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Déliberation - CM 2026 06 22 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villebarou.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2026 06 22 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Famille,
9 rue Maurice Pasquier - Villebarou - C.S. 2922 - 41029 Blois Cedex
Tél. : 02.54.90.53.00 - Courriel : contact@villebarou.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 22 JUIN 2026
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Numéro de
délibération Objet Résultat
du vote
DL-2026-54 GOUVERNANCE - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal de Villebarou Approuvé à l’unanimité
DL-2026-55 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Reprise d’un véhicule à l’euro symbolique Approuvé à l’unanimité
DL-2026-56 FINANCES – Subvention à la Fédération Française de Cardiologie Approuvé à l’unanimité
DL-2026-57 FINANCES – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) Approuvé à l’unanimité
DL-2026-58 FINANCES – Forfaits communaux 2025-2026 Approuvé à l’unanimité
DL-2026-59 ENFANCE-JEUNESSE – Tarifs du bivouac Koh Lanta, du 30 au 31 juillet 2026 et du bivouac équitation, du 13 au 14 août 2026 Approuvé à l’unanimité
DL-2026-60 ENFANCE-JEUNESSE – ALSH et Périscolaire/Tarifs journaliers complémentaires Approuvé à l’unanimité
DL-2026-61 DOMAINE ET PATRIMOINE – Rue des Perrières /Contrat de prêt à usage /DEJUST YVON Patricia/AR 43 Approuvé à l’unanimité
DL-2026-62 DOMAINE ET PATRIMOINE – Rue des Perrières /Contrat de prêt à usage /DEJUST YVON Patricia/AR 45 Approuvé à l’unanimité
DL-2026-63 DOMAINE ET PATRIMOINE – ZAC des Mézières tranche 3/Contrat de prêt à usage/ARMANET Vincent/AT 1, 2 et 3 Approuvé à l’unanimité
DL-2026-64 DOMAINE ET PATRIMOINE – Chemin vert/Contrat de prêt à usage/BRUNEAU Philippe/ZK 301 Approuvé à l’unanimité
DL-2026-65 DOMAINE ET PATRIMOINE – Cession du fonds de commerce « Le P'tit Villebarou Approuvé à l’unanimité
DL-2026-66 DOMAINE ET PATRIMOINE – ZAC des Mézières/Approbation du Compte- Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2025 Approuvé à l’unanimité
DL-2026-67
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - Avis relatif à la demande de régularisation de l’unité de méthanisation MéthaBlois Nord installée sur la commune de Fossé, dans le cadre de la procédure ICPE
Approuvé à
l’unanimité
DL-2026-68 INTERGÉNÉRATION – Mise en place d'une séance complémentaire le vendredi dans le cadre de l'activité 3 S Approuvé à l’unanimité
DL-2026-69 CULTURE – Festival de Magie/Tarif 2026 Approuvé à l’unanimité
DL-2026-70 PERSONNEL – Pôle Enfance-Jeunesse/Pôle Gouvernance : Contrats d’apprentissage Approuvé à l’unanimité
DL-2026-71 PERSONNEL – Créations de postes liés aux avancements de grade du personnel Approuvé à l’unanimité
DL-2026-72 PERSONNEL – Mise en place de dispositifs pour travailleurs isolés Approuvé à l’unanimité
Affiché sur le site internet de la commune le 23 juin 2026
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