Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - conseil municipal du 11 decembre 2024 ordre du j
Déliberation - conseil municipal du 10 decembre 2025 liste des
Déliberation - conseil municipal du 18 septembre 2024 liste des
Déliberation - 0 liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - 00 liste des deliberations du conseil municipal du
Compte-Rendu - conseil municipal du 11 decembre 2024 compte ren
Ordre du Jour - conseil municipal du 10 decembre 2025 ordre du jou
Compte-Rendu - conseil municipal du 18 septembre 2024 compte re
Déliberation - conseil municipal du 15 avril 2026 liste des del
Déliberation - conseil municipal du 29 avril 2026 liste des del
Déliberation - conseil municipal du 11 decembre 2024 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Liancourt.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal du 11 decembre 2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Démocratie,
Liste des délibérations
Ville de LIANCOURT
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 11 DECEMBRE 2024
N° de la
délibération Objet de la délibération Vote
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au -12- nn Adoptée à l'unanimité en 1° janvier 2025 si
2024-12-02 | Adoption du règlement budgétaire et financier Adoptée à l'unanimité
2024-12-03 Décision modificative n° 1 au budget primitif 2024 A Loe Virement de crédits
2024-12-04 a d exécuter le budget avant le vote Re rame Section d'investissement
2024-12-05 Fixation des durées d'amortissement des biens Re run Nomenclature M57
2024-12-06 | Association - Demande de subvention Adoptée à l'unanimité
2024-12-07 | Demandes de subventions 2025 auprès de l'Etat Adoptée à l'unanimité
2024-12-08 | Déclaration du linéaire de la voirie communale Adoptée à l'unanimité
Opération rue du Vieux Château et rue Latour - Création d'une | Adoptée à l'unanimité 2024-12-09 | zone d'aménagement différé (ZAD) - Validation d'une 1 abstention
convention de veille foncière avec l'EPFLO 25 votes pour 2024-12-10 Zones d'accélération des énergies renouvelables Adepte ait
Bilan de la concertation publique
2024-12-11 | Rapport d'activités 2023 du Syndicat d'Energie de l'Oise SE60 | Adoptée à l'unanimité
Rapport annuel 2023 sur le service de l'eau potable et de
2024-12-12 | l'assainissement concédé à la Communauté de Communes du | Adoptée à l'unanimité
Liancourtois
Rapport annuel 2023 sur le service d'élimination des déchets
2024-12-13 | ménagers et assimilés concédé à la Communauté de Adoptée à l'unanimité
Communes du Liancourtois
2024-12-14 | Classes d'environnement - Année scolaire 2024-2025 Adoptée à l'unanimité
2024-12-15 | Personnel communal - Modification du tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité
2024-12-16 | Protection sociale complémentaire Adoptée à l'unanimité
2024-12-17 RÉRInE indemnitaire - Indemnité spéciale de fonction et dort à lan
d'engagement - Filière Police Municipale
2024-12-18 | Régime indemnitaire Adoptée à l'unanimité
2024-12-19 | Décisions du Maire Adoptée à l'unanimité
. pit à LIANCOURT, le 12 décembre 2024
MS a \ Le Maire, \
AM : AN | |
: + Laëlitia COQUELLE