correspondant incendie et secours 2024-09-02 Représentation de la commune Adoptée à l'unanimité
2024-09-03 | Associations - Demandes de subventions Adoptée à l'unanimité
2024-09-04 | Délégation d'admission en non-valeur des créances de faible montant | Adoptée à l'unanimité
2024-09-05 | Fixation de l'indemnité de gardiennage de l'église communale Adoptée à l'unanimité
2024-09-06 Immeubles communaux - Prolongation de suspension de la Adoptée à l'unanimité redevance de gérance d'un fonds de commerce
2024-09-07 Rapport annuel 2023 sur le service concédé à Gaz de France Adoptée à l'unanimité Distribution
2024-09-08 Zones humides - Convention technique et financière pour la Adoptée à l'unanimité réalisation de travaux Tranche 2
Communauté de Communes du Liancourtois - Convention pour
2024-09-09 | l'instruction des autorisations et déclarations préalables d'un dispositif | Adoptée à l'unanimité supportant de la publicité, d'une préenseigne ou d'une enseigne
2024-09-10 | Zones d'accélération des énergies renouvelables Adoptée à l'unanimité
2024-09-11 | Rapport triennal sur l'artificialisation des sols Adoptée à l'unanimité
2024-09-12 | Rapport annuel de l'élu mandataire dans la SPL ADTO-SAO Adoptée à l'unanimité
2024-09-13 Syndicat Mixte du Département de l'Oise - Rapport technique et Adoptée à l'unanimité financier 2023
2024-09-14 | Syndicat Mixte du Département de l'Oise - Rapport d'activité 2023 Adoptée à l'unanimité
2024-09-15 Exposition d'artisanat d'art et de gastronomie - Remboursement Adoptée à l'unanimité d'un exposant
2024-09-16 Frais de scolarité des enfants domiciliés dans une autre Adoptée à l'unanimité commune et scolarisés à Liancourt - Revalorisation
2024-09-17 Classes d'environnement - Année scolaire 2024-2025 - Intention Adoptée à l'unanimité de départ
2024-09-18 | Cavalcades - Emission de bons de carburant Adoptée à l'unanimité
2024-09-19 | Création des conseils de quartier et présentation du dispositif Adoptée à l'unanimité
2024-09-20 | Intervenants extérieurs - Revalorisation des vacations Adoptée à l'unanimité
2024-09-21 | Personnel communal - Travail à temps partiel Adoptée à l'unanimité
2024-09-22 | Décisions du Maire Adoptée à l'unanimité