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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20240703 05 annexe PCAET CdC Diag 2 Qualite air
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20240703 05 annexe PCAET CdC Diag 2 Qualite air)
Thèmes du document : Environnement, Transports, Changement climatique,
0
Diagnostic n°2
QUALITÉ DE L’AIR
ESTIMATION DES
ÉMISSIONS DE
POLLUANTS
ATMOSPHÉRIQUES
Coeur-de-Charente
Plan Climat-Air-Énergie Territorial
AR Prefecture
016-200072023-20240703-20240703_05-DE
Reçu le 09/07/20241
SOMMAIRE
1. Objectif de l’étude ................................................................................... 3
2. Les émissions de polluants ....................................................................... 5
2.1 Rappel des objectifs nationaux ..................................................................................................... 5
2.2 Comparaison des émissions de polluants par secteur .................................................................. 5
3. Les enjeux par polluants ........................................................................... 7
3.1 Émissions des oxydes d’azote : le NOx .......................................................................................... 7
3.2 Émissions de particules : PM10 et PM2,5 ..................................................................................... 9
3.3 Émissions de Composés Organiques Volatils Non Méthaniques : les COVNM ........................... 11
3.4 Émissions de dioxyde de soufre : SO2 ......................................................................................... 14
3.5 Émissions d’ammoniac : NH3 ...................................................................................................... 16
4. Synthèse des enjeux identifiés et potentiels de réduction .......................18
4.1 Synthèse des secteurs à enjeux par polluant .............................................................................. 18
4.2 Principaux leviers d’actions identifiés dans le diagnostic ATMO Nouvelle Aquitaine ................ 19
5. Annexe : étude d’ATMO..........................................................................20
AR Prefecture
016-200072023-20240703-20240703_05-DE
Reçu le 09/07/20242
Cette note de synthèse a pour objectif de présenter les principaux
polluants et émetteurs de polluants atmosphériques du territoire de
Cœur de Charente.
Cette synthèse est issue du diagnostic de qualité de l’air dirigé par Atmo
Nouvelle Aquitaine. Elle a pour objet de présenter les grands enjeux de
qualité de l’air sur le territoire.
Les polluants règlementaires y sont présentés en tonnes.
AR Prefecture
016-200072023-20240703-20240703_05-DE
Reçu le 09/07/20243
1. Objectif de l’étude
L’étude de la qualité de l’air sur la Communauté de Communes Cœur de Charente est la deuxième partie du diagnostic du Plan Climat engagé sur le territoire. Ce document s’applique à décrire l’exposition tout au long de l’année aux niveaux moyens de pollution qui conduit aux effets les plus importants sur la santé et non aux pics ponctuels. L’impact sanitaire prépondérant de la pollution atmosphérique est dû à l’exposition continue ou répétée. Cela peut contribuer à l’apparition et à l’aggravation de nombreux problèmes sanitaires parmi eux : symptômes allergiques, irritations, apparition de maladies pulmonaires ou encore risques de mortalité.
Ce document est une synthèse du diagnostic « PCAET de la Communauté de Communes Coeur de Charente, diagnostic qualité de l’air » réalisé par Atmo Nouvelle-Aquitaine en 2018. Il s’intéresse aux émissions sur le territoire de la Communauté de Communes des principaux polluants, fixé par l’arrêté du 4 août 2016 relatif aux Plans Climats-Air-Énergie Territorial (PCAET). Sont pris en compte dans l’étude, les oxydes d’azote (NOx), les particules PM10 et PM 2,5, les composés organiques volatils (COV), le dioxyde de soufre (SO2) et l’ammoniac (NH3)
Ce document a vocation à présenter les principaux polluants de l’air et les principaux enjeux sur le territoire de Coeur-de-Charente.
Principaux repères
Définition de la santé : l’OMS définit la santé (1984) comme « un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité »
La Charte d’Ottawa (1986) ajoute « pour parvenir à un état de complet bien-être physique, mental et social, l’individu ou le groupe, doit pouvoir identifier et réaliser ses ambitions, satisfaire ses besoins et évoluer avec son milieu ou s’y adapter. La santé est donc perçue comme une ressource de la vie quotidienne, et non comme le but de la vie ».
Qu’appelle-t-on la santé environnementale : au sens de l’OMS, lors de la Conférence d’Helsinki en 1994, « la santé environnementale comprend les aspects de la santé humaine y compris la qualité de vie, qui sont déterminés par les facteurs physiques, chimiques, biologiques, sociaux, psychosociaux et esthétiques de notre environnement ».
Définition d’un polluant : altéragène (provoque, directement ou indirectement, une modification défavorable) biologique, physique ou chimique, qui au-delà d'un certain seuil, et parfois dans certaines conditions, développe des impacts négatifs sur tout ou partis d'un écosystème ou de l'environnement en général. Le polluant est donc un contaminant agissant sur les écosystèmes, les organismes (qui peuvent être humains), et ayant une incidence au-delà d'un seuil ou norme.
On distingue les polluants chimiques (d’origine industrielle et domestique), les polluants biologiques (organismes vivants) et les polluants physiques (chaleur, radioactivité, bruit, luminosité).
AR Prefecture
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Reçu le 09/07/20244
Exposition et sensibilité individuelle
L’exposition aux polluants atmosphériques dépend des lieux fréquentés et des activités de l’individu et peut prendre plusieurs formes :
Elle peut être « aiguë », lors de pics de pollution notamment et provoquer des effets immédiats sur la santé (mortalité, troubles pulmonaires, aggravation des maladies cardiaques, respiratoires ou encore apparition de symptômes d’irritation oculaire, d’inflammation des muqueuses des voies respiratoires).
Dans le cas des PCAET, nous nous intéressons plutôt à l’exposition continue ou répétée, que l’on nomme « pollution de fond ». Les symptômes sanitaires surviennent à plus long terme, et c’est cette exposition chronique qui a les effets les plus importants sur la santé (symptômes allergiques, maladies pulmonaires, maladies cardiovasculaires, cancers, développement déficient des poumons chez les enfants).
La sensibilité à la pollution atmosphérique dépend de l’individu et de sa régularité, son temps d’exposition à la source de pollution. Pour autant certaines populations sont dites fragiles quelques soit le niveau d’exposition. On distingue les populations « vulnérables » (femmes enceintes, nourrissons, personnes âgées, etc.) d’une part, et d’autres part les populations « sensibles » (au regard d’un pic de pollution) présentant des symptômes plus forts ou plus rapides à l’exposition.
Les communes sensibles
Les communes sensibles sont des zones où une attention particulière devra être portée sur la mise en place des actions d’amélioration de la qualité de l’air par rapport à la concentration en polluants règlementaires. Le Schéma Régional Climat Air Énergie (SRCAE) approuvé en 2013 sur l’ex-Région Poitou-Charentes a identifié 10 communes considérées comme sensibles sur le territoire de la Communauté de Commune Cœur de Charente : Fontenille, Fontclaireau, Mansle, Puyréaux, Maine de Boixe, Aussac-Vadalle, Villejoubert, Tourriers, Anais et Vars.
Ce classement tient compte de différents paramètres : les concentrations en polluants (particules fines et oxydes d’azote), les émissions et la sensibilité (présence de zones habitées ou d’écosystèmes protégés) du territoire. Cela est notamment dû à la présence de la Nationale 10 sur ces territoires.
Étude régionale des pesticides présents dans l’air en ex-Région Poitou-Charentes
La synthèse complète de l’étude est disponible dans le diagnostic « PCAET de la CC Cœur de Charente, Diagnostic qualité de l’air » réalisé par Atmo Nouvelle-Aquitaine. Elle se base sur une étude réalisée en 2010 sur la présence de pesticides sur trois sites de l’ex-Région Poitou-Charentes : Poitiers, Tauche/Ste Blandine et Aigre.
Les conclusions de l’enquête font apparaitre l’impact des cultures à proximité d’Aigre sur la qualité de l’air : la provenance des vents dominants amène des particules (notamment folpel et chlorpyriphos éthyl) issues de l’activité agricole du Cognaçais, une concentration importante d’herbicide dues à la proximité de grandes cultures et la présence des molécules issues du désherbage par les particuliers.
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Reçu le 09/07/20245
2. Les émissions de polluants
2.1 Rappel des objectifs nationaux
La directive (EU) 2016/2284 du 16 décembre 2016 fixe des objectifs de réduction des émissions de polluants par rapport aux émissions de 2005 à l’horizon 2020 et 2030. En France, les objectifs de réduction sont les suivants :
Polluants À l’horizon 2020 À l’horizon 2030
SO2 -55% -77% NOx -50% -69% COVNM -43% -52% NH3 -4% -13% PM2,5 -27% -57%
2.2 Comparaison des émissions de polluants par secteur
La figure ci-après permet d’illustrer les différents profils d’émissions. Les principaux secteurs d’émissions étant l’agriculture, le transport routier et le résidentiel, certains contribuant presque exclusivement à l’émission d’un type de polluants : l’ammoniac (NH3) issu entre autres des activités agricoles.
Émissions par secteur des différents polluants en tonnes (Diagnostic qualité de l’air réalisé par Atmo Nouvelle-Aquitaine, 2018)
30
63
61
13
165
3
375
22
18
19
116
120
59
2
51
748
21
51
14 2
113
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
NOX PM10 PM2,5 SO2 COVNM NH3
Industrie branche énergie
Industrie hors branche
énergie
Déchets
Agriculture
Autres transports
Transport routier
Tertiaire
Résidentiel
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Reçu le 09/07/20246
Comparaison des émissions par habitant de polluants à différentes échelles régionales
0
5
10
15
20
25
30
35
40
45
Nox PM10 PM2,5 COVNM SO2 NH3
Comparaison des émissions par
territoire en kg/hab
CC Val de Charente CC Cœur de Charente
Charente Région
Caractéristiques du territoire relevées par le diagnostic d’ATMO Nouvelle Aquitaine
Le graphique ci-dessous présente les émissions par habitant des principaux polluants. Cela permet de comparer les profils d’émissions des territoires.
Ainsi, la densité de population plus faible sur la Communauté de Communes Cœur de Charente par rapport au département de la Charente ou à la Région Nouvelle Aquitaine influe grandement sur le calcul des émissions par habitant. Une fois rapportées à la tonne par habitant, les émissions montrent souvent une pollution plus forte sur le territoire.
Il faut ajouter à cela :
- La présence de la Nationale 10 influant sur les émissions d’oxydes d’azote (NOx) et de particules notamment par les émissions du transport routier
- La présence d’un grand territoire agricole influant sur la proportion d’engins agricoles et la proportion de surface agricole par habitant plus importantes marquant fortement les émissions d’ammoniac (NH3) ou encore de particules (PM10et PM2,5)
- La faible présence d’activités viticoles en fait un territoire moins émetteur en dioxyde de soufre (SO2) et en Composés Organiques Volatils (COVNM) que le département de la Charente
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Reçu le 09/07/20247
3. Les enjeux par polluants
3.1 Émissions des oxydes d’azote : le NOx
Les oxydes d’azote (NOx) regroupent le monoxyde d’azote (NO) et le dioxyde d’azote (NO2). Composés d'azote et d'oxygène, ils sont principalement produits par la combustion des énergies fossiles, qu’elles soient issues de l’industrie, de l’agriculture, du chauffage domestique ou du trafic routier. Les oxydes d’azote sont irritants pour les yeux et les voies respiratoires, peuvent favoriser les infections pulmonaires chez l’enfant et aggraver la fréquence et la gravité des crises d’asthme pour les personnes concernées. Ces gaz contribuent aussi aux pluies acides.
Secteur d’émission d’oxydes d’azote sur la Communauté de Communes Cœur de Charente (Diagnostic qualité de l’air réalisé par Atmo Nouvelle-Aquitaine, 2018)
Les émissions d’oxyde d’azote s’élèvent à 562 tonnes en 2014, tous secteurs confondus. Deux secteurs contribuent fortement aux émissions des Nox : les transports routiers (67% des émissions) et le secteur agricole (20% des émissions). Ils représentent 87% des émissions de NOx sur le territoire.
5% 2%
67%
2%
20%
4%
Émissions d'oxydes d'azote
Résidentiel
Tertiaire
Transport routier
Autres transports
Agriculture
Industrie hors branche énergie
AR Prefecture
016-200072023-20240703-20240703_05-DE
Reçu le 09/07/20248
Enjeux de réduction des émissions des oxydes d’azote (NOx)
Objectifs nationaux de réduction des émissions de NOx à l’horizon 2030 : 69%
Sur la Communauté de Communes de Cœur-de-Charente, cela représente une diminution de 388 tonnes des émissions à l’horizon 2030.
Principaux secteurs d’émissions ciblés par le diagnostic et leurs émissions en tonnes :
NOx Part des émissions en % Estimation des émissions en tonnes
Secteur des transports routiers 67% des émissions totales 375 tonnes - Poids lourds diesel 55% des émissions du secteur 206 tonnes - Voitures particulières
diesel
29% des émissions du secteur 109 tonnes
- Véhicules utilitaires
léger diesel
14% des émissions du secteur 53 tonnes
Secteur agricole 20% des émissions totales 116 tonnes - Engins agricoles 87% des émissions du secteur 101 tonnes - Activités d’écobuage 11% des émissions du secteur 13 tonnes
Éléments clés du diagnostic ATMO Nouvelle Aquitaine à retenir
Les émissions du secteur routier (375 tonnes) sont dominées par la combustion des véhicules à moteur diesel (96% des émissions) dans lesquels on identifie les poids lourds comme responsables de 55% des émissions totales du secteur. Les voitures particulières diesel (29% des émissions) et les véhicules utilitaires léger diesel (14% des émissions) ont eux aussi une grande part dans les émissions du secteur routier.
Les émissions du secteur agricole (116 tonnes) représentent 20% des émissions de la Communauté de Communes de Cœur de Charente. Elles sont principalement liées à l’utilisation d’engins agricoles.
Le secteur résidentiel (30 tonnes), de l’industrie (21 tonnes), tertiaire (10 tonnes) et des transports hors transport routier (11 tonnes) représentent 72 tonnes d’émissions dues aux consommations énergétiques.
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Reçu le 09/07/20249
3.2 Émissions de particules : PM10 et PM2,5
Dans la famille des particules fines en suspension, on distingue les PM10 et PM2.5. On les différencie par leur taille : les PM 10 (particules en suspension) étant des poussières inhalables (de diamètre inférieur à 10 micromètres) et les PM2.5 (particules fines) plus dangereuses pénètrent plus profondément dans l’appareil respiratoire, car leur diamètre est inférieur à 2.5 micromètres. Les particules les plus fines peuvent irriter les voies respiratoires et altérer l’ensemble de l’appareil respiratoire, de plus certaines ont des propriétés cancérigènes ou mutagènes.
Émissions de particules sur la Communauté de Communes Cœur de Charente (Diagnostic qualité de l’air réalisé par Atmo Nouvelle-Aquitaine, 2018)
Les émissions de PM10 s’élèvent à 265 tonnes et les PM2,5 à 156 tonnes en 2014, tous secteurs confondus. Quatre secteurs contribuent fortement aux émissions des particules : le résidentiel/tertiaire (activités de chauffage, production d’eau chaude et cuisson), le transport routier, le secteur agricole et le secteur de l’industrie.
63 61
22 18
120
59
51
14
0
50
100
150
200
250
300
PM10 PM2,5
Émissions de particules en tonnes
Industrie hors branche énergie
Agriculture
Autres transports
Transport routier
Résidentiel
Éléments clés du diagnostic ATMO Nouvelle Aquitaine à retenir :
Émissions de PM10 (non décliné dans les objectifs nationaux de réduction des émissions)
Les émissions du secteur agricole (120 tonnes) sont issues à 89% de la culture des sols (107 tonnes) dont 70 tonnes correspondent au travail des terres arables et 31 tonnes aux activités d’écobuage.
Les émissions des secteurs résidentiels (63 tonnes) sont issues à majorité de la combustion de bois de chauffage (59 tonnes).
Les émissions du secteur des transports routiers (22 tonnes) sont issues des poids lourds (8 tonnes), des voitures particulières (9 tonnes) et des véhicules utilitaires légers (4 tonnes).
Les émissions du secteur industriel représentent 19% des émissions totale, soit 51 tonnes, principalement issues de l’exploitation de carrières, de l’industrie agroalimentaire et du bois.
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Reçu le 09/07/202410
Enjeux de réduction des émissions de particules
Objectifs nationaux de réduction des émissions de PM2,5 à l’horizon 2030 : 57%
Sur la Communauté de Communes de Cœur de Charente cela représente une diminution de 89 tonnes des émissions à l’horizon 2030.
PM2,5 Part des émissions en % Estimation des émissions en tonnes
Secteur agricole 38% des émissions totales 59 tonnes - Culture des sols
(écobuage et travail
des terres arables)
84% des émissions du secteur 50 tonnes
- Utilisation d’engins
agricoles et activités
d’élevage
16% des émissions du secteur 9 tonnes
Secteur résidentiel 39% des émissions totales 61 tonnes - Utilisation de bois de
chauffage
94% des émissions du secteur 57 tonnes
- Feux de déchets verts,
fioul domestique,
engins de jardinage
6% des émissions du secteur 4 tonnes
Secteur des transports routiers 12% des émissions du secteur 18 tonnes - Poids lourds 35% des émissions du secteur 6 tonnes
- Voitures particulières 42% des émissions du secteur 8 tonnes
- Véhicules utilitaires
légers
23% des émissions du secteur 4 tonnes
Émissions de PM2,5
Les émissions du secteur agricole (59 tonnes) sont issues à 84% de la culture des sols (50 tonnes) dont 30 tonnes correspondent aux activités d’écobuage et 14 tonnes au travail des terres arables. L’utilisation d’engins agricoles (8 tonnes) et les rejets de l’élevage (1 tonnes) sont minoritaires.
Les émissions des secteurs résidentiels (61 tonnes) sont issues à majorité de la combustion de bois de chauffage (57 tonnes). Les 4 tonnes restantes proviennent des feux de déchets verts, des engins de jardinage et de l’utilisation de fioul domestique.
Les émissions du secteur des transports routiers (18 tonnes) sont d’origines diverses. Les poids lourds représentent 35% des émissions (6 tonnes), les voitures particulières 42% (8 tonnes) et les véhicules utilitaires légers 23% (4 tonnes).
Pour le secteur des transports, on différencie les émissions issues de la partie moteur (type de carburant) et de la partie mécanique du véhicule (usure des pneus, de la route, des freins, etc.). Pour les PM10 le rapport est 50% pour la partie mécanique et 50% pour la partie moteur.
Pour les PM2,5 le rapport est 36% pour la partie mécanique et 64% pour la partie moteur.
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Reçu le 09/07/202411
3.3 Émissions de Composés Organiques Volatils Non Méthaniques : les COVNM
Les Composés Organiques Volatiles Non Méthaniques sont des gaz composés d’au moins un atome de carbone. Ce sont des précurseurs de l’ozone et des particules fines. Les COVNM sont émis par l’agriculture (déjections animales et engrais pour les cultures), également libérés lors de l’utilisation de solvants, de produits ménagers, par la combustion de carburants ou encore l’utilisation de peintures, encres et vernis. Leur gêne sanitaire est très variable, ils peuvent entraîner une gêne olfactive, des effets cancérigènes ou encore des irritations diverses et une diminution de la capacité respiratoire.
Émissions de COVNM sur la Communauté de Communes Cœur-de-Charente (Diagnostic qualité de l’air réalisé par Atmo Nouvelle-Aquitaine, 2018)
Les émissions de Composés Organiques Volatils Non Méthanisés s’élèvent à 353 tonnes en 2014, tous secteurs confondus. La répartition sectorielle montre la forte contribution du secteur résidentiel (165 tonnes), de l’industrie (113 tonnes) et du secteur agricole (51 tonnes).
165
19
51
113
Émissions de COVNM
Résidentiel
Tertiaire
Transport routier
Autres transports
Agriculture
Industrie hors branche énergie
Industrie branche énergie
Éléments clés du diagnostic ATMO Nouvelle Aquitaine à retenir
Les émissions du secteur résidentiel sont de 165 tonnes, soit 47% des émissions totales de COVNM. Ces émissions sont liées à 68% à la combustion du bois de chauffage domestique, à 26% à l’utilisation de solvants et de peintures et à 4% au feu de déchets verts et l’utilisation du fioul domestique.
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Reçu le 09/07/202412
Enjeux de réduction des émissions des composés organiques volatiles
Objectifs nationaux de réduction des émissions de COVNM à l’horizon 2030 : 52%
Sur la Communauté de Communes de Cœur de Charente, cela représente une diminution de 184 tonnes des émissions à l’horizon 2030.
COVNM Part des émissions en % Estimation des émissions en tonnes
Secteur résidentiel et tertiaire 47% des émissions totales 165 tonnes - Bois de chauffage
domestique
68% des émissions du secteur 112 tonnes
- Utilisation de solvants et
de peintures
26% des émissions du secteur 43 tonnes
- Jardinage, déchets verts,
fioul domestique
4% des émissions du secteur 7 tonnes
Secteur agricole 14% des émissions totales 51 tonnes - Culture des sols et
écobuage
67% des émissions du secteur 35 tonnes
- Utilisation d’engins
agricoles
31% des émissions du secteur 16 tonnes
Secteur de l’industrie 33% des émissions totales 116 tonnes - Secteur de
l’agroalimentaire
(fabrication d’alcool)
50% des émissions du secteur 58 tonnes
- Utilisation de solvants et
de peintures industrielles
25% des émissions du secteur 29 tonnes
- Secteur de la
construction
14% des émissions du secteur 16 tonnes
- Secteurs de la chimie
(peintures et
dégraissage)
11% des émissions du secteur 13 tonnes
Secteur de l’énergie 1% des émissions totales 3 tonnes
Les émissions du secteur agricole représentent 14% des émissions du territoire. Ces émissions sont dues à 67% à la culture des sols (usage d’intrants, utilisation d’engins agricoles, etc.) et aux activités d’écobuage et à 31 % à l’utilisation d’engins agricoles.
Les émissions du secteur de l’énergie, de l’industrie et des déchets représentent 33% des émissions. Pour le secteur de l’industrie une part des émissions est due à la fabrication d’alcool dans le secteur de l’agroalimentaire. L’utilisation de solvants et de peintures dans les différents secteurs industriels représente 29 tonnes d’émission. Enfin le secteur de la construction et de la chimie sont responsables respectivement de 16 tonnes (peintures et solvants) et 13 tonnes (application de peinture et dégraissage) d’émissions de COVNM.
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Reçu le 09/07/202413
3.4 Émissions de dioxyde de soufre : SO2
Le dioxyde de soufre est un gaz incolore et irritant pour la peau, les muqueuses et les voies respiratoires, il agit en synergie avec d’autres polluants notamment les particules. Il est produit par la combustion d’énergies fossiles contenant du soufre, comme le pétrole ou le charbon. Combiné à l’oxygène de l’air et à de l’eau, il est responsable des pluies acides et participe à la dégradation de la pierre et des matériaux de nombreux monuments.
Secteur d’émissions de SO2 sur la Communauté de Communes Cœur de Charente (Diagnostic qualité de l’air réalisé par Atmo Nouvelle-Aquitaine, 2018)
Les émissions de dioxyde de soufre s’élèvent à 21 tonnes en 2014, tous secteurs confondus. Trois secteurs contribuent fortement aux émissions des SO2 : le secteur résidentiel (62% des émissions) et le secteur tertiaire (14% des émissions), le secteur agricole (10% des émissions) et le secteur industriel (10% des émissions).
13 3
1
2
2
Émissions de dioxyde de soufre (SO2) en
tonnes
Résidentiel
Tertiaire
Transport routier
Agriculture
Industrie hors branche énergie
Éléments clés du diagnostic ATMO Nouvelle Aquitaine à retenir
Les émissions du secteur résidentiel et tertiaire sont majoritairement dues à l’utilisation de fioul domestique (81% pour des émissions du secteur résidentiel et 97% pour le secteur tertiaire) pour les activités de chauffage ou de production d’eau chaude
Les émissions du secteur tertiaire sont issues de l’utilisation de produits pétroliers (97% des émissions du secteur) comme combustibles énergétiques, à des fins de chauffage (64%), pour la production d’eau chaude (15%) et autres (21%).
Les émissions du secteur industriel sont majoritairement dues aux processus de combustion énergétiques des stations d’enrobage (97% des émissions du secteur).
Les émissions du secteur agricole sont majoritairement dues aux activités d’écobuage (92% des émissions du secteur).
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Reçu le 09/07/202414
Enjeux de réduction des émissions de dioxyde de soufre
Objectifs nationaux de réduction des émissions de SO2 à l’horizon 2030 : 77%
Sur la Communauté de Communes de Cœur-de-Charente cela représente une diminution de 16 tonnes des émissions à l’horizon 2030.
Principaux secteurs d’émissions ciblés par le diagnostic et leurs émissions en tonnes :
SO2 Part des émissions en % Estimation des émissions en tonnes
Secteur résidentiel et tertiaire 77% des émissions totales 16 tonnes
Secteur résidentiel 62% des émissions totales 13 tonnes
- Consommation de produits
pétroliers comme combustible
82% des émissions du secteur 10 tonnes
• Fioul domestique pour le
chauffage
84% de la consommation de
produits pétroliers
9 tonnes
• Fioul domestique pour la
production d’eau chaude
10% de la consommation de
produits pétroliers
1 tonne
- Consommation de bois comme
combustible
17% des émissions du secteur 2 tonnes
Secteur tertiaire 14% des émissions totales 3 tonnes
- Consommation de produits
pétroliers comme combustible
97% des émissions du secteur 2,9 tonnes
• Fioul domestique pour le
chauffage
61% de la consommation de
produits pétroliers
1,7 tonne
• Fioul domestique pour la
production d’eau chaude
16% de la consommation de
produits pétroliers
0,1 tonne
Secteur industriel 10% des émissions totales 2 tonnes
- Combustion énergétique des
stations d’enrobage
97% des «émissions du secteur 1,9 tonne
Secteur agricole 10% des é missions totales 2 tonnes
- Culture des sols et écobuage 92% des émissions du secteur 1,8 tonne
- Utilisation de produits pétroliers
en combustible et d’engins
agricoles
8% des émissions du secteur 0,2 tonne
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3.5 Émissions d’ammoniac : NH3
L’ammoniac est un gaz incolore et odorant, très irritant pour le système respiratoire, la peau et les yeux. À forte concentration, ce gaz peut provoquer des œdèmes pulmonaires voir être mortel. Il contribue largement à l’acidification des milieux environnementaux, et menace la biodiversité. Il peut être utilisé comme fluide réfrigérant, mais il est surtout prisé en agriculture pour la production d’engrais azotés permettant d’incorporer artificiellement l’azote aux plantes.
Secteurs d’émissions de NH3 sur Cœur de Charente (Diagnostic qualité de l’air réalisé par Atmo Nouvelle-Aquitaine, 2018)
Les émissions d’ammoniac de la Communauté de Commune de Cœur de Charente s’élèvent à 752 tonnes en 2014, tous secteurs confondus. Un secteur contribue presque exclusivement aux émissions de NH3, le secteur agricole à 99%.
99%
NH3
Agriculture
Éléments clés du diagnostic ATMO Nouvelle Aquitaine à retenir
Les émissions du secteur agricole proviennent à 88% de la culture des sols, principalement du travail des terres arables.
Les activités d’élevage (déjections animales) représentent 12% des émissions.
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Enjeux de réduction des émissions d’ammoniac
Objectifs nationaux de réduction des émissions de NH3 à l’horizon 2030 : 13%
Sur la Communauté de Communes de Cœur de Charente cela représente une diminution de 97 tonnes des émissions à l’horizon 2030.
Principaux secteurs d’émissions ciblés par le diagnostic et leurs émissions en tonnes :
NH3 Part des émissions en % Émission en tonnes Secteur agricole 99% des émissions totales 744 tonnes
- Culture des sols 88% des émissions du secteur 655 tonnes
Travail des terres 91% des émissions liées à la
culture des sols
596 tonnes
Écobuage 9% des émissions liées à la culture
des sols
59 tonnes
- Élevage 12% des émissions du secteur 89 tonnes
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4. Synthèse des enjeux identifiés et
potentiels de réduction
4.1 Synthèse des secteurs à enjeux par polluant
Secteurs à enjeux pour la diminution du
Nox
- Secteur des transports routiers : véhicules diesels dont
camions, voitures, utilitaires légers
- Secteurs agricoles : engins agricoles
Secteurs à enjeux pour la diminution des
particules (PM2,5 )
- Secteur agricole : engins agricoles, culture des sols
(engrais), écobuage
- Secteur des transports routiers : véhicules dont camions,
voitures, utilitaires légers
- Secteur résidentiel et tertiaire : utilisation de combustible
à des fins de chauffage, de production d’eau chaude et
cuisson
- Secteur industriel : exploitation de carrières
Secteurs à enjeux pour la diminution des
COVNM
- Secteur industriel : application de peinture et utilisation
de solvants, fabrication d’alcool
- Secteur agricole : écobuage et utilisation d’engins
agricoles
- Secteur résidentiel et tertiaire : utilisation de combustible
bois à des fins de chauffage, de production d’eau chaude
et cuisson
- Secteur résidentiel et tertiaire : utilisation des solvants et
des peintures
Secteurs à enjeux pour la diminution des
SO2
- Secteur résidentiel et tertiaire : utilisation de produits
pétroliers comme combustibles, chauffage au bois
- Secteur agricole : engins agricoles, culture des sols,
écobuage
- Secteur industriel :
Secteurs à enjeux pour la diminution des
NH3
- Secteur agricole : culture des sols (engrais) et élevage
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4.2 Principaux leviers d’actions identifiés dans le diagnostic ATMO Nouvelle Aquitaine
Agir sur le secteur agricole :
Sensibilisation du monde agricole pour aller progressivement vers une réduction des intrants et des épandages (agir sur les émissions de NH3)
+ Maîtrise des brûlages des résidus de culture (écobuage) permettant de réduire nombre d’émissions (particules, COVNM, NOx, SO2)
Exemple : Amélioration des moteurs des engins agricoles diminuant les émissions de NOx.
Opérationnalisation :
- Travailler avec la chambre d’agriculture, les groupements d’agriculteurs (CIVAM, MAB, etc.) et les coopératives pour diffuser les bonnes pratiques et changer peu à peu les pratiques (intrants, écobuage etc.).
- S’appuyer sur les dispositifs financiers portés par les collectivités, les organismes agricoles (sous forme d’appel à projet par exemple) pour accompagner la plantation de haie (capture des polluants, réduction de la dispersion), les bandes enherbées ou les couverts permanents (stockage carbone)
- Réalisation de diagnostics tracteur
Agir sur le secteur des transports :
Réduction le nombre de véhicules sur les routes permettant de diminuer les émissions liées à la combustion (NOx et particules) et à l’usure mécanique (particules) des véhicules + Renouvellement du parc de véhicules vers des modèles plus performants ou économes (hybrides, électriques)
+ Réflexion sur la diminution de nombre de kilomètres parcourus par les usagers (transports en commun, transports combinés, modes de déplacement doux, commerces et services de proximité)
Opérationnalisation :
- S’appuyer sur le Plan de Mobilité Rurale pour concrétiser la diminution du nombre de kilomètres parcourus par les usagers (notamment pour l’accès aux services ou à l’emploi) - Organiser des reports modaux au travers des documents d’urbanisme et des projets des collectivités (localisation des nouveaux quartiers ; voies de mobilité douce ; aire de covoiturage)
Agir sur le secteur résidentiel :
Maîtrise et utilisation rationnelle de l’énergie par la diminution des consommations + Rénovation des constructions et renouvellement des équipements de chauffage non performants (notamment, bois) agissant sur les émissions de SO2, de particules et de COVNM + Sensibilisation sur l’utilisation raisonnée de solvants et de peinture permettrait de diminuer les émissions de COVNM
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Opérationnalisation :
- Faire le lien avec le contrat local de santé et la qualité de l’air intérieur pour sensibiliser aux polluants aériens (portage collectivité et acteurs du CLS)
- Encourager le remplacement des installations de chauffage (qualité et performance) en lien avec des dispositifs comme réussir ma rénov localement devenu France Rénov’ et la sensibilisation des artisans du secteur
- Prendre en compte la lutte contre l’ambroisie dans le PCAET (portage collectivité en lien avec les agriculteurs).
5. Annexe : étude d’ATMO
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www.atmo-nouvelleaquitaine.org
PCAET de la CC
(Charente, 16)
Auteur : Anastasia Ivanovsky
Contact Atmo Nouvelle-Aquitaine
E-mail : contact@atmo-na.org
Tél. : 09 84 200 100
Référence : PLAN_EXT_17_378
Version finale du : 13/09/2018
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Titre : PCAET de la CC (Charente, 16) -
Référence : PLAN_EXT_17_378
Version finale du : 13/09/2018
Nombre de pages : 59
Rédaction Vérification Approbation
Nom Anastasia Ivanovsky Rafaël Bunales Agnès Hulin Rémi Feuillade
Qualité Ingénieure Responsable inventaire, statistiques, odeurs
Responsable études,
modélisation, amélioration
des connaissances
Directeur délégué
production et exploitation
Visa
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Sommaire
1. Introduction 8
................................................................................................................................... 10
........................................................................................................................................................................................ 10
2.1.1. Les pics de pollution ................................................................................................................................................................... 10
2.1.2. La pollution de fond.................................................................................................................................................................... 10
........................................................................................................................................................ 10
2.2. La sensibilité individuelle .............................................................................................................................................................. 11
2.3. Quelques chiffres ............................................................................................................................................................................. 11
2.4. Les communes sensibles............................................................................................................................................................... 12
2.4.1. Les polluants pris en compte................................................................................................................................................... 12
2.4.2. Identification des communes sensibles............................................................................................................................... 12
3. Mesure des pesticides dans -région Poitou-Charentes............................................................. 14
3.1. Contexte .............................................................................................................................................................................................. 14
3.2. Sites étudiés....................................................................................................................................................................................... 14
3.3. Méthodologie ................................................................................................................................................................................... 15
3.4. Principaux résultats ......................................................................................................................................................................... 16
3.4.1. Cumul des concentrations en pesticides ............................................................................................................................ 16
3.4.2. Principales molécules détectées en 2010 ........................................................................................................................... 16
3.4.3. Herbicides ....................................................................................................................................................................................... 17
3.4.4. Fongicides ....................................................................................................................................................................................... 18
3.4.5. Insecticides...................................................................................................................................................................................... 19
3.5. Conclusions ........................................................................................................................................................................................ 20
4. Les émissions de polluants ............................................................................................................................. 21
: identifier les sources .............................................................................................................. 21
4.2. Émissions de polluants du territoire......................................................................................................................................... 22
4.3. É ............................................................................................................................................ 26
4.3.1. Comparaison des émissions entre les territoires............................................................................................................. 26
4.3.2. Emissions du secteur des transports .................................................................................................................................... 27
4.3.3. Emissions du secteur agricole ................................................................................................................................................. 28
4.4. Émissions de particules [PM10 et PM2,5] .............................................................................................................................. 29
4.4.1. Comparaison des émissions entre les territoires............................................................................................................. 30
4.4.2. Emissions du secteur agricole ................................................................................................................................................. 32
4.4.3. Emissions des secteurs résidentiel et tertiaire .................................................................................................................. 33
4.4.4. E .......................................................................... 34
4.4.5. Emissions du secteur des transports .................................................................................................................................... 35
4.5. Émissions de Composés Organiques Volatils Non Méthaniques [COVNM]............................................................ 38
4.5.1. Comparaison des émissions entre les territoires............................................................................................................. 38
4.5.2. Emissions des secteurs résidentiel et tertiaire .................................................................................................................. 39
4.5.3. E .......................................................................... 40
4.5.4. Emissions du secteur agricole ................................................................................................................................................. 41
4.6. Émissions de dioxyde de soufre [SO2]..................................................................................................................................... 42
4.6.1. Comparaison des émissions entre les territoires............................................................................................................. 42
4.6.2. Emissions des secteurs résidentiel et tertiaire .................................................................................................................. 43
4.6.3. E .......................................................................... 44
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4.6.4. Emissions du secteur agricole ................................................................................................................................................. 45
4.7. É 3] ...................................................................................................................................................... 46
4.7.1. Comparaison des émissions entre les territoires ............................................................................................................. 46
4.7.2. Emissions du secteur agricole ................................................................................................................................................. 47
5. Synthèse ............................................................................................................................................................ 48
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Annexes
Annexe 1 : Santé - définitions ............................................................................................................................ 50
Annexe 2 : Les polluants...................................................................................................................................... 51
Annexe 3 .................................................................................................................... 53
Annexe 4 : Nomenclature PCAET ....................................................................................................................... 54
Annexe 5 .................................................................. 56
Annexe 6 : Émissions territoriales...................................................................................................................... 58
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Polluants
B(a)P benzo(a)pyrène
BTEX benzène, toluène, éthyl-benzène, xylènes
C6H6 benzène
CO monoxyde de carbone
COV composés organiques volatils
HAP hydrocarbure aromatique polycyclique
NH3 ammoniac
NO
NO2
NOx
O3 ozone
PM particules en suspension (particulate matter)
PM10 particules en suspension de diamètre aérodynamique inférieur à 10 μm
PM2,5 particules en suspension de diamètre aérodynamique inférieur à 2,5 μm
SO2 dioxyde de soufre
Unités de mesure
μg microgramme (= 1 millionième de gramme = 10-6 g)
mg milligramme (= 1 millième de gramme = 10-3 g)
ng nanogramme (= 1 milliardième de gramme = 10-9 g)
Abréviations
Aasqa
Afnor agence française de normalisation
Anses agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du
travail
AOT40 accumulated exposure over threshold 40
Circ centre international de recherche contre le cancer
CNRS centre national de la recherche scientifique
FDMS filter dynamics measurement system
GMT Greenwich mean time
HCSP haut conseil de la santé publique
IEM
LCSQA
OMS organisation mondiale de la santé
PDU plan de déplacements urbains
PPA
PRSQA programme régional
SIG
SRCAE schéma régional climat, air, énergie
TEOM tapered element oscillating microbalance
TU temps universel
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Seuils de qualité de l'air
AOT40 3.heure, calculé en effectuant la somme des différences entre les
concentrations horaires supérieures à 80 μg/m³ et le seuil de 80 μg/m³ durant une période donnée en utilisant uniquement
les valeurs sur 1 heure mesurées quotidiennement entre 8 heures et 20 heures ( : 40 ppb ou partie par
milliard=80 μg/m³)
posée la population et qui est calculée
pour une année donnée à partir des mesures effectuées sur trois années civiles consécutives dans des lieux caractéristiques
marge de dépassement : excédent admis par rapport à la valeur limite
niveau critique ou valeur critique : niveau fixé sur la base des connaissances scientifiques, au-delà duquel des effets nocifs
directs peuvent se produire sur certains récepteurs, tels que les arbres, les autres plantes ou écosystèmes naturels, à
é humaine, et devant être atteint dans la
mesure du possible sur une période donnée
et devant être atteint dans un délai donné, afin de réduire les effets nocifs sur la santé humaine
seuil d'alerte : niveau au-
seuil d'information et de recommandations : niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque
formations immédiates et adéquates à destination de ces groupes et des recommandations pour réduire certaines
émissions
de
préveni
valeur critique : cf. niveau critique
valeur limite : niveau à atteindre dans un délai donné et à ne pas dépasser, et fixé sur la base des connaissances
scientifiqu
ensemble
Autres définitions
année civile : période allant du 1er janvier au 31 décembre
centile (ou percentile) : cet indicateur (horaire ou journalier) statistique renvoie à une notion de valeur de pointe. Ainsi le
percentile 98 horaire caractérise une valeur horaire dépassée par seulement 2 % des valeurs observées sur la période de
mesure
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1. Introduction
Contexte
La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) renforce le rôle des collectivités territoriales dans la lutte
:
Une réduction de 40 % des émissions de gaz à effet de serre (GES) par rapport à 1990
Une réduction de 20 % de la consommation énergétique finale par rapport à 2014
Le plan climat-air-énergie territorial est l'outil opérationnel de coordination de la transition énergétique sur le territoire. Il
comprend un diagnostic, une stratégie territoriale, un programme d'actions et un dispositif de suivi et d'évaluation.
Le PCAET est un projet territorial de développement durable. Il est mis en place pour une durée de 6 ans.
Plan : s. Il
a vocation à mobiliser tous les acteurs économiques, sociaux et environnementaux.
Climat : Le PCAET a pour objectifs :
De réduire les émissions de gaz à effet de serre du territoire
Air : Les sources de polluants atmosphériques sont, pour partie, semblables à celles qui génèrent les émissions de gaz à effet de
pacts sont dits
globaux, tandis que pour les polluants atmosphériques ils sont dits locaux.
Energie :
3 axes de travail :
La sobriété énergétique
ergétique
Le développement des énergies renouvelables
Territorial :
géographique donné sur lequel tous les acteurs sont mobilisés et impliqués.
née,
et non aux pics ponctuels pourtant davantage médiatisés. Le PCAET doit prioritairement inscrire des mesures de lutte contre la
pollution atmosphérique de fond.
Les polluants : Le PCAET doit présenter le bilan des émissions de polluants atmosphériques. La liste de polluants est fixée par
-air-énergie territoria
(NOx), les particules PM10 et PM2,5, les composés organiques volatils (COV)1, le dioxyde de soufre (SO2 3).
Les secteurs : es suivants : le résidentiel, le tertiaire, le transport routier, les autres
Le territoire : La communauté de communes comporte 52 communes réparties sur un territoire de 603,35 km2.
La population recensée en 2014 est de 22 175 habitants, ce qui correspond à une densité de population de 37 hab./km2. Ce
territoire rural est traversé principalement par la RN10, axe important reliant Poitiers à Angoulême et marquant une frontière entre
. Depuis 2014, la LGV reliant Paris à Bordeaux, traverse ce territoire.
1 Les composés organiques volatils (COV) correspondent au méthane (CH4) et aux composés volatils organiques non méthanique
ons
de COVNM.
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Figure 1 | Les 52 communes
Ce document présente :
Les relations entre santé et pollution atmosphérique
sur Aigre
Le diagnostic des émissions pour les polluants atmosphériques en 2014
L ions par sous-secteur, avec identification des points de vigilance
L
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2.
préjudiciables pour notre santé. Les activités quotidiennes génèrent des émissions de divers polluants, très variées, qui se
important
Les paragraphes suivants sont une synthèse du document « Questions/réponses, Air extérieur et santé », publié en avril 2016 par la
Direction générale de la Santé, Ministère des affaires sociales et de la santé.
2.1.
s
accomplies.
2.1.1. Les pics de pollution
Ils sont exceptionnels par
immédiats et à court terme sur la santé. Durant les épisodes de pollution atmosphérique, et les quelques jours qui suivent, on
constate :
une augmentation d ,
une aggravation des maladies chroniques existantes : cardiaques (arythmie, angine, infarctus, insuffisance cardiaque) ou
respiratoires (maladie pulmonaire obstructive ,
.
2.1.2. La pollution de fond
euses
affections :
symptômes allergiques, irritation de la gorge, des yeux ,
,
maladies cardiovasculaires, infarctus du myocarde, accidents vasculaires cérébraux, angine de poitrine,
nombreux cancers, en particulier des poumons et de la vessie,
développement déficient des poumons des enfants.
santé,
non les pics de pollution.
2.1.3.
Les cartographies de polluants mettent en évidence des variations de concentrations atmosphériques sur les territoires. Ces
variations sont liées à la proximité routière ou industrielle. Certaines parties du territoire concentrent plus de sources de pollution et
s
-économiques.
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Ainsi, les popu
2.2. La sensibilité individuelle
capital santé ou de leur âge. Par rapport à
la population générale, les personnes vulnérables ou sensibles à la pollution atmosphérique vont présenter plus rapidement ou plus
fortement des symptômes, que ce soit à court terme ou à long terme.
Les populations les plus exposées ne sont pas forcément les personnes dites sensibles.
Population vulnérable : Femmes enceintes, nourrissons et jeunes enfants, personnes de plus de 65 ans, personnes
souffrant de pathologies cardio-vasculaires, insuffisants cardiaques ou respiratoires, personnes asthmatiques.
Population sensible : Personnes se reconnaissant comme sensibles lors des pics de pollution et/ou dont les symptômes
apparaissent ou sont amplifiés lors des pics. Par exemple : personnes diabétiques, personnes immunodéprimées, personnes
.
Les conséquences de la pollution atmosphérique sont multiples : maladies respiratoires, maladies cardio-vasculaires, infertilité,
cancer, morbidité, effets reprotoxiques et neurologiques, autres pathologies.
2.3. Quelques chiffres
2000 - Etude CAFE2 : 350 000 décès prématurés/an dans les éta
2002 - Etude ACS3 (USA) : Augmentation de 6% du risque de décès toutes causes lorsque les niveaux de PM2,5
augmentent de 10 μg/m3 (+ 9% pour cause cardio-pulmonaires, + 14% par cancer du poumon)
2008 2011 Eude APHEKOM
chronique aux PM2,5. 19 000 décès prématurés en Europe dont 4/5 pour cause cardio-vasculaires
2010 attribue 1,3 million de décès par an à la pollution urbaine (50% dans les pays en voie de développement)
2014 CIRC
2013 CIRC »
2014 : OMS estime à 7 millions le
2014
2 CAFE : Clean Air For Europe
3 ACS : American Cancer Society
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2.4. Les communes sensibles
Les zones sensibles sont des zones
actions portant sur le climat. Le Schéma Régional Climat Air Energie4 approuvé en 2013 sur l ex-Poitou-Charentes a identifié 105
communes sensibles. Pour la région Nouvelle-Aquitaine, 242 communes sont ainsi classées comme « sensibles à la dégradation de
». Ces communes représentent :
7,5 % du territoire régional (6 300 km²)
40 % de la population régionale (environ 2 300 000 habitants).
2.4.1. Les polluants pris en compte
Les polluants considérés dans la définition des zones sensibles sont des espèces chimiques dont les concentrations en certains
t été pris en compte des polluants
x
et des particules en suspension. En ex-région
Poitou-
limites réglementaires relatives au NO2 concernent presque exclusivement les sites de proximité (routière, industrielle ou hyper
centre urbain).
2.4.2. Identification des communes sensibles
et
tient compte de plusieurs paramètres : concentrations en polluants, émissions et vulnérabilité du territoire.
4 Le Schéma Régional Climat-Air-
à effet de serre.
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Figure 2 | - Communes sensibles
Sur le territoire de la communauté de communes , les 10 communes considérées comme sensibles à la qualité de
sont Fontenille, Fontclaireau, Mansle, Puyréaux, Maine de Boixe, Aussac Vadalle, Villejoubert, Tourriers, Anais et Vars.
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Figure 3 | Localisation des sites de prélèvement
3. -région
Poitou-Charentes
-Charentes 5», réalisée en 2010 par Atmo
Nouvelle-Aquitaine.
3.1. Contexte
Les mesures de pesticides réalisées depuis de nombreuses années par Atmo Nouvelle Aquitaine ont permis de dresser un état des
lieux de l
ambiant. Cette étude a été motivée par les interrogations de la population sur le risque sanitaire et environnemental des pesticides,
Régional Santé Environnement (PRSE).
3.2. Sites étudiés
En 2010, les mesures se sont déroulées en parallèle sur trois sites :
Poitiers (86) situé en zone urbanisée, c'est le site fixe d'Atmo
Poitou-Charentes pour la mesure des pesticides. Il est
représentatif des niveaux auxquels la population urbaine de
l'agglomération est exposée. Le suivi annuel sur un même site
permet d'étudier l'évolution des niveaux moyens des
molécules en fonction de l'évolution de la réglementation et
des pratiques.
Tauché (Sainte-Blandine), commune rurale des Deux-Sèvres
(79) située en zone de grandes cultures. Les mesures sur
Tauché sont réalisées dans le cadre d'une étude menée en
collaboration entre l'Association de Développement de
l'Apiculture (ADA) de Poitou-Charentes, le CNRS de Chizé,
l'INRA de Magneraud et ATMO Poitou-Charentes. Son thème
est l'étude de l'impact des pratiques agricoles sur les
pollinisateurs, pour laquelle ATMO étudie les concentrations
de pesticides dans l'air en proximité d'un rucher expérimental.
Une première campagne avait été menée sur Tauché en 2009,
les mesures ont été reconduites au même endroit en 2010.
Aigre (16) dans le Pays Ruffécois, commune entourée de
grandes cultures (300 m) et de vignes (3 km). Les campagnes
sur Aigre ont été co-financées par le Syndicat du Pays
Ruffécois, le Conseil Général de Charente, l'Union Européenne
et Atmo Nouvelle-Aquitaine. Elles sont réalisées à la demande
du Pays dans le but de sensibiliser la population à l'utilisation
5 Rapport Atmo Poitou-Charentes, n° PEST_INT_08_24, PEST_EXT_09_160, « -
Charentes, Campagne 2010 ».
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était Nouvelle-Aquitaine réalisait des mesures en Pays
Ruffécois.
3.3. Méthodologie
Le site de prélèvement est situé en centre-bourg, à Aigre près du bâtiment de la Communauté de Communes. Cet emplacement a
été choisi en concertation entre Atmo Nouvelle-Aquitaine et le Syndicat du Pays Ruffécois pour les raisons suivantes :
Les mesures doivent avoir lieu au milieu des habitations plutôt que sur un site proche des cultures, pour être susceptible de
Le site se situe dans un secteur de vignes mais aussi de grandes cultures (maïs, colza, blé...). Il est donc susceptible de
présenter une variété de molécules pesticides dans l'air, associée à plusieurs types de productions agricoles,
Les espaces publics proches du bâtiment de la Communauté de Communes ne sont pas traités par des pesticides. Des
contaminations locales et donc non représentatives sont peu probables.
Les deux photos aériennes suivantes représentent la situation d'Aigre et du préleveur. Sur celles de gauche sont représentées en
rose les vignes qui entourent la commune, au sud et à l'ouest de cette dernière.
Figure 4 | Situation d'Aigre et du préleveur
25 campagnes de prélèvement de sept jours ont été
2010. Les campagnes ne couvrent pas la tot %) et ne sont pas non plus réparties de manière homogène le long
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3.4. Principaux résultats
3.4.1. Cumul des concentrations en pesticides
Figure 5 | Cumuls des concentrations en pesticides et nombre de molécules détectées, par site
Les concentrations des deux sites ruraux sont, conformément à toute attente, supérieures à celles du site urbain de Poitiers pour les
herbicides, fongicides et insecticides, traduisant l'impact des cultures à proximité des sites de prélèvement.
Les concentrations en fongicides ont été plus élevées sur Aigre que sur Tauché, en raison notamment du folpel, molécule fortement
employée sur vignes. Les concentrations et le nombre de molécules d'herbicides ont également été plus élevés sur Aigre ; il ne
s'agit plus cette fois d'une influence viticole, les molécules les plus abondamment retrouvées n'étant pas utilisées sur vignes mais
majoritairement sur grandes cultures.
3.4.2. Principales molécules détectées en 2010
Le tableau suivant récapitule par site et par ordre décroissant les 6 molécules dont les concentrations moyennes annuelles ont été
les plus élevées en 2010. Les molécules soulignées sont celles qui sont présentes dans ce classement pour les trois sites.
Figure 6 | Liste des principales molécules détectées sur les trois sites
Le spectre des molécules les plus abondamment détectées est relativement similaire sur les trois sites. Les molécules dominantes
sont des herbicides et des fongicides, avec cependant une exception cette année sur Tauché, où la molécule dont les
concentrations sont les plus élevées est le lindane, insecticide interdit d'utilisation agricole en 1998.
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Les molécules détectées reflètent l'influence des cultures qui entourent les sites ; grandes cultures pour Poitiers et Tauché (maïs,
blé/orge et tournesol) et un mélange de vignes et grandes cultures pour Aigre, qui se distingue par des valeurs de folpel, fongicide
de la vigne, nettement plus élevées que sur les autres sites.
3.4.3. Herbicides
Les her
Des herbicides sont détectés dans l'air à partir de la fin du mois de mars (semaines 13-14) ; les concentrations augmentent
régulièrement, pour atteindre un maxima printanier durant les mois d'avril et mai. Cette période correspond aux traitements
herbicides des cultures de printemps, en particulier de maïs. Les cumuls de concentrations sont très largement dominés à cette
période par trois molécules : l'acétochlore (maïs), le s-métolachlore6 (maïs) et la pendiméthaline (maïs, tournesol, blé/orge).
Figure 7 | Cumul hebdomadaire des concentrations d'herbicides sur Aigre.
sur les
grandes cultures.
Figure 8 | Concentrations hebdomadaires de prosulfocarbe prélevées en 2010
6 L'analyse ne permet pas de différencier le métolachlore du s-métolachlore, le métolachlore étant interdit d'utilisation, on considère par la suite que les
valeurs mesurées concernent le s-métolachlore.
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s de
traitement des cé 3
été trouvée que sur 4 à 5 prélèvements sur les 22 réalisés.
À noter que cette molécule retrouvée abondamment en période automnale a une DJA relativement faible (0,001 mg/kg/j), elle est
donc plus toxique du point de vue alimentaire que les molécules retrouvées au printemps (acétochlore 0,02 mg/kg/j: , s-
métolachlore : 0,1 mg/kg/j, pendiméthaline : 0,05 mg/kg/j). À noter cependant que l'acétochlore est classé dans la phrase de risque
R37/38 : irritant pour les voies respiratoires et la peau.
Les molécules mesurées dans l'air sur les trois sites sont principalement des molécules utilisées en agriculture, leur calendrier de
détection correspond bien aux périodes d'utilisations agricoles. Cependant sur Aigre, des concentrations d'oxadiazon ont été
mesurées en juin et août ; il s'agit d'un herbicide utilisé principalement en traitement non agricole, surtout par les particuliers.
L'agriculture n'est donc pas la seule source à l'origine des pesticides mesurés dans l'air. Les concentrations d'oxadiazon restent
cependant faibles en regard des concentrations mesurées pour les molécules agricoles.
; leurs concentrations sont
cependant très inférieures à ce qui était mesuré avant leur interdiction.
3.4.4. Fongicides
Les fongicides sont des substances actives utilisées dans la lutte contre les maladies des plantes provoquées par des champignons,
des bactéries ou des virus. Les vignes sont fortement consommatrices de fongicides (elles représentent à elles seules 26 % des
consommations de la région Poitou-Charentes, soit 12,2 kg/ha contre 1,5 kg/ha pour le maïs7).
Figure 9 | Cumul hebdomadaire des concentrations de fongicides sur Aigre
Les concentrations augmentent simultanément sur les trois sites à partir du mois d'avril, pour atteindre un pic aux environs du mois
de mai. Les concentrations diminuent progressivement sur Poitiers et Aigre dès la fin du mois de mai ; contrairement aux
herbicides, les concentrations sont non négligeables pendant l'été. Elles deviennent beaucoup plus faibles à partir du mois de
septembre, pour rejoindre les limites de détection vers la fin du mois d'octobre.
Sur Aigre, sous l'influence des zones viticoles, les valeurs ont été ponctuellement plus élevées pendant le mois de juillet, en raison
presque exclusivement des concentrations en folpel, témoin de l'influence des vignes. Cependant, les valeurs diminuent à partir de
7 Source : Enquête sur les utilisations de produits phytosanitaires en Poitou-
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septembre pour rejoindre les niveaux mesurés sur les autres sites. À noter que la concentration moyenne annuelle en 2010 de folpel
reste très inférieure à ce qui a été mesuré en 2006 lors de campagnes réalisées par Atmo Nouvelle-Aquitaine
Cognaçais8.
De plus, la représentation des concentrations de fongicides en fonction de la provenance des vents (non présenté dans cette
synthèse) sur Aigre, confirme bien que les valeurs les plus élevées sont mesurées lorsque les vents proviennent majoritairement du
sud et du sud-ouest, soit des zones viticoles.
Figure 10 | Concentrations hebdomadaires de folpel prélevées en 2010
Le nombre de molécules qui ont un impact significatif sur le cumul des concentrations est faible : on retrouve principalement le
chlorothalonil (blé/orge), le folpel (vigne) et le fenpropimorphe (blé/orge).
À noter que les deux fongicides les plus abondamment retrouvés sont considérés comme nocifs par inhalation (phrase de risque
R20) pour le folpel, et très toxiques par inhalation (R26) et irritant pour les voies respiratoires (R37) pour le chlorothalonil.
3.4.5. Insecticides
Les insecticides sont des substances actives destinées à protéger les cultures, la santé humaine et le bétail contre les insectes. On
à juillet. Les
que le lindane est considéré comme toxique par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion (phrase de risque R23/24/25).
est
retrouvé en valeurs non négligeables de juin à août. Comme ce qui a été observé pour le folpel, les plus fortes concentrations en
chlorpyriphos éthyl sont observées lorsque les vents dominants proviennent du sud, soit des zones viticoles.
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Figure 11 | Cumul hebdomadaire des concentrations sur Aigre
3.5. Conclusions
Cette étude, datant de 2010,
concentrations en pesticides (herbicides, fongicides et insecticides), plus élevées que sur les autres sites.
Les concentrations élevées de folpel et de chlorpyriphos éthyl sur Aigre, ainsi que la provenance des vents dominants (sud, sud-
o Cognaçais.
Les concentrations importantes en herbicides (prosulfocarbe, acétochlore), relevées sur Aigre sont dues à la proximité de grandes
cultures (probablement orge, blé, maïs).
herbicide principalement utilisé pour le désherbage par les particuliers, dont les concentrations sont plus importantes en juin et
août.
é détectés
à des concentrations non négligeables.
Des études sont menées chaque année par Atmo Nouvelle-
résultats est publié sur notre site Internet.
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4. Les émissions de polluants
La qualité de l'air résulte d'un équilibre complexe entre les apports directs de polluants émis dans l'air, les émissions polluantes, et
les phénomènes auxquels ces polluants vont être soumis une fois dans l'atmosphère : transport, dispersion, dépôt ou réactions
chimiques. C'est pourquoi il ne faut pas confondre les concentrations dans l'air ambiant, caractérisant la qualité de l'air respiré, avec
les émissions de polluants rejetées par une source donnée (une cheminée, un pot d'échappement, un volcan).
Même sans lien direct avec les émissions de -delà du réseau de
connaissance de ces émissions.
4.1. : identifier les sources
Sur un territoire les sources de pollution sont multiples et contribuent toutes à la pollution de l'air. Les activités humaines sont à
l'origine de rejets de polluants variés, et dans des proportions diverses. L'inventaire régional des émissions élaboré par Atmo
Nouvelle-Aquitaine permet d'une part d'identifier les activités à l'origine des émissions et d'autre part d'estimer les contributions
respectives de chacune d'entre elles. De cette façon, il devient possible de connaitre le poids de chaque source dans les émissions
totales afin de prioriser les plans d'actions de réduction de la pollution de l'air.
L'inventaire est un bilan des émissions, il s'agit d'une évaluation de la quantité d'une substance polluante émise par une source
donnée pour une zone géographique et une période de temps données. Il consiste à quantifier le plus précisément possible les
émissions de polluants dans l'atmosphère. Il a pour objectif de recenser la totalité des émissions d'une vingtaine de polluants issue
de différentes sources, qu'elles soient anthropiques ou naturelles. Il s'agit bien d'estimations, réalisées à partir de données
statistiques, et non de mesures.
Lorsque les émissions sont réparties géographiquement, on parle de cadastre des émissions. On connaît alors en tout point du
territoire la quantité émise de polluants par secteur d'activité. Ces bilans d'émissions sont disponibles à l'échelle de la région, du
département et .
Les résultats présentés dans les paragraphes ci-dessous sont extraits de l'inventaire des émissions d'Atmo Nouvelle-Aquitaine pour
l'année 2014.
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4.2. Émissions de polluants du territoire
Les émissions présentées dans la figure ci-dessous concerne
du 4 août 2016 relatif au plan climat-air-énergie territorial. Les différents polluants sont pour la plupart des polluants primaires
(NOx, PM10, PM2,5 et SO2) ou des précurseurs de polluants secondaires (COVNM et NH3). Les COV incluent le CH4 (méthane). Le
les valeurs fournies concernent uniquement les
émissions de COV non méthaniques (COVNM).
Figure 12 | - Répartition et émissions de polluants par secteur, en tonnes
La figure ci- émis par une source
principale ou provenir de sources multiples.
Ainsi, on notera que 3) des activités
agricoles. Le dioxyde de soufre (SO2), également émis par les secteurs
résidentiel/tertiaire et agricole. Les particules et les COVNM sont multi-sources et sont originaires du résidentiel, du transport
routier, et du secteur agricole.
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Les secteurs à enjeux identifiés sont les suivants :
Agriculture
Ce secteur est identifié comme secteur à enjeu par rapport à son poids sur le territoire au sein des émissions de
NH3 (99 %), PM10 (44 %), PM2,5 (35 %), NOx (21 %), COVNM (14 %) et SO2 (10 %)
et de PM10.
En outre, le NH3 est un gaz précurseur dans la formation
des particules secondaires justifiant davantage sa place dans les secteurs à enjeux.
:
nt un axe de progrès potentiel pour la réduction des
permettrait une diminution non négligeable des émissions associées (particules, COVNM, NOx, SO2
technologique des moteurs des engins agricoles peut représenter un axe de progrès pour réduire les émissions de NOx.
Routier
Sur le territoire , le transport routier contribue essentiellement aux émissions de NOx et de particules. Plus de la
moitié des émissions de NOx provient des phénomènes de combustion de carburants, essentiellement par les véhicules à moteur
diesel. Les particules proviennent également de la combustion des moteurs, essentiellement diesel. Une part non négligeable des
eins et
des routes.
: la diminution des émissions du secteur routier (combustion, usure mécanique) peut être engagée par la
réduction du nombre de véhicules présents sur le réseau routier. Le renouvellement du parc automobile (parc privé et flotte
publique) et la mise en circulation de véhicules technologiquement plus performants (véhicules électriques et hybrides) constituent
des pistes de réduction des émissions du secteur. En parallèle, il convient de diminuer le nombre de kilomètres parcourus par les
ports combinés (déplacement des personnes et des
marchandises) et en sensibilisant à des modes de transport plus doux.
Résidentiel
Les émissions liées au secteur résidentiel sont principalement dues à la consommation de combustibles énergétiques et
représentent environ de 20 % à 40 % des émissions de particules, près de 50 % des émissions de COVNM et 60 % des émissions de
SO2
émetteurs de particules et de COVNM notamment.
:
diminution des consommations énergétiques dédiées au chauffage va de pair avec la rénovation des habitats (isolation du bâti
privé et du parc social) et le renouvellement des équipements de chauffage non performants, notamment pour le chauffage au bois
(insert et foyers ouverts). Les émissions de COVNM peuvent également être diminuées par la
de solvants et de peintures.
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s poids u territoire peuvent présenter des
différences notables avec ceux du département ou de la région. Cette représentation permet de comparer les émissions des
territoires. Ceci est illustré par le graphique ci-dessous et est détaillé dans les parties suivantes.
Figure 13 | Comparaison des émissions par territoire, en kg par habitant
Le département de la Charente représente environ 355 000 habitants en 2015, soit 6 % de la population de la Nouvelle-Aquitaine.
lême.
La Charente présente -alimentaire, la
culture céréalière
ainsi que vers Les principales agglomérations sont Angoulême
(106 000 habitants) et Cognac (70 000 habitants).
Les émissions par habitant du territoire sont plus fortes que celles du département et de la région pour les
(NOx), les particules (PM10, PM2,5), (NH3). Les émissions de composés organiques volatiles non
méthaniques (COVNM) de la communauté de communes sont inférieures à celles de la Charente mais supérieures à celles de la
région. Enfin, les émissions de dioxyde de soufre (SO2 inférieures à celles du département et
à celles de la Nouvelle-Aquitaine.
La consommation énergétique des secteurs résidentiel et tertiaire participe aux émissions de NOx, de particules, de COVNM et de
SO2. La consommation énergétique est répartie selon trois usages, classés du plus au moins énergivore : le chauffage, la production
La communauté de communes consomme 33 % de produits pétroliers, 31 % de bois et 6 % de gaz naturel, pour
les processus de combustion énergétique du secteur résidentiel. Au contraire, au niveau de la Charente, le combustible
principalement consommé est le bois (26 %), suivi du gaz naturel (22 %) et des produits pétroliers (21 %). À -
Aquitaine, le combustible principal est le bois (34 %), suivi du gaz naturel (25 %) et des produits pétroliers (22 %). Il est à noter que
ont
calculées et prises en compt
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Concernant les , les émissions sont essentiellement dues au transport routier et au secteur agricole. Ce territoire est
traversé par la route nationale RN10, très empruntée par les poids lourds notamment. La densité de population plus faible à
autres échelles territoriales. De plus, la proportion par habitant est plus élevée 0,08) que
sur la Charente (0,05) et la région (0,03), ce qui participe également à renforcer les disparités territoriales.
particules sont multi-sources et proviennent essentiellement, des secteurs ,
du résidentiel/tertiaire et . Les émissions par habitant sont plus élevées que sur le département et la région, du fait
bois de chauffage et
Les secteurs les plus émetteurs de COVNM sont le résidentiel/tertiaire industrie.
Charente que sur la communauté de communes et le tissu industriel plus développé sur Coeur de Charente que sur la région,
expliquent les émissions par habitant observées. À la consommation de bois de chauffage plus importante
sur la communauté de communes et le fac ,
habitant entre les différentes échelles territoriales.
Sur ce territ le dioxyde de soufre est principalement émis par les secteurs du résidentiel/tertiaire et de
2 du secteur industriel, sur
la communauté de communes. Les émissions par habitant sont également influencées par une consommation importante de
domestique pour le SO2 étant plus élevé que les autres combustibles.
Enfin, est émis quasi-exclusivement par le secteur agricole. Les émissions par habitant plus importantes sur la
communauté de communes sont dues au fait que la proportion de surfaces agricoles par habitant est plus élevée
Charente (1,7) que sur les autres échelles territoriales (0,97 pour la Charente et 0,62 pour la région).
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4.3. Émissions d [NOx]
s de la communauté de communes à 564 tonnes en 2014, ce qui
correspond à 8 % des émissions de la Charente et à 1 % de celles de la région.
La répartition sectorielle des émissions montre une contribution majeure du secteur des transports (69
secondaire provenant du secteur agricole (21 %).
Figure 14 | e Charente NOx, Répartition des émissions par secteur
4.3.1. Comparaison des émissions entre les territoires
Cette figure
le département et la région.
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Figure 15 | NOx Comparaison des émissions par secteur et par territoire, en kg/hab
Les émissions de NOx par habitant du secteur routier de la communauté de communes sont plus élevées que celles du
département et de la Nouvelle-Aquitaine. essentiellement par la présence de la route nationale RN10 traversant le
territoire et très empruntée par les poids lourds notamment. À les émissions de la communauté de communes
sont associées à une densité de population plus faible ce qui conduit à des émissions par habitant plus importantes, le département
et la région ayant une densité de population plus élevée.
Les émissions unitaires de NOx provenant du secteur agricole sont supérieures à celles de la Charente et de la région. Ceci
par la proportion d agricoles par habitant, plus élevée 0,08 engins) que sur la Charente
(0,05 engins) et la région (0,03 engins).
4.3.2. Emissions du secteur des transports
Les émissions de NOx du secteur des transports sont de 385 tonnes dont 375 tonnes provenant du secteur du transport routier et
11 tonnes des autres transports. Le secteur des transports représente 69 % des émissions de NOx de la communauté de communes.
Détail des émissions de NOx
Les émissions du secteur routier sont dominées par la combustion des véhicules à moteur diesel (96 %). Parmi ceux-ci, on
peut différencier les poids lourds, responsables de 55 % des émissions totales du secteur, suivis par les voitures
particulières et les véhicules utilitaires légers contribuant respectivement à 29 et 14 % des émissions totales du secteur. Les
véhicules à moteur essence ne représentent que 4 % des émissions de NOx du secteur routier.
Seulement 2 % des émissions de NOx sont liées au secteur du transport ferroviaire. Les transports maritime et aérien
s sur le territoire.
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Figure 16 | NOx, émissions du secteur des transports, en tonnes
4.3.3. Emissions du secteur agricole
Les émissions de NOx du secteur agricole sont de 116 tonnes, soit 21 % des émissions de la communauté de communes
Charente.
Détail des émissions de NOx
Pour le secteur agricole, les émissions liées à aux activit écobuage sont responsables
respectivement de 87 % et de 11 % des émissions de NOx.
Figure 17 | NOx, émissions du secteur agricole, en tonnes
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4.4. Émissions de particules [PM10 et PM2,5]
Les particules en suspension dans l'air ont différentes tailles. Elles peuvent appartenir à la classe des PM10 dans le cas où leur
diamètre est inférieur à 10 μm, ou à la classe des PM2,5 dans le cas où celui-ci est inférieur à 2,5 μm. À noter que les PM2,5 sont
comptabilisées au sein de la classe PM10.
Les sources de particules sont multiples et leur répartition dépend de leur granulométrie
partagent les émissions de particules : résidentiel/tertiaire, transport routier, agricole et industriel.
La communauté de communes émet 265 tonnes de particules en suspension (PM10) et 156 tonnes de particules
fines (PM2,5), représentant respectivement 11 % et 10 % des émissions du département et chacune 1 % des émissions de la
Nouvelle-Aquitaine.
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Figure 18 | Particules, Répartition des émissions par secteur
Les distributions des émissions par secteur et par polluant sont les suivantes :
Secteur agricole : 45 % (PM10) et 38 % (PM2,5)
Secteurs résidentiel et tertiaire : 24 % (PM10) et 40 % (PM2,5)
9 % (PM10) et 9 % (PM2,5)
Secteur des transports : 11 % (PM10) et 13 % (PM2,5)
4.4.1. Comparaison des émissions entre les territoires
Les émissions par habitant permett
différentes échelles territoriales.
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Figure 19 | Particules Comparaison des émissions par secteur et par territoire, en kg/hab
Pour l
région. Ceci la proportion de surfaces agricoles par habitant, plus importante pour la communauté de communes (1,7
ha par habitant) que pour la Charente (0,97) et la Nouvelle-Aquitaine (0,62).
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Pour le secteur résidentiel, les émissions par habitant du territoire sont plus élevées que celles de la Charente et
de la Nouvelle-Aquitaine. Ceci une utilisation plus importante de bois de chauffage sur la communauté de
communes et un du bois pour les particules, qui est élevé.
Pour le secteur industriel, les émissions de particules par habitant de la communauté de communes sont légèrement plus élevées
que celles du département et largement supérieures à celles de la région.
De plus, la densité de population est plus importante
en Nouvelle-Aquitaine (70 hab./km2 2 2). Par conséquent, les
isons combinées expliquent les
émissions unitaires observées.
Pour les secteurs du transport, les émissions de particules par habitant du territoire sont supérieures à celles de
la Charente et de la région. Comme pour les NOx, ceci est essentiellement dû à la présence de la route nationale RN10 traversant le
territoire et très empruntée par les poids lourds notamment. À
sont associées à une densité de population plus faible ce qui conduit à des émissions par habitant plus importantes, le département
et la région ayant une densité de population plus élevée.
4.4.2. Emissions du secteur agricole
Les émissions de PM10 et de PM2,5 issues du secteur agricole sont respectivement de 120 et 59 tonnes, représentant 45 % et 38 %
des émissions totales de particules de la communauté de communes.
Détail des émissions de PM10
Les émissions liées à la culture des sols représentent 89 % des émissions de PM10 dont 65 % sont liées au travail des terres
arables et 29 %
L % et 4 % des émissions
totales de PM10.
Figure 20 | PM10, émissions du secteur agricole, en tonnes
Détail des émissions de PM2,5
Les émissions liées à la culture des sols représentent 84 % des émissions de PM2,5 dont 60 % sont liées aux activités
28 % au travail des terres arables.
13 % et 3 % des émissions
totales de PM2,5.
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Figure 21 | PM2,5, émissions du secteur agricole, en tonnes
4.4.3. Emissions des secteurs résidentiel et tertiaire
Les émissions de PM10 et de PM2,5 des secteurs résidentiel et tertiaire représentent respectivement 24 % et 40 % des émissions
totales de particules. 63 tonnes de PM10 et 61 tonnes de PM2,5 sont émises par le secteur résidentiel, contre 1 tonne chacune pour
le secteur tertiaire.
Pour ces secteurs, les émissions de particules sont très fortement liées aux consommations énergétiques (chauffage, production
Détail des émissions de PM10
Pour le secteur résidentiel, la combustion de bois de chauffage contribue à elle seule à 94 % des émissions de PM10. Le
reste des émissions provient des , et de fioul
domestique comme combustible énergétique.
68 %), suivi du fioul domestique (31 %) et
du gaz naturel (1 %) 9 % sont dues au chauffage des
locaux, 13 % aux activités de cuisson, 13 5 usages.
Figure 22 | Émissions de PM10 des secteurs résidentiel et tertiaire, en tonnes
Détail des émissions de PM2,5
Pour le secteur résidentiel, 94 Le reste des
comme combustible énergétique, à la combustion des déchets verts
Pour le secteur tertiaire, les émissions sont principalement 7 %) et à la combustion de fioul (31
%) dont 62 % pour le chauffage des locaux, 16 2 % pour les activités de cuisson et
usages.
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Figure 23 | Émissions de PM2,5 des secteurs résidentiel et tertiaire, en tonnes
Les quantités émises de PM10 et PM2,5 par les secteurs résidentiel et tertiaire sont équivalentes, autrement dit les particules émises
sont essentiellement de taille inférieure à 2,5 μm.
4.4.4. Emissions
Les émissions de PM10 et de PM2,5 liées au secteur industriel sont respectivement de 51 et 14 tonnes, soit 19 % et 9 % des
déchets sont nulles teurs sur ce territoire.
Détail des émissions de PM10
% des émissions totales de PM10 du territoire. 20 % des émissions de PM10
-alimentaire et en particulier à la
ustrie. Ces deux sources
représentent chacune 4 % des émissions totales de PM10 du territoire. Le reste des émissions de PM10 du secteur de
-BTP, à
Figure 24 | PM10, émissions des secteurs industrie et des déchets, en tonnes
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Détail des émissions de PM2,5
nt
le travail du bois. Les émissions de PM2,5 liées à cette activité, représentent 5 % des émissions totales de PM2,5 du
t
du
émissions ne représe
marginales telles que les chantiers-BTP ou la manutention de céréales participent à 6 % des émissions de PM2,5 du secteur
industriel, soit 0,6 % des émissions totales du territoire.
Figure 25 | PM2,5, émissions des secteurs industrie et des déchets, en tonnes
4.4.5. Emissions du secteur des transports
Les émissions de PM10 et de PM2,5 du transport routier sont respectivement de 22 et 18 tonnes, soit 8 % et 11 % des émissions
totales de particules de la communauté de communes. Les émissions des autres transports représentent 3 % des émissions de
PM10 et 2 % des émissions de PM2,5.
Les émissions de particules du secteur routier ont des origines diverses. Les particules peuvent provenir de la partie moteur,
essentiellement représentée par les PM2,5 ou de la partie mécanique, qui est essentiellement constituée de PM10. La partie moteur
est liée au type de carburant utilisé tandis que la partie mécanique est
plaquettes de frein.
Détail des émissions de PM10
Pour le secteur routier, les émissions de PM10 proviennent des voitures particulières (41 %), des poids lourds (38 %), des
véhicules utilitaires légers (20 %) et des deux-roues (1 %).
Les émissions de PM10 sont dues à 50 % à la partie mécanique et à 50 % à la partie moteur.
Pour la partie mécanique, les véhicules diesel représentent 90 % des émissions, réparties entre les poids lourds (56 %), les
voitures particulières (32 %) et les véhicules utilitaires légers (12 %). Les véhicules à moteur essence représentent 10 % des
voitures particulières (82 %), les véhicules utilitaires (12 %) et les deux-roues
(6 %).
Pour la partie moteur, les véhicules diesel représentent 98 % des émissions, réparties entre les voitures particulières (45 %),
les véhicules utilitaires légers (29 %) et les poids lourds (26 %). Les véhicules à moteur essence représentent 2 % des
émissions liées à la combustion.
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3 % des émissions de PM10 sont liées au secteur des autres transports dont la totalité est due au transport ferroviaire, soit
2 % des émissions totales de PM10 du territoire. Les transports maritimes et aériens ne sont pas présents sur le territoire,
par conséquent leurs émissions de PM10 sont nulles.
Figure 26 | PM10, émissions du secteur des transports, en tonnes
Figure 27 | PM10, émissions liées à la combustion pour le transport routier, en tonnes
Détail des émissions de PM2,5
Pour le secteur routier, les émissions de PM2,5 proviennent des voitures particulières (42 %), des poids lourds (35 %), des
véhicules utilitaires légers (23 %) et des deux-roues (1 %).
Les émissions de PM2,5 sont dues à 64 % à la partie moteur et à 36 % à la partie mécanique.
Pour la partie moteur, les véhicules diesel représentent 98 % des émissions, réparties entre les voitures particulières (45 %),
les véhicules utilitaires légers (29 %) et les poids lourds (26 %). Les véhicules à moteur essence représentent 2 % des
émissions liées à la combustion.
Pour la partie mécanique, les véhicules diesel représentent 90 % des émissions, réparties entre les poids lourds (56 %), les
voitures particulières (32 %) et les véhicules utilitaires légers (12 %). Les véhicules à moteur essence représentent 10 % des
voitures particulières (82 %), les véhicules utilitaires (12 %) et les deux-roues
(6 %).
2 % des émissions de PM2,5 du secteur des transports sont liées aux autres transports, qui sont entièrement représentés
par le transport ferroviaire. Les transports maritimes et aériens ne sont pas présents sur le territoire.
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Figure 28 | PM2,5, émissions du secteur des transports, en tonnes
Figure 29 | PM2,5, émissions liées à la combustion pour le transport routier, en tonnes
Enfin, la quantité émise de PM10 liée à la combustion est équivalente à la quantité émise de PM2,5, autrement dit les particules
émises lors de la combustion sont essentiellement de taille inférieure à 2,5 μm.
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4.5. Émissions de Composés Organiques Volatils Non
Méthaniques [COVNM]
rapportage des émissions dans le cadre des PCAET), et concerne les émissions liées aux forêts, à la végétation, etc.
Les émissions de COVNM de la communauté de communes à 353 tonnes en 2014, ce qui correspond à
4 % des émissions de la Charente et à 1 % des émissions de la Nouvelle-Aquitaine.
Les émissions de COVNM sont généralement
La répartition sectorielle des émissions indique une contribution majeure des secteurs résidentiel et tertiaire (47 %), suivi des
secteurs de 33 %) et du secteur agricole (14 %).
Figure 30 | COVNM, Répartition des émissions par secteur
4.5.1. Comparaison des émissions entre les territoires
différentes échelles territoriales.
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Figure 31 | COVNM Comparaison des émissions par secteur et par territoire, en kg/hab
Les émissions par habitant du secteur résidentiel sont plus élevées sur la communauté de communes que sur le département et la
région. Comme pour les particules, c
élevé pour les COVNM.
Les émissions par habitant du secteur industriel sont largement inférieures à celles du département et légèrement supérieures à
celles de la région.
- i explique les disparités
développé que sur la région.
Les différentes échelles territoriales.
la
région. À la proportion de surfaces agricoles par habitant, plus importante pour la
communauté de communes (1,7 ha) que pour la Charente (0,97 ha) et la Nouvelle-Aquitaine (0,62 ha).
chelles territoriales (0,05 pour le
département et 0,03 pour la région).
4.5.2. Emissions des secteurs résidentiel et tertiaire
Les émissions de COVNM des secteurs résidentiel et tertiaire sont de 166 tonnes, soit 47 % des émissions totales de COVNM de la
communauté de communes.
Détail des émissions de COVNM
Sur ce territoire, 68 % des émissions sont liées à la combustion de bois pour le chauffage domestique et 26 % des
émissions sont dues à l domestique de solvants et de peintures. Le reste des émissions provient essentiellement
(4 %).
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Pour le secteur tertiaire, les émissions sont principalement dues aux activités de peinture (réparation de véhicules) et
également au chauffage des locaux.
Figure 32 | COVNM, émissions des secteurs résidentiel et tertiaire, en tonnes
4.5.3. Emissions des secteurs de industrie et des déchets
Les émissions de COVNM des secteurs industrie sont de 116 tonnes, soit 33 % des émissions totales de COVNM
de la communauté de communes.
Détail des émissions de COVNM
Pour le secteur industriel, 50 % des émissions sont dues -alimentaire et plus particulièrement à la
ation de solvants et de peintures industrielles pour certaines activités (protection du bois,
imprimerie) représente 25 % des émissions de COVNM. 14 % des émissions sont dues , de
solvants dans le domaine de la construction. Enfin 11 % des émissions sont dues au
0 % des émissions de COVNM sont liée
Les émissions du secteur des déchets ne sont pas présentes sur ce territoire.
Figure 33 | COVNM, émissions des secteurs , en tonnes
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4.5.4. Emissions du secteur agricole
Les émissions de COVNM du secteur agricole sont de 51 tonnes, soit 14 % des émissions totales de COVNM de la communauté de
communes.
Détail des émissions de COVNM
Les émissions liées à la culture des sols et plus particulièrement les
de COVNM.
L nt 31 % des émissions de COVNM.
Figure 34 | COVNM, émissions du secteur agricole, en tonnes
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4.6. Émissions de dioxyde de soufre [SO2]
Les émissions de dioxyde de soufre du territoire à 22 tonnes en 2014, ce qui représente 3 % des
émissions du département et à 0,2 % des émissions de la région.
La répartition sectorielle des émissions montre une contribution majeure des secteurs résidentiel et tertiaire (77 %), suivi des
secteurs industriel (11 %) et agricole (10 %).
Figure 35 | SO2, Répartition des émissions par secteur
4.6.1. Comparaison des émissions entre les territoires
différentes échelles territoriales.
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Figure 36 | SO2 Comparaison des émissions par secteur et par territoire, en kg/hab
Pour les secteurs résidentiel et tertiaire, les émissions de la communauté de communes sont supérieures à celles de la Charente et à
celles de la région. Contrairement aux particules et aux COVNM où pour le secteur résidentiel, la consommation de bois de
2
territoriales sont dues à la part de consommation de fioul domestique, plus importante en
Les émissions issues du secteur industriel de la communauté de communes sont très largement inférieures à celles du département
et de la région. Les sources industrielles émettrices de SO2 sur la communauté de communes sont majoritairement représentées par
et
matériaux de con
À
région. À star des particules et des COVNM, c la proportion de surfaces agricoles par habitant plus importante
pour la communauté de communes (1,7 ha) que pour la Charente (0,97 ha) et la Nouvelle-Aquitaine (0,62 ha).
4.6.2. Emissions des secteurs résidentiel et tertiaire
Les émissions de SO2 des secteurs résidentiel et tertiaire sont de 17 tonnes, soit 77 % des émissions totales de la communauté de
communes.
Pour les secteurs résidentiel et tertiaire, les émissions de SO2 sont généralement liées aux processus de combustion énergétique.
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Détail des émissions de SO2
61 % des émissions totales de SO2 sont dues au secteur résidentiel. 82 % des émissions de SO2 du secteur résidentiel, sont
liées à la consommation de produits pétroliers (fioul domestique, GPL), dont 84 % pour le chauffage des logements, 10 %
% pour les activités de cuisson. Les émissions du secteur résidentiel liées à l
de bois comme combustible représente 17 % des émissions de SO2.
16 % des émissions totales de SO2 sont dues au secteur tertiaire. Parmi elles, les émissions liées à l
pétroliers comme combustibles énergétiques, représentent 97 % des émissions du secteur, dont 61 % pour le chauffage
des locaux, 16 % pour 2 % pour les activités de cuisson et 22
Figure 37 | SO2, émissions des secteurs résidentiel et tertiaire, en tonnes
4.6.3. Emissions
Les émissions de SO2 des secteurs sont de 2 tonnes, soit 11 % des émissions totales de la
communauté de communes.
Détail des émissions de SO2
Pour le secteur industriel, 97 % des émissions de SO2 sont liées aux processus de combustion énergétique des stations
, soit 10 % des émissions totales du territoire.
Figure 38 SO2, émissions des secteurs , en tonnes
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4.6.4. Emissions du secteur agricole
Les émissions de SO2 du secteur agricole sont de 2 tonnes, soit 10 % des émissions totales de la communauté de communes.
Détail des émissions de SO2
92 % des émissions de SO2 du secteur agricole sont liées à la culture des sols et plus particulièrement aux activités
, soit 9 % des émissions totales du territoire. Les émissions liées à l coles et à la
consommation énergétique des bâtiments représentent respectivement 4 % et 5 % des émissions de SO2 du secteur.
Figure 39 SO2, émissions du secteur agricole, en tonnes
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4.7. Émissions d [NH3]
de la communauté de communes à 752 tonnes en 2014, ce qui correspond
à 11 % des émissions de la Charente et à 1 % des émissions de la Nouvelle-Aquitaine.
La répartition sectorielle des émissions montre une contribution exclusive du secteur agricole (99 %).
Figure 40 | NH3, Répartition des émissions par secteur
4.7.1. Comparaison des émissions entre les territoires
Les émissions par habitant permettent de compare
différentes échelles territoriales.
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Figure 41 | NH3 Comparaison des émissions par secteur et par territoire, en kg/hab
Les émissions de NH3 par habitant, issues du secteur agricole du territoire sont plus importantes que celles du
département et de la région. C , comme pour les particules, les COVNM et le SO2, par la proportion de surfaces
agricoles par habitant plus importante sur la communauté de communes (1,7 ha) que sur la Charente (0,97 ha) et la Nouvelle-
Aquitaine (0,62 ha).
4.7.2. Emissions du secteur agricole
Les émissions de NH3 du secteur agricole sont de 748 tonnes, soit 99 % des émissions totales de la communauté de communes.
Détail des émissions de NH3
Les émissions liées à la culture des sols représentent 88 % des émissions de NH3, dont 91 % sont issues du travail des terres
arables et 9 % des surfaces toujours en herbe .
12 % des émissions de NH3 sont dues déjections
animales, principalement liées aux bovins (50 %), aux porcins (27 %) et aux caprins (15 %).
Figure 42 | NH3, émissions du secteur agricole, en tonnes
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5. Synthèse
-
Aquitaine. Seules les émissions de unes représentent plus de 10 % des
émissions départementales, ayant un impact non négligeable sur les émissions de la Charente. Les secteurs pour lesquels les
émissions par habitant du territoire sont plus élevées que celles du département ou de la région, ont également un impact non
ées en gras.
Elle représente ainsi :
11 % des émissions départementales (NH3)
Principal secteur émetteur : agricole
Actions prioritaires à mettre en place sur : culture avec engrais
11 % des émissions départementales de particules en suspension particules
fines ,
Principaux secteurs émetteurs : agricole, résidentiel, industriel et le transport routier
Actions prioritaires à mettre en place sur : culture avec engrais, écobuage, exploitation de carrières, chauffage
au bois, véhicules diesel
8 % des émissions départementales (NOx)
Principaux secteurs émetteurs : transport routier et agricole
Actions prioritaires à mettre en place sur : engins agricoles, véhicules diesel
4 % des émissions départementales de composés organiques volatiles non méthaniques (COVNM)
Principaux secteurs émetteurs : résidentiel, industriel et agricole
Actions prioritaires à mettre en place sur : écobuage, chauffage au bois, utilisation domestique de solvants et
peintures
3 % des émissions départementales de dioxyde de soufre (SO2)
Principaux secteurs émetteurs : résidentiel/tertiaire, industriel et agricole
Actions prioritaires à mettre en place sur : écobuage, consommation de fioul domestique, chauffage au bois,
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Annexes
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Annexe 1 : Santé - définitions
Danger :
-à- nteraction entre un
organisme vivant et un agent chimique (exemple : un polluant atmosphérique), physique (exemple : un rayonnement) ou
biologique (exemple : un grain de pollen). Ces dysfonctionnements peuvent entraîner ou aggraver des pathologies.
Par extension, les termes « danger » et « effet sur la santé » sont souvent intervertis.
Risque pour la santé :
Exposition : désigne, dans le domaine sanitaire, le contact (par inhalation, par ingestion...) entre une situation ou un agent
Relation exposition-risque (ou relation dose-réponse) : relation spécifique entre une exposition à un agent dangereux
(exprimée, par ex
relation exposition-
Impact sur la santé : estimatio
-
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Annexe 2 : Les polluants
te : NOx (NO et NO2)
Le terme « 2). Le NO2
proviennent essentiellement de la combustion : des véhicules et installations de combustion. Ils sont considérés comme indicateur
du trafic automobile.
Le NO2 est un gaz irritant pour les yeux et les voies respiratoires. Chez les asthmatiques, il augmente la fréquence et la gravité des
oncentration, le NO2 est un gaz toxique.
aux
ntration des nitrates dans le sol.
Les particules : TSP, PM10 et PM2,5
Les particules en suspension ou « poussières » constituent un ensemble vaste et hétérogène de substances organiques,
classées
selon leur taille :
Les particules totales TSP : représentent toutes les particules quel que soit leur diamètre. Les PM10 et PM2,5 sont
également comprises dans cette catégorie.
Les particules en suspension PM10 - de diamètre inférieur à 10 μm : les émissions de PM10 ont des sources très
variées, comme la combustion
Les particules fines PM2,5 - de diamètre inférieur à 2,5 μm : elles sont issues de toutes les combustions, routières,
au bois).
Selon leur granulomét
fines, inférieures à 2,5 μm, peuvent, à des concentrations relativement basses, irriter les voies respiratoires inférieures et altérer la
fonction respiratoire dans son ensemble. Certaines particules ont des propriétés mutagènes et cancérigènes. Elles contribuent aux
salissures des bâtiments et monuments.
Les composés organiques volatils : COVNM
Les COV constituent une famille de produits très larges et regroupent
carbone (hydrocarbure) comme le benzène (C6H6) et le toluène (C7H8). Ils sont émis lors de la combustion de carburants ou par
évaporation de solvants lors de la fabrication, du stockage
sont également émis par les végétaux (agriculture et milieux naturels).
e à des effets mutagènes et
cancérigènes (benzène), en passant par des irritations diverses et une diminution de la capacité respiratoire.
quement
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Le dioxyde de soufre : SO2
Le dioxyde de soufre est un polluant essentiellement industriel et provient de la combustion de carburants fossiles contenant du
soufre (fioul lourd, charbon, gazole).
Le SO2 est un gaz irritant pour les muqueuses, la peau et les voies respiratoires supérieures (toux, gênes respiratoires). Il agit en
Comme tous les polluants, ses effets sont amplifiés par le tabagisme.
Le SO2
également à la dégradation de la pierre et des matériaux de nombreux monuments.
: NH3
s
oniaqués.
Le NH3 est un gaz incolore et odorant, très irritant pour le système respiratoire, pour la peau et pour les yeux. Son contact direct
ires. A très
Le NH3
(NOx et SO2) pour former des particules très fines de nitrate ou de sulf
niac, sous
forme NH4+ dans les pluies, dégrade les monuments et le patrimoine historique par altération des roches.
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Annexe 3
Résidentiel / tertiaire : Résidentiel, tertiaire, commercial, institutionnel
ges et occupations associées ;
pour le tertiaire, les activités de service comme les commerces, les bureaux et les établissements publics (hôpitaux, écoles...). Les
chaude et les cuissons, aux
Transport routier
Le secteur des transports routiers correspond aux voitures particulières, aux véhicules utilitaires légers, aux poids-lourds et aux
deux-roues motorisés. Les sources prises en compte sont les échappements à chaud et les démarrages à froid, les évaporations de
carburant, les abrasions et usures de routes et des équipements (plaquettes de freins, pneus).
Agriculture : Agriculture, sylviculture et aquaculture hors UTCF
il des sols,
, utilisés sur
les exploitations).
Industrie : Industrie manufacturière, traitement des déchets, construction
ustrie manufacturière (agro-
alimentaire, chimie, métallurgie et sidérurgie, papier-carton, production de matériaux de construction) et le traitement des déchets.
e (chaudières et engins
le,
Le secteur de la construction comprend les activités de chantiers et de travaux publics, les engins non routiers et les
applications de peinture, colle et solvants.
tions ainsi que les crématoriums.
Autres transports : Modes de transports autres que routier
Les émissions de ce secteur proviennent des transports ferroviaires, maritimes et aériens.
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Annexe 5 : Contribution des secteur
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Figure 43 | , Contribution des secteurs d'activités aux émissions polluantes
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Annexe 6 : Émissions territoriales
tonnes/an NOx PM10 PM2,5 COVNM SO2 NH3
Résidentiel 30 63 61 165 13
Tertiaire 10 1 1 1 3 0
Transport routier 375 22 18 19 1 4
Autres transports 11 7 3 1 0
Agriculture 116 120 59 51 2 748
Déchets 1
Industrie 21 51 14 113 2 0
Énergie 3
TOTAL 562 265 156 353 22 752
tonnes/an NOx PM10 PM2,5 COVNM SO2 NH3
Résidentiel 420 762 744 2 184 126
Tertiaire 185 18 18 25 36 0
Transport routier 4 179 263 205 261 7 42
Autres transports 76 35 15 6 0
Agriculture 928 747 375 344 13 7 027
Déchets 63 1 1 2 1 62
Industrie 1 583 605 230 5 810 632 1
Énergie 3 0 0 73 0
TOTAL 7 438 2 432 1 587 8 705 816 7 131
Charente - Inventaire Atmo Nouvelle-Aquitaine 2014 - ICARE v3.2.1-rev1
tonnes/an NOx PM10 PM2,5 COVNM SO2 NH3
Résidentiel 5 919 10 372 10 125 31 741 1 694
Tertiaire 3 083 290 286 373 588 1
Transport routier 58 296 3 900 3 022 4 082 101 640
Autres transports 4 295 507 225 197 99
Agriculture 9 402 8 214 3 860 3 865 121 105 676
Déchets 440 12 10 90 17 1 088
Industrie 11 108 5 952 2 751 27 617 7 261 276
Énergie 1 088 87 75 1 204 70 14
TOTAL 93 631 29 334 20 354 69 169 9 951 107 695
Nouvelle-Aquitaine - Inventaire Atmo Nouvelle-Aquitaine 2014 - ICARE v3.2.1-rev1
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